Année 2025 2026COMMISSION DE DISCIPLINE DE LA SECTION DISCIPLINAIRE

Décisions rendues par la commission de discipline du Conseil Académique le jeudi 4 septembre 2025, lire la suite  

Décisions rendues par la commission de discipline du Conseil Académique le 16 octobre 2025, lire la suite

Décisions rendues par la commission de discipline du Conseil Académique le 12 janvier 2026, lire la suite