Section disciplinaire du Conseil Académique

Décisions rendues par la section disciplinaire du Conseil Académique le 13 janvier 2021 : lire la suite

Décisions rendues par la section disciplinaire du Conseil Académique le 26 janvier 2021 : lire la suite

Décisions rendues par la Commission de discipline de la section disciplinaire du Conseil Académique le 19 novembre 2021 : lire la suite