Commission de discipline du Conseil Académique du 20 février 2025
La Commission de discipline de l’Université Jean Monnet, réunie le jeudi 20 février 2025, a rendu les décisions suivantes :
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, avec sursis, assortie de l’annulation de l’épreuve, à l’encontre de M ….. étudiant en BUT 1 Département GEII à l’IUT de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen ( possession et consultation d‘un téléphone portable) (bénéfice de circonstances atténuantes)
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 1 an, avec sursis, assortie de l’annulation de l’épreuve, à l’encontre de MM ….. étudiants en Master 1 OIVM parcours Photonics Engineering à la faculté des Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen (copiage sur un autre étudiant)
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, assortie de l’annulation de l’épreuve, à l’encontre de M ….. étudiant en Licence 1 Biologie-Géologie-Chimie à la faculté des Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025,en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen ( possession et consultation d‘un téléphone portable)
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 6 mois, assortie de l’annulation de l’épreuve, à l’encontre de M….. étudiant en Licence 1 MIPC à la faculté des Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen (copiage sur un autre étudiant)
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 1 an, avec sursis, assortie de l’annulation de l’épreuve, à l’encontre de M ….. étudiant en Licence 2 Staps à la faculté des Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen (possession de documents non autorisés : antisèches) / (circonstance aggravante : la préméditation)
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 2 ans, avec sursis, assortie de l’annulation de l’épreuve, à l’encontre de Mme ….. étudiante en Master 1 Finance parcours Conseil et Ingénierie Financière à l’Institut d’Administration des Entreprises de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen (communication orale et écrite avec une autre étudiante)
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 1 an, avec sursis, assortie de l’annulation de l’épreuve, à l’encontre de Mme ….. étudiante en Master 1 Finance parcours Conseil et Ingénierie Financière à l’Institut d’Administration des Entreprises de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen (a répondu à la sollicitation d’une autre étudiante durant l’examen)
- La sanction d’exclusion de l’université Jean Monnet pour une durée de 1 an, avec sursis, assortie de l’annulation de l’épreuve, à l’encontre de M ….. étudiant en Licence 2 Staps à la faculté des Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison d’une tentative de fraude dans le cadre d’un examen ( possession et consultation d‘un téléphone portable) / (circonstance aggravante : la préméditation)
- La sanction d’avertissement assortie de l’annulation de l’épreuve, à l’encontre de Mme ….. étudiante en Licence 1 MIPC à la faculté des Sciences et Techniques de Saint-Etienne, année universitaire 2024/2025, en raison du non-respect du règlement des examens ( possession de feuilles de brouillon personnelles )
