Sections disciplinaires du CA de l’Université (16, 19 et 27 juin 2014)
Décisions des sections disciplinaires du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.
Section disciplinaire du CA de l’Université (10 février 2014)
Décisions de la Section disciplinaire du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.
Sections disciplinaires du CA de l’Université (5, 21 novembre et 17 décembre 2013)
Décisions des sections disciplinaires du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.
Sections disciplinaires du CA de l’Université (3, 5 et 13 septembre 2013)
Décisions des sections disciplinaires du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.
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