Documents réglementaires

Textes statutaires et actes réglementaires

Statuts et règlements

Les statuts de l'Université

L'Université de Saint-Etienne est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au sens de la loi du 26 janvier 1984. Elle participe aux missions assignées par cette loi au service public de l'enseignement supérieur.
Elle prend le nom d'Université Jean MONNET, Saint-Etienne.

L'université est régie par des statuts qui réglementent son organisation. Ils déterminent son fonctionnement.

Téléchargez les statuts de l'Université Jean Monnet (version modifiée et adoptée en Conseil d'administration le 11 juillet 2022)

Règlement intérieur

Le règlement intérieur de l'Université Jean Monnet
Téléchargez la version en vigueur du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l'Université Jean Monnet a pour objet de compléter les statuts de l'Université et de garantir le bon accomplissement de ses missions de service public de l'enseignement supérieur en organisant sa vie collective. 

Les dispositions du règlement intérieur s'appliquent à l'ensemble des usagers et personnels de l'Université, et d'une manière générale, à toute personne physique ou morale présente, à quelque titre que ce soit, au sein de l'Université.

Règlement intérieur du parc du campus Tréfilerie

Délibérations

Conseil d'administration

Année 2024

Séance du Conseil d'administration du 29 avril 2024

Questions relatives au fonctionnement de l'université : Projet d'intégration de l'ENSASE sous forme d'établissement composante de l'Université Jean Monnet et transformation de l'UJM en Etablissement Public Expérimental

Questions budgétaires : Orientations budgétaires 2025 et Evolution du bilan financier concernant le bâtiment CSI ANNINO

Questions financières : Dispositifs de bourses ; Dispositif d'exonération des droits d'inscription nationaux dans le cadre de partenariats de doubles diplômes nationaux- TSE ; Modification de la note relative aux frais de mission ; Principe d'acquisition d'un local dédié aux associations 

Questions relatives aux ressources humaines :   Modification du dispositif de rémunération des agents publics participant à titre accessoire à des activités de formation ; Modalités de gestion des horaires dans le cadre de l'organisation des événements FEST'U et FEST'IVE ; Prime d'intérim à destination des contractuels

Questions relatives à la formation (CFVU 19 avril 2024) : Mise en oeuvre des formations TEDS 1er cycle ; Création du DU Pédagogie dans l'enseignement supérieur ; Création du DU Préparation de l'agrégation en Arts Plastiques ; Création de maquettes : Master Géographie Aménagement Environnement et Développement parcours Santé Environnement Informations spatio temporelles / Licence 3 Sciences pour l'Ingénieur parcours Energie Electrique et Automatique / Licence 3 Sciences pour l'Ingénieur parcours Génie Industriel  

Séance du Conseil d'administration du 11 mars 2024

Questions relatives aux questions financières et budgétaires  : Compte Financier 2023 et Budget Rectificatif Technique de report 1 pour l'exercice 2024

Questions relatives au fonctionnement de l'université : Contrat pluriannuel du site Lyon Saint-Etienne 2022/2026

Questions relatives aux ressources humaines : Campagne emploi titulaires (ajustement) ; Campagne emploi contractuels ; Ajustement des IFSE ; Prime enseignants contractuels ; Plan de formation des personnels 2024 ; Calendrier universitaire 2024/2025 ; Ajustement de la campagne des CRCT

Questions relatives aux questions financières : Dispositif de bourses de mobilité pour des stages de Master de l'EUR Manutech Sleight ; Modification du seuil d'immobilisation, Approbation de la Convention UJM et association FATSE

Questions relatives à la formation (CFVU 9 février 2024) : Modification du règlement de la Commission Vie Etudiante et de Campus ; Création du DU "Enjeux contemporains de la santé"

 

Année 2023

Séance du conseil d'administration du 11 décembre 2023

Questions budgétaires : Budget Initial 2024 (Principal et SAIC) et (Fondation Universitaire)

Questions relatives aux ressources humaines : Campagnes d'emplois titulaires 2024, Répartition par discipline de promotion interne de MCF vers PR pour 2024, Prime exceptionnelle

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 16 octobre 2023

Question relative à la recherche : Critères d'attribution de la PEDR  des personnels Hospitalo Universitaire-campagne 2024  

