37 membres : 8 professeurs et assimilés, 8 autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés, 6 étudiants, 4 personnels BIATSS, 10 personnalités extérieures et 1 représentant de la direction de l’ENSASE.

Il fixe la politique de l’établissement :

 - délibère sur le contenu du contrat d’établissement
- vote le budget, approuve les comptes et fixe la répartition des emplois
- arrête les statuts de l'université et des services communs et approuve ceux des composantes
- approuve les accords et les conventions signés par le président.

Il peut déléguer certaines de ses attributions au président de l’établissement.

Les membres du CA élisent le président de l’Université Jean Monnet.

Le Conseil Académique est constitué de la Commission Recherche (CR) et de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU). Les membres de ces deux commissions réunies exercent les compétences du Conseil Académique en formation plénière.

Le Conseil académique, en formation plénière, est notamment consulté sur : les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, la qualification à donner aux emplois d'enseignant-chercheur et de chercheur, toutes les mesures visant à garantir l'exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants. Il propose au conseil d'administration un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap.

En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, le Conseil académique est l'organe compétent pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs.

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

40 membres : 16 enseignants-chercheurs et enseignants (8 professeurs et assimilés et 8 autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés), 16 étudiants, 4 personnels BIATSS, 4 personnalités extérieures.

Consultée sur les questions de formation et de vie étudiante, elle :

- répartit les moyens pour la formation
- discute et adopte les règles relatives aux examens et au contrôle de connaissances
- construit les règles d’évaluation des enseignements
- accompagne et favorise la réussite du plus grand nombre d’étudiants
- favorise l’orientation des étudiants, la validation des acquis, leur entrée dans la vie active, la pratique des activités culturelles, sportives, sociales ou associatives, l’amélioration des conditions de vie et de travail
- valorise et développe des interactions entre sciences et société

Commission de la Recherche (CR)

40 membres : 32 personnels, 4 étudiants doctorants, 4 personnalités extérieures.

- répartit l’enveloppe des moyens pour la recherche allouée par le CA
- fixe les règles de fonctionnement des laboratoires et est consultée sur les conventions avec les organismes de recherche
- adopte les mesures pour permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.

Les sièges à pourvoir au sein du  Conseil d'Administration sont les suivants :

Précision : Les listes des candidats enseignants et étudiants doivent représenter au moins 3 des 4 grands secteurs de formation enseignés à l'UJM, à savoir Droit, Économie et gestion/ Sciences humaines et sociales, Arts lettres et langues / Sciences et Technologie /Santé

Les sièges à pourvoir au sein de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire sont les suivants : 

Précision : pour les collèges enseignants et étudiants de la CFVU , les électeurs et candidats de l’ENSASE relèvent de la circonscription ALL/SHS/ENSASE

Les sièges à pourvoir au sein de la Commission Recherche sont les suivants : 

Précision : pour le collège 1 (A) de la CR, les électeurs et candidats de l’ENSASE relèvent de la circonscription ALL/SHS/ENSASE

Sont électeurs (et éligibles) les personnels, les étudiants et les autres usagers (auditeurs et usagers de la formation continue) inscrits sur les listes électorales et répartis par collège, dont la composition est fixée conformément aux articles D 719-1 à D 719- 16 du code de l’éducation.

La composition des collèges électoraux est définie dans le document  : Composition des collèges électoraux

L'inscription sur les listes électorales est faite d'office sauf pour certains personnels qui, en application du Code de l'éducation, doivent formuler une demande écrite (voir plus bas).

Consulter la liste électorale des personnels

> Sur l'intranet des personnels (UJM)
> Sur  l'intranet de l'ENSASE 

Relèvent de ce collège :

 - Les personnes inscrites dans l’établissement ayant la qualité d’étudiants, dont les étudiants (y compris les doctorants) recrutés en application des dispositions de l’article L. 811-2 (étudiants recrutés pour des activités de tutorat ou de service en bibliothèque) et les étudiants inscrits dans une formation conduisant à un titre ou diplôme d'Etat d'auxiliaire médical ;
- Les personnes bénéficiant de la formation continue ;
- Les auditeurs régulièrement inscrits à ce titre et suivant les mêmes formations que les étudiants (sous réserve d’en faire la demande) ;
- Les personnes préparant des diplômes de l’enseignement supérieur par la voie de l’apprentissage ;
- Les doctorants contractuels qui ne remplissent pas les conditions pour être électeurs/éligibles dans le collège des enseignants.

Consulter la liste électorale des étudiants

> Sur l'intranet des étudiants ( MyUJM)
> Sur  l'intranet de l'ENSASE 

Pour voter, vous devez obligatoirement figurer sur les listes électorales.

