Commission de discipline du Conseil Académique du 14 mars 2023
La Commission de discipline réunie le mardi 14 mars 2023 a rendu les décisions suivantes :
La sanction d’exclusion de l’Université Jean Monnet pour une durée de deux ans, avec sursis, à l’encontre de M….. étudiant en DFGSM3 à la Faculté de Médecine de Saint-Etienne, année universitaire 2022/2023, pour tentative de falsification de documents afin de justifier des absences à des cours obligatoires
Le blâme accompagné de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M…..étudiant en Licence 2 Mathématiques à la Faculté des Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2022/2023, pour tentative de fraude à l’examen (possession du téléphone portable)
La sanction d’exclusion de l’Université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, assortie de l’annulation de l’épreuve, à l’encontre de Mme ….. étudiante en Licence 1 Biologie, Géologie, Chimie à la Faculté des Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2022/2023, pour tentative de fraude aux examens (inscription de formules sur le poignet en rapport avec le sujet d’examen)
La sanction d’exclusion de l’Université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, assortie de l’annulation de l’épreuve, à l’encontre de M ….. étudiant en Licence 1 Gestion à l’IAE de Saint-Etienne, année universitaire 2022/2023, pour tentative de fraude aux examens (possession et utilisation du téléphone portable)
La sanction d’exclusion de l’Université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, à l’encontre de Mme ….. étudiante en Master 1 MRT à la Faculté Arts Lettres Langues de Saint-Etienne, année universitaire 2022/2023, en raison d’une altercation verbale et physique avec une autre étudiante
La sanction d’exclusion de l’Université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, à l’encontre de Mme ….. étudiante en Master 1 RCI à la Faculté Arts Lettres Langues de Saint-Etienne, année universitaire 2022/2023, en raison d’une altercation verbale et physique avec une autre étudiante
La sanction d’exclusion de l’Université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, accompagnée de l’annulation de l’épreuve de session 1, à l’encontre de M….. étudiant Licence 3 LEA à la Faculté Arts Lettres Langues de Saint-Etienne, année universitaire 2022/2023, pour tentative de fraude aux examens
La sanction d’exclusion définitive de l’Université Jean Monnet à l’encontre de Mme ….. étudiante en Licence professionnelle Intervention sociale à la Faculté Arts Lettres Langues de Saint-Etienne, année universitaire 2022/2023, pour des faits de harcèlement et d’appels téléphoniques réitérés à l’égard d’un enseignant de la formation
