Section disciplinaire du CA de l’Université (9 juillet 2013)
Décisions de la Section disciplinaire du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.
Section disciplinaire du CA de l’Université (30 avril 2013)
Décisions de la Section disciplinaire du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.
Section disciplinaire du CA de l’Université (22 février 2013)
Décisions de la Section disciplinaire du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.
Section disciplinaire du CA de l’Université (20 décembre 2012)
Décisions de la Section disciplinaire du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.
Section disciplinaire du CA de l’Université (30 novembre 2012)
Décisions de la Section disciplinaire du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.
Sections disciplinaires du CA de l’Université (19 juillet et 12 septembre 2012)
Décisions de la Section disciplinaire du Conseil d'Administration de l'Université Jean Monnet.