Commission de discipline du Conseil Académqiue du 16 octobre 2025
La Commission de discipline de l’Université Jean Monnet, réunie le 16 octobre 2025, a rendu les décisions suivantes :
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M ….. étudiant en BUT 1 Département TC à l’IUT de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen (possession de documents non autorisés : antisèches)
- La sanction disciplinaire de blâme, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M ….. étudiant en BUT 1 Département GEII à l’IUT de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen (possession et utilisation d’un téléphone portable) /(bénéfice de circonstances atténuantes )
- La sanction disciplinaire d’avertissement, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M ….. étudiant en BUT 1 Département GEA à l’IUT de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen (possession d’une règle annotée) /(bénéfice de circonstances atténuantes )
- La sanction disciplinaire d’avertissement, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme ….. étudiante en BUT 1 Département GACO à l’IUT de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une contravention au règlement des examens (possession d’un téléphone portable)
- La sanction disciplinaire d’avertissement, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme ….. étudiante en BUT 1 Département TC à l’IUT de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025 en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen (possession de documents non autorisés : antisèches trouvées avant le début d’épreuve) /(bénéfice de circonstances atténuantes )
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme ….. étudiante en BUT 1 Département TC à l’IUT de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025 en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen (possession de documents non autorisés : antisèches)
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis à l’encontre de M ….. étudiant en licence 1 Chimie à la faculté des Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025 en raison d’une tentative de fraude à l’examen (a fait valoir indûment, à plusieurs reprises, un droit à un tiers temps)
- La sanction de blâme, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M ….. étudiant en licence 1 Gestion à l’IAE de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude à l’examen ( communication d’informations pendant l’examen sur la demande d’un camarade de promotion) (bénéfice de circonstances atténuantes)
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M ….. étudiant en licence 1 Gestion à l’IAE de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude à l’examen ( communication d’informations pendant l’examen à sa demande auprès d’un camarade de promotion)
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de deux ans, avec sursis à l’encontre de Mme ….. étudiante en licence 1 Gestion à l’IAE de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude par falsification de plusieurs certificats médicaux afin de justifier des absences (examens et cours obligatoires)
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis à l’encontre de M ….. étudiant en licence 2 Droit à la faculté de Droit de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025 en raison d’une tentative de fraude à l’examen (possession d’un téléphone portable allumé et caché sous un vêtement)
