Commission de discipline du Conseil Académique du 16 octobre 2026

Commission de discipline du Conseil Académique du 16 octobre 2026

La Commission de discipline de l’Université Jean Monnet, réunie le 16 octobre 2026, a rendu les décisions suivantes :

  - La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 1 Staps à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation du téléphone portable)

- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 2 Staps à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession du téléphone portable)

- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 2 Sciences de la Vie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation du téléphone portable)

- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 2 Sciences de la Vie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession du téléphone portable)

- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 2 Sciences de la Vie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession du téléphone portable) (bénéfice de circonstances atténuantes)

- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme….. étudiante inscrite en Licence 2 Sciences de la Vie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession du téléphone portable) (circonstances aggravantes : l’étudiante a déjà fait l’objet d’une procédure disciplinaire)

- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme….. étudiante inscrite en Licence 1 Mathématiques Informatique Physique Chimie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation du téléphone portable)

-       La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme….. étudiante inscrite en Licence 1 Biologie Géologie Chimie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession de document non autorisé  lors d’un examen ( formules de calcul inscrites sur le capot de la calculatrice)

- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme….. étudiante inscrite en Licence 1 Mathématiques Informatique Physique Chimie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation du téléphone portable)

- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M…. étudiant inscrit en Licence 1 Mathématiques Informatique Physique Chimie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de documents non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation d’antisèches)

- La sanction disciplinaire d’exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur pour une durée de deux ans, à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 3 Gestion à l’IAE de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, pour avoir adopté un comportement inapproprié au cours de la réalisation du stage en entreprise dans le cadre de la mise en situation professionnelle. Ce comportement porte atteinte à l’ordre et au bon fonctionnement de l’établissement.

- La sanction disciplinaire d’avertissement accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 1 Gestion à l’IAE de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par plagiat lors du rendu du Projet Personnel et Professionnel

- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme….. étudiante inscrite en Licence 1 Gestion à l’IAE de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation du téléphone portable)

-   La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 2 AES à l’IUT de Roanne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de falsification d’un document afin de justifier une absence à un cours obligatoire