tribunal constitutionnel

Séminaire "Le Tribunal constitutionnel et la constitutionnalisation du droit espagnol"avec François BARQUE, Maître de conférences HDR à l'Université Grenoble-Alpes

14h30

Université Jean Monnet
Campus Tréfilerie
Salle du Conseil de la Faculté de Droit
Bâtiment A, 1er étage
2 rue Tréfilerie
Saint-Etienne

Séminaire de l'équipe "Production et interactions normatives" du CERCRID (UMR5137)

Dans le cadre du cycle d’études sur la constitutionnalisation du droit, animé par le Professeur Mathieu DISANT, l’équipe « Production et interactions normatives » du CERCRID reçoit François BARQUE, Maître de conférences HDR à l’Université Grenoble-Alpes, pour un séminaire portant sur « Le Tribunal constitutionnel et la constitutionnalisation du droit espagnol ».


Alors que sont célébrés les quarante ans de la Constitution espagnole, réfléchir sur la constitutionnalisation du droit en vigueur dans ce pays est une manière particulièrement stimulante de montrer l’importance que revêt le texte suprême.

La constitutionnalisation du droit espagnol a non seulement été très rapide mais a, en outre, touché toutes les branches du droit.
Il conviendra de souligner le rôle essentiel du Tribunal constitutionnel dans ce processus. Interprète suprême de la Constitution, celui-ci a été conduit à élaborer une véritable « doctrine constitutionnelle » dont il veille au respect, spécialement par le biais du recours d’amparo.
Au total, la haute juridiction fait du droit constitutionnel un droit vivant et contraignant dans l’intérêt des citoyens et de la démocratie.

François Barque est Maître de conférences HDR à l’Université Grenoble-Alpes. Ses travaux portent sur la justice constitutionnelle et le droit financier en Espagne et en France. Il a publié plusieurs travaux consacrés au droit espagnol et relatifs à l’Etat des autonomies ou encore au recours d’amparo.
 

Inscription obligatoire par mail : cercrid @ univ-st-etienne.fr

 

Contacts

Emilie POINAS
emilie.poinas @ univ-st-etienne.fr