Commission de discipline du Conseil Académique du 16 octobre 2026
La Commission de discipline de l’Université Jean Monnet, réunie le 16 octobre 2026, a rendu les décisions suivantes :
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 1 Staps à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation du téléphone portable)
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 2 Staps à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession du téléphone portable)
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 2 Sciences de la Vie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation du téléphone portable)
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 2 Sciences de la Vie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession du téléphone portable)
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 2 Sciences de la Vie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession du téléphone portable) (bénéfice de circonstances atténuantes)
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme….. étudiante inscrite en Licence 2 Sciences de la Vie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession du téléphone portable) (circonstances aggravantes : l’étudiante a déjà fait l’objet d’une procédure disciplinaire)
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme….. étudiante inscrite en Licence 1 Mathématiques Informatique Physique Chimie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation du téléphone portable)
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme….. étudiante inscrite en Licence 1 Biologie Géologie Chimie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession de document non autorisé lors d’un examen ( formules de calcul inscrites sur le capot de la calculatrice)
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme….. étudiante inscrite en Licence 1 Mathématiques Informatique Physique Chimie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation du téléphone portable)
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M…. étudiant inscrit en Licence 1 Mathématiques Informatique Physique Chimie à l’UFR Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de documents non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation d’antisèches)
- La sanction disciplinaire d’exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur pour une durée de deux ans, à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 3 Gestion à l’IAE de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, pour avoir adopté un comportement inapproprié au cours de la réalisation du stage en entreprise dans le cadre de la mise en situation professionnelle. Ce comportement porte atteinte à l’ordre et au bon fonctionnement de l’établissement.
- La sanction disciplinaire d’avertissement accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 1 Gestion à l’IAE de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par plagiat lors du rendu du Projet Personnel et Professionnel
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, accompagnée de l’annulation de l’épreuve à l’encontre de Mme….. étudiante inscrite en Licence 1 Gestion à l’IAE de Saint-Etienne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de fraude par possession et utilisation de matériel électronique non autorisé lors d’un examen ( possession et utilisation du téléphone portable)
- La sanction disciplinaire d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée d’un an, avec sursis, à l’encontre de M….. étudiant inscrit en Licence 2 AES à l’IUT de Roanne, année universitaire 2025/2026, en raison d’une tentative de falsification d’un document afin de justifier une absence à un cours obligatoire


