Fourniture copies d'examen (2016-020)
2016-020
Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes et les conditions d’exécution régissant la fourniture de copies d’examen pour l’université Jean Monnet. La prestation comprend : copies doubles, copies simples et intercalaires destinés aux examens universitaires. La majorité des copies destinées aux examens sont anonymes. Cependant, certaines facultés pour certains examens particuliers ne souhaitent pas de cadre d'anonymat.
Oui
le présent Règlement de la Consultation (R.C.),
le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) ci-joint à accepter sans aucune modification,
l'Acte d’Engagement,
l’Annexe 1 "Bordereau de prix",
l’Annexe 2 "Modalités d’exécution de la prestation",
Procédure adaptée
Services
Prix de la prestation : 60%
Qualité de la prestation : 40%
valeur de la proposition technique dont professionnalisme, délais de fabrication et qualité des échantillons fournis /80
Prise en compte du développement durable, qualité du dossier présenté /20
4
16 Rue de Mulhouse
21000 Dijon
VisualiserAvis d'atribution.pdf
Date de parution de l'avis : 21 février 2017