Question relative au fonctionnement de l'Université : Modification des statuts de l'UFR Arts Lettres et Langues

Questions financières : Dispositif d'aides à la mobilité en vue d'une carrière hospitalo-universitaire / Tarifs de l'Université 2024/2025 / Modification de la note relative aux frais de déplacement / Politique et charte "achats" / Dépenses de cadeaux et libéralités de faibles montants / Modalités de définition d'une redevance d'occupation du domaine public    

Questions formation :

(CFVU 27 10 2023) Capacités d'accueil en 2ème année de maïeutique, pharmacie et odontologie année 2024/2025 / création et renouvellement de formations au sein de l'UFR Arts Lettres et Langues 

(CFVU 24 11 23)  Capacités d'accueil 2024 : Parcoursup et plateforme nationale de recrutement en 1ère année de Master "Mon Master"  / création de formation au sein de l'UFR Arts, Lesttres et Langues / création de formation au sein de l'Ecole d'Economie  / Actions financées par le produit de la contribution de la vie étudiante et de campus du second semestre de l'année universitaire 2023-2024

 

Séance du conseil d'administration du 16 octobre 2023

Questions budgétaires : crédits formation et recherche 2024

Fonctionnement de l'université : contrat d'établissement

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 10 juillet 2023

Questions relatives aux ressources humaines : CRCT/ décharge d'enseignement/ PCA/ modes de compensation des dépassements horaires des BIATSS/ prime de fin d'année 

Questions financières : dispositif de bourse Master Erasmus Mundus LIVE / modification de tarifs UM (valorisation recherche divers) / approbation de l'avenant à la convention signée entre l'UJM et l'association FASEE

Questions relatives à la formation : accréditation de formation hors vague ( co-accréditation Master GAED/ création LP Maintenance Technologie Systèmes multi techniques / Fermeture GACO IUT St Etienne parcours Management responsable de projet et entrepreuneriat)

MOTION

Séance du conseil d'administration du 10 juillet 2023

Questions relatives au fonctionnement de l'université : cession des parts de l'UJM au sein de la société CERCLH SAS filiale de l'université

Questions financières : droits différenciés applicables aux étudiants étrangers hors UE 

Questions ressources humaines : présentation du dispositif pour proche aidants et parent d'enfant gravement malade et mise en place du dispositif de don de jours pour les personnels BIATSS

modification de la grille de rémunération des personnels contractuels

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 9 mai 2023

Questions financières :
tarifs de l'université (valorisation/recherche/divers année civile 2023) document annexé
tarifs de l'université (alternance/formation initiale/formation continue année universitaire 2023 2024) document annexé
dispositifs de bourses et d'aides à destination des étudiants
reconduction des dispositifs d'aides sociales numériques et d'aides à l'achat de vélo et équipement de sécurité pour les étudiants
 fixation du seuil d'émission des titres de recettes
Plan de contrôle interne : validation du plan d'action du process des dépenses

Questions relatives à la formation :

CFVU du 28 avril 2023 : création de l'AEU préparation concours mention écrits de l'agrégation EPS, création du Tropical Bioacoustics Certificate, adoption des nouvelles maquettes des parcours BUT 3 des départements de l'IUT de Saint-Etienne (document annexe à venir), modification de l'attestation Bioacoustics Winter School Certificate

CFVU du 26 mai 2023 : création du DIU Psychopathologie de l'enfant et de l'adolescent, création du Master 2 lettres parcours Métiers des Institutions Culturelles (document annexe), modification du DIU Infirmier en santé au travail et du DIU le sommeil et sa pathologie

CFVU du 30 juin 2023 : programmation des actions CVEC du 1er semestre de l'année universitaire 2023/2024, capacités d'accueil en 2ème année de médecine 2024/2025, adoption des nouvelles maquettes des parcours BUT 3 des départements de l'IUT de Roanne    (document annexe à venir)                          

 

 

Séance restreinte du conseil d'administration du 25 mai 2023

Désignation des Grands électeurs de l'université Jean Monnet pour l'élection des membres du Conseil d'administration de l'université de Lyon : collège des usagers