Vous pouvez dès à présent consulter ces listes :

- Sur l’Intranet My UJM personnels : listes électorales du personnel, relatives aux scrutins du 15 au 17 avril 2025
- Sur l’Intranet My UJM étudiants :  listes électorales des étudiants, relatives aux scrutins du 15 au 17 avril 2025
- Sur l’Intranet de l’ENSASE l'ensemble :  listes électorales des personnels et étudiants, relatives aux scrutins du 15 au 17 avril 2025

L'inscription sur les listes électorales est faite d'office sauf pour les auditeurs et certains personnels qui, en application du Code de l'éducation, doivent formuler une demande écrite.

Si toutefois votre nom ne figure pas sur les listes, il y a deux raisons possibles : 

- Vous faites parties des électeurs qui doivent demander leur inscription sur les listes (auditeurs et personnels de la liste précisée dans la rubrique suivante 'je ne suis pas inscrit")
- Omission ou erreur dans l'inscription sur les listes électorales

Les personnels qui doivent demander leur inscription sur les listes électorales sont :

1) Les personnels enseignants en fonctions dans l’établissement à la date du scrutin et y effectuant des activités d’enseignement au moins égales au tiers des obligations d’enseignement de référence, apprécié sur l’année universitaire telle que définie par l’établissement  suivants:

- personnels enseignants-chercheurs et enseignants titulaires extérieurs à l’établissement ;
- personnels enseignants non titulaires, contractuels à durée déterminée ou vacataires (ATER, associés, invités, chargés d’enseignement vacataires, agents temporaires vacataires…) ;
- personnels recrutés sous contrat de chaire de professeur junior ayant vocation à être titularisés in fine dans le corps des professeurs des universités ;
- personnels enseignants-chercheurs stagiaires.

2) Praticiens hospitaliers concourant à la formation pratique des étudiants de 2nd et 3ème cycle des études médicales (praticiens hospitaliers-universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires, au sens de l’article 1er du décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires).

3) Personnels de recherche contractuels recrutés en CDD en application de l’article L. 954-3 ou recrutés sous contrat de chaire de professeur junior ayant vocation à être titularisés in fine dans le corps des directeurs de recherche, exerçant des activités d’enseignement ou de recherche dans l’EPSCP, dès lors qu’en application de l’article L. 952-24 leurs activités d’enseignement sont au moins égales au tiers des obligations d’enseignement de référence ou qu’ils effectuent, en tant que docteurs, une activité de recherche à temps plein.

Pour ces personnels et les auditeurs, la demande d’inscription sur les listes électorales doit être effectuée à l'aide des formulaires ci-dessous (formulaires à télécharger) le mercredi 9 avril 2025 à 17 heures au plus tard. Elle doit être adressée, soit par voie électronique à l’adresse service.juridique[@]univ-st-etienne.fr (service.juridique @ univ-st-etienne.fr) , soit déposée contre remise d’un récépissé à la Direction des Affaires Juridiques et Statutaires, Maison de l’Université, 10 rue Tréfilerie à Saint-Etienne, 5ème étage.

Les personnes inscrites d’office sur les listes électorales n’ont aucune demande à effectuer.

Formulaire de demande d’inscription sur les listes électorales personnels

Formulaire de demande d’inscription sur les listes électorales étudiants

Les personnes remplissant les conditions pour être électeur, y compris, le cas échéant, celle d'en avoir fait la demande dans les conditions ci-dessus, qui constateraient qu’elles ne figurent pas sur la liste électorale du collège dont elles relèvent ou qui constateraient qu’elles apparaissent dans la mauvaise liste, peuvent demander à être inscrites ou à faire procéder à une rectification de la liste, jusqu’au lundi 14 avril à 12h00 par mail à l’adresse : service.juridique@univ-st-etienne.fr. En l’absence de demande effectuée au plus tard le lundi 14 avril à 12h00, il ne sera plus possible de contester son absence d’inscription sur les listes électorales.

Le scrutin a lieu exclusivement par voie électronique, sur la plateforme : https://univ-jean-monnet.legavote.fr

Le système de vote électronique sera accessible 24h/24 entre la date et l’heure d’ouverture et la date et l’heure de clôture du vote au moyen de tout terminal usuel connecté à Internet (ordinateur, tablette, smartphone) sans téléchargement d’une application quelconque.

Chaque électeur recevra le 31 mars 2025 au plus tard sur son adresse institutionnelle des moyens d’authentification lui permettant de prendre part au scrutin. Cet email contiendra également une notice détaillée sur le déroulé des scrutins et l’utilisation du système de vote.

