Sections disciplinaires du CA de l’Université (1er, 5 et 27 juin 2012)
Décisions de la Section disciplinaire du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.
Section disciplinaire du CA de l’Université (07 décembre 2011)
Décisions de la Section disciplinaire du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.