Séance du conseil d'administration du 9 mai 2023

Questions financières et budgétaires : Orientations budgétaires 2024

Questions relatives aux ressources humaines : Evolution des rémunérations des contractuels, Régime indemnitaire des IGR, Campagne d'emplois contractuels 2023, Modification du Calendrier universitaire 2023 2024

Questions relatives à la recherche : Feuille de route pour une politique de Science Ouverte, Signature de la Charte DORA

Fonctionnement de l'université : approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 13 mars 2023

Questions financières : Révision de la note relative aux frais de restauration, Admission en non-valeur

Séance du conseil d'administration du 13 mars 2023

Questions financières et budgétaires : Compte Financier 2022 Affectation des résultats et le Budget Rectificatif Technique de report1 exercice 2023

Questions relatives aux ressources humaines : Répartition par disciplines des possibilités de promotions au titre de la voie de la promotion interne de MCF vers PR pour 2023  - Plan de formation des personnels - Calendrier universitaire 2023 2024- CRCT 

Questions relatives à la Recherche : Modifications des statuts du GIE MANUTECH USD- Convention constitutive du CHU- Modification de la Charte du Doctorat

Questions relatives au fonctionnement de l'université

Questions relatives aux questions financières : Modification du régime des prestations sociales- Modification du guide de mobilité PEA-Tchad- Modification du dispositif d'aide à la mobilité de l'EUR Manutech Sleight- Convention entre l'UJM et l'association FATSE

Questions relatives à la formation : création de l'AEU FLE ALL CILEC

Adoption de deux Motions en séance

 

Année 2022

Séance du Conseil d'administration du 12 décembre 2022

Questions budgétaires : Budget Initial 2023 et plafond d'emplois ETPT

Questions relatives aux Ressources Humaines : Campagne d'emplois titulaires 2023 et Schéma directeur de la formation 2023/2025

Questions relatives à la Recherche

Questions relatives au fonctionnement de l'université : Plan de sobriété énergétique

Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 11 juillet 2022

Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 17 octobre 2022

Questions financières : Modification des Tarifs de l'Université 2022/2023  et Tarifs de l'Université 2023/2024

 Questions financières : dispositif de "bourses d'excellence" IAE et  d'aide à la mobilité entrante et sortante de l'EUR Manutech  Sleight

Questions financières : plan d'action des process Missions et Recettes, fixation de la redevance d'occupation du domaine public, subventions de l'UJM à l'association FASEE au titre des projets 2023 

Questions formation : Capacités d'accueil en deuxième année de Médecine

Questions formation : accréditation hors vague : Master mention "Droit notarial" parcours Droit notarial des affaires / Diplôme d'Etat Infirmier en pratique avancée mention Urgences : dossier annexe  / Création DU Laïcité et liberté religieuse 

Questions formation : cadrage général des campagnes de recrutement 2023

Parcoursup : Capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et SocialesIAE, Ecole d'Economie, Télécom Saint-Etienne, IUT Saint-Etienne, IUT de Roanne (Licence AES et SPI et BUT)

Plateforme recrutement en Masters : capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et Sociales, IAE, Ecole d'Economie, DEPT, Télécom Saint-Etienne, IUT de Roanne

Questions formation : Statut de l'auditeur libre

Questions formation : Actions financées par le produit de la contribution de la vie étudiante et de campus du second semestre de l'année universitaire 2022 2023

Séance du Conseil d'administration du 17 octobre 2022

Questions budgétaires : BR3 et enveloppes de crédits Formation et Recherche 2023

Questions relatives au fonctionnement de l'université : renouvellement partiel du conseil du Service Commun de Documentation et renouvellement complet du conseil du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives 

Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 14 mars 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 16 mai 2022

Fonctionnement de l'université : guide d'usage du mail à l'UJM

Questions relatives aux Ressources Humaines

Questions relatives à la Recherche : Charte du Doctorat

Questions financières : approbation de l'avenant de la convention signé entre l'UJM et l'association FASEE

Questions relatives à la formation : CFVU du 23 septembre 2022

Séance du Conseil d'administration du 11 juillet 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'Université : modification des Statuts du SUAPS, UFR ALL, annexe 1 des Statuts de l'UJM et modification du RI du CFA UJM 