Pour participer au vote, l’électeur se rendra sur la plateforme de vote, puis s’identifiera selon la procédure suivante :

* saisie d’un identifiant transmis sur l’adresse email institutionnelle de l’électeur puis :

* saisie pour les étudiants (et autres usagers (auditeurs et usagers de la formation continue) de leur numéro INE

* saisie pour les personnels de l’UJM de leur identifiant d’agent (code SIHAM) qui figure sur leur ENT et pour les personnels de l’ENSASE des 6 derniers chiffres de leur numéro de sécurité sociale précédent la clef

* enfin l’électeur devra saisir les 6 chiffres qui composent un code à usage unique transmis sur son téléphone dont il aura saisi au préalable le numéro

Ces moyens d’authentification permettent au serveur de vérifier l’identité de l’électeur et de l’empêcher de voter plusieurs fois pour le même scrutin.

Après connexion, l’électeur accède aux listes de candidats. Il est invité à exprimer son vote. Le bulletin de vote apparaît clairement à l’écran et est modifiable avant validation. La validation rend définitif le vote et interdit toute modification ou suppression du suffrage exprimé. Le vote blanc est possible.

Le suffrage ainsi exprimé est anonyme et chiffré par le système. La transmission du vote et l’émargement font l’objet d’un accusé de réception automatiquement envoyé à l’électeur sur son adresse institutionnelle.

Une cellule d’assistance téléphonique du prestataire LEGAVOTE est mise à disposition des électeurs dès l’envoi des identifiants de connexion et jusqu’à la clôture des votes.

Cette cellule est joignable 7j/7 et 24h/24 au 04 28 29 19 09 (numéro gratuit)

En application de l’article 3 IV du décret n° 2011-595, l’administration met également en place une cellule d'assistance technique, chargée de veiller au bon fonctionnement et à la surveillance du système de vote électronique.

Le vote est ouvert, sans interruption  du 15 avril à 8 heures au 17 avril 2025 à 16 heures (heure de Paris).

Sont éligibles tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales.  

Tout électeur (personnel ou usager) régulièrement inscrit sur les listes électorales peut se porter candidat au sein du collège dont il est membre.

LE DEPOT DES CANDIDATURES EST CLOS

Etudiants et personnels, vous avez jusqu’au mercredi 19 mars à 12 heures (heure de Paris) pour faire acte de candidature (délai de réception de rigueur). 

Dépôt de candidature

Le dépôt de candidature doit être effectué au moyen des formulaires de déclaration de liste et de déclaration individuelle de candidature téléchargeables ci-dessous.
Précision :  pour les collèges où un seul siège est à pourvoir, seul le formulaire de déclaration individuelle est à renseigner.

Personnels : déclaration individuelle de candidature
Personnels : déclaration de liste de candidatures
Étudiants et usagers de la formation continue : déclaration individuelle de candidature
Étudiants et usagers de la formation continue : déclaration de liste de candidatures

Profession de foi

Les candidats peuvent élaborer une profession de foi (maximum 1 page format A4- recto) qui sera transmise par l'une des voies mentionnées ci-dessous , soit au moment du dépôt de la candidature, soit ultérieurement (avec dans ce cas la mention précise du scrutin à laquelle elle se rattache), avant le mercredi 19 mars à 12 heures (délai de réception de rigueur).

Transmission des candidatures

Les candidatures sont à transmettre soit : 

- par courrier électronique, à service.juridique @ univ-st-etienne.fr (service.juridique @ univ-st-etienne.fr), mentionnant en objet « ELECTIONS 2025 - dépôt de candidatures ». Un accusé de réception sera envoyé par email au déposant.
- par lettre recommandée avec accusé de réception - sous réserve de la réception du pli avant le 19 mars à 12 heures - à la Direction des Affaires Juridiques et Statutaires, Maison de l’université 10, rue Tréfilerie CS 82301, 42023 SAINT-ETIENNE Cedex 2.
- ou directement en mains propres (avec remise d'un récépissé) avant le mercredi 19 mars à 12 heures à la Direction des Affaires Juridiques et Statutaires à la Maison de l’Université, 10 rue Tréfilerie à Saint-Étienne, 5ème étage. 

Précision :  Les accusés de réception attestent de la date de dépôt mais ne constituent pas une validation de la candidature.

Constitution des listes

Pour chacun des conseils, tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres (cf listes électorales et description des collèges dans  l'arrêté électoral).

Pour chaque liste, les candidats sont classés par ordre préférentiel. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Chaque liste de candidats doit comporter le nom d’un délégué, également candidat, qui sera l’interlocuteur des services de l’Université Jean Monnet pour les échanges relatifs à la candidature de la liste et représentera la liste au sein du comité électoral consultatif.

Les listes peuvent être incomplètes, sous réserve des dispositions prévues ci-après.

Pour l’élection des représentants des personnels :

Pour l’élection des enseignants-chercheurs et assimilés au conseil d’administration de l’université Jean Monnet chaque liste doit assurer la représentation d’au moins trois des quatre grands secteurs de formation enseignés (droit, économie et gestion/ sciences humaines et sociales, arts lettres et langues/ sciences et technologie / santé) et doit comporter un nombre de candidats au moins égal à la moitié des sièges à pourvoir.