Questions relatives aux Ressources Humaines :
mise en place du RIPEC
mise en place du cadre de gestion des contractuels
 Calendrier Universitaire 2022/2023
cadre général des PCA
Ajustement de la Campagne des personnels contractuels

Question Recherche :
intitulé du Doctorat délivré par l'UJM

Question financière :
réduction durée amortissement de matériels

Questions formation CFVU du 8 juillet 2022 :
Modification des Tarifs UJM 2022/2023, Programmation des actions CVEC 1er semestre 2022/2023
Capacités d'accueil Médecine 2ème année  2023/2024
Dispositif UNIV'R, Dispositifs de bourses attribuées par les composantes
Exonération des droits différenciés

Séance du Conseil d'administration du 16 mai 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'Université
création de l'Ecole d'Economie
révision des Statuts de l'IAE
révision des Statuts de l'IUT de Roanne

Question relative au fonctionnement de l'Université :
stratégie HRS4R

Question budgétaire :
Orientations budgétaires 2023

Questions relatives aux Ressources Humaines :
complément campagne emplois titulaires 2022
campagnes emplois contractuels 2022

Questions relatives aux Ressources Humaines :
Ajustement RIFSEEP

Adoption du PV Conseil d'administration du 13 décembre 2021

Questions Financières : Actualisation de la note relative aux frais de mission, Subventions de l'UJM à l'association FATSE au titre des projets 2022, Correction du tableau 9 du Compte Financier 2021

Questions Formation : CFVU du 8 avril 2022

Séance du Conseil d'administration du 14 mars 2022

Question financière :
dispositif d'aide exceptionnelle aux ressortissants ukrainiens accueillis à l'Université Jean Monnet

Questions financières :
Compte Financier 2021 et Budget Rectificatif Technique de report-Exercice 2022

Questions Ressources Humaines :
Points A Lignes Directrices de Gestion

Questions Recherche :
Modification des statuts du GIE MANUTECH USD

Adoption du PV du Conseil d'administration du 11 octobre 2021

Questions Ressources Humaines :
Points B : Contingent de CRCT, Plan de formation des personnels 2022, Création du Comité Social d’Administration d’Etablissement, Revalorisation de la grille des contractuels BIATSS C et B suite à hausse du SMIC, Délibération complémentaire sur la campagne d’emplois des titulaires

Questions financières :
Points B : Actualisation du régime des Prestations Sociales, Modification de la note relative aux frais de mission, Soutien financier mis en place pour les frais de mission et de déplacement réalisés dans le cadre des actions menées au sein du projet PEA-Tchad, Actualisation du guide de gestion financière ARQUS, Sortie d’inventaire 2021 des bâtiments ABC de Tréfilerie et les composants immobiliers, Subventions de l’UJM à l’association FASEE au titre des projets 2022 (approbation de la convention)

Questions Formation : CFVU du 4 février 2022

Année 2021

Séance du Conseil d'administration du 13 décembre 2021

Questions budgétaires :
BI 2022

Ressources humaines :
Mise en place du RIFSEEP

Ressources humaines :
Campagne d'emplois 2022

Autres questions relatives aux Ressources Humaines

Questions Recherche

Questions Financières

Questions Formation CFVU du 19 novembre 2021 : Exonération droits différenciés pour les étudiants extra communautaires et CFVU du 10 décembre 2021 : Objectifs pluriannuels et capacités d'accueil en filière Médecine, Cadrage général des campagnes de recrutement 2022, Commission d'appui et de suivi de la R1C santé, Actions financées par le produit de la CVEC du second semestre année universitaire 2021/2022

Fonctionnement de l'université : Délégation de pouvoir du Conseil d'administration au Président de l'université, Représentant UJM au collège universitaire de la Chaire Lyonnaise des Droits de l'Homme  

Motion

Adoption PV Conseil d'administration 12 juillet 2021

Séance du Conseil d'administration du 11 octobre 2021

Questions budgétaires :
Orientations budgétaires 2022
Enveloppes de crédits Formation et Recherche 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'université : Représentant du Conseil d'administration au Comité Stratégique du Numérique, Renouvellement du collège des enseignants chercheurs au conseil du Service Commun de Documentation  