Pour l'élection des représentants des étudiants et autres usagers (auditeurs et usagers de la formation continue):

Les candidats doivent fournir une photocopie de leur carte d'étudiant ou à défaut un certificat de scolarité. La liste comprend un nombre de candidats au maximum égal au double du nombre des sièges de membres titulaires à pourvoir. Les listes peuvent être incomplètes -sous réserve pour le conseil d’administration des dispositions prévues ci-dessous- dès lors qu'elles comportent un nombre de candidats au moins égal au nombre des sièges de titulaires à pourvoir et qu’elles sont composées alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Pour l’élection des usagers au conseil d’administration de l’université Jean Monnet, chaque liste assure la représentation d’au moins trois des quatre grands secteurs de formation enseignés (droit, économie et gestion/ sciences humaines et sociales, arts lettres et langues/ sciences et technologie / santé). 

L’ensemble des autres modalités sont décrites dans les articles D719-19 à D719-24 du Code de l’éducation.

Les candidatures recevables figurent en annexe de l'arrêté DAJS n°25-27

Personnels :

Consulter les candidatures

Consulter les professions de foi déposées :

CA : PF CA ens A liste Pour une université forte, humaine et responsable / PF CA ens B liste Pour université forte, humaine et responsable / PF CA BIATSS liste SNPTES-UNSA / PF CA BIATSS liste Une Université plus Humaine / PF CA BIATSS liste PERSONNEL ADMINISTRATIF ENSASE

CFVU : PF CFVU ens A Droit Défense des libertés académiques et du service public d'enseignement supérieur  / PF CFVU ens A Droit Pour des formations innovantes, adossées à la recherche, ouvertes à l'international et répondant aux enjeux de demain / PF CFVU ens A Lettres et SHS liste ALL-SHS / PF CFVU ens A Sciences Technologie Santé  Pour un nouvel élan des formations scientifiques et technologiques / PF CFVU ens B Droit IAE... Défense des formations et d'une vie universitaire de qualité / PF CFVU ens B ALL SHS ENSASE Engagés pour une université dynamique et inclusive / PF CFVU ens B Sciences Pour un nouvel élan des formations scientifiques et technologiques / PF CFVU ens B Sciences Pour un enseignement d'excellence tourné vers l'avenir / PF CFVU BIATSS SNPTES-UNSA / PF CFVU BIATSS Une Université plus humaine

CR : PF CR coll 1 Lettres SHS Pour une recherche pluridisciplinaire au service de l'intérêt collectif / PF CR coll 1 Droit IAE... Pour une recherche ambitieuse et plurielle / PF CR coll 1 Sciences Résonances : Repensons l'impact de notre Recherche (Royer - Paoli - Baeza - Seydoux-Guillaume) / PF CR coll 1 Sciences Pour une Université Éthique, Équitable, Solidaire et Transparente / PF CR coll 2 Sciences et Sociétés : Recherche plurielle, collégiale et transparente / PF CR coll 3 Recherche en tête / PF CR coll 3 Une liste mixte SHS et ALL pour une recherche constructive, efficace et responsable à l'UJM / PF CR coll 3 Pour une recherche pluridisciplinaire ambitieuse à l'UJM / PF CR coll 3 Pour une recherche plurielle, pluridisciplinaire et éthique (P.P.E) / PF CR coll 5 SNPTES-UNSA / PF CR coll 6 Nasim HAMOU (SNPTES-UNSA)

Etudiants :

Consulter les candidatures 

Consulter les professions de foi déposées :

CA : PF CA usagers UNI : pour ta professionnalisation et ta réussite! / PF CA usagers Bouge ton Campus avec la FASEE et tes associations étudiantes

CFVU : PF CFVU Droit SE² IAE DEPT Bouge ton campus avec la FASEE et tes associations étudiantes / PF CFVU ALL SHS ENSASE Bouge ton campus avec la FASEE et tes associations étudiantes / PF CFVU FST TSE Bouge ton campus avec la FASEE et tes associations étudiantes / PF CFVU IUT UNI : pour ta professionnalisation et ta réussite! / PF CFVU IUT Bouge ton campus avec la FASEE et tes associations étudiantes / PF CFVU Santé - Bouge ton campus avec la FASEE et tes associations étudiantes

CR : Néant

Faire une demande d'inscription sur les listes électorales : 

Etudiants

Télécharger le fichier «Formulaire de demande d’inscription sur les listes électorales étudiants.pdf» (254.1 Ko)

Personnels

Télécharger le fichier «Formulaire de demande d’inscription sur les listes électorales personnels.pdf» (253.9 Ko)

Documents d'information :

décision d'irrecevabilité de liste candidate  CR coll 2 et décision d'irrecevabilité candidature étudiant

Charte de bonne conduite électorale 2025