Adoption du PV du Conseil d'administration du 31 mai 2021

Adoption du PV du Conseil d'administration du 21 juin 2021

Questions financières

Questions relatives aux ressources humaines

Questions relatives à la formation : CFVU du 17 septembre 2021
Modification de l'accréditation des parcours BUT GMP à l'IUT de Saint-Etienne ;
Capacités d'accueil en 2ème année de premier cycle filière médecine UJM, 2022/2023 ;
Actions financées par la CVEC pour le 1er semestre de l'année universitaire 2021/2022  

Séance du Conseil d'administration du 12 juillet 2021

Questions relatives au Fonctionnement de l'Université dont la restructuration du Campus Tréfilerie

Questions Financières : Dispositifs d'aide à la mobilité et la recherche internationale, Dispositifs d'aide à la mobilité internationale de l'EUR Manutech Sleight 

Questions Ressources Humaines

Questions Formation : CFVU du 9 juillet 2021
Capacité d'accueil en 2ème année du premier cycle d'études médicales de l'UJM pour 2021/2022, filière Médecine

Questions Formation : CFVU du 9 juillet 2021
Tarifs des nouvelles formations et modification de tarifs de formations existantes

Séance du Conseil d'administration du 21 juin 2021

Questions financières :
 Compte Financier 2020
Soutien financier mis en place pour les frais de mission réalisés au sein de l'Université européenne ARQUS

Questions formation : CFVU du 18 juin 2021
capacité d'accueil en 2ème année du 1er cycle d'études médicales de l'UJM pour 2021/2022 filière Médecine et filière Pharmacie, Odontologie, Maïeutique   Modification des tarifs Formation Initiale / Modification des tarifs Formation Continue

Questions formation : Modification de la composition et du fonctionnement de la CVEC

Questions relatives aux Ressources humaines

Adoption du PV Conseil d'administration du 6 novembre 2020

Adoption du PV Conseil d'administration du 14 décembre 2020

Adoption du PV Conseil d'administration du 29 janvier 2021

Adoption du PV Conseil d'administration du 11 mai 2021

Séance du Conseil d'administration du 31 mai 2021

Fonctionnement de l'université : Election des membres du bureau/ Délégation du Conseil d'administration à la Présidence de l'Université/ Consultation du CA pour les remises gracieuses et admissions en non valeur inférieures ou égales à 5 000 euros par redevable/ Renouvellement du collège des représentants de l'établissement au sein du Conseil de gestion de la Fondation/ Modalités de désignation des grands électeurs du Conseil d'administration de l'UDL pour l'UJM 

Motion

Séance du Conseil d'administration du 20 mai 2021

Election à la Présidence de l'Université

Séance du Conseil d'administration du 11 mai 2021

Fonctionnement de l'université

Séance du Conseil d'administration du 29 janvier 2021

Adoption du PV du Conseil d'administration du 23 octobre 2020

Fonctionnement de l'université : modification des Statuts de l'UFR Médecine

Questions relatives aux Ressources Humaines

Questions financières

Questions formation : Capacités d'accueil , campagne 2021 Parcoursup et création de DU

Conseil académique plénier

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

Année 2024

Actes et Relevés de Conclusions :

 

CFVU du 24 mai 2024 :

Relevé de conclusions du 24 mai 2024

Acte 39-2024 pour Avis - Tarifs UJM 2024-2025

Acte 40-2024 Création Certificat Trail FST

Acte 41-2024  Modifications de maquettes Ecole d'Economie

Acte 42-2024 Modifications de maquettes FST

Acte 43-2024 Calendriers pédagogiques 2024-2025 Ecole d'Economie

Acte 44-2024 Calendriers pédagogiques 2024-2025 IAE

Acte 45-2024 Calendriers pédagogiques 2024-2025 IUT de Roanne

Acte 46-2024 Procès-verbal CFVU du 19 avril 2024

 

 

CFVU du 19 avril 2024:

Relevé de conclusions du 19 avril 2024

Acte 08-2024 pour Avis

Acte 09-2024 pour Avis

Acte 10-2024 pour Avis

Acte 11-2024 pour Avis

Acte 12-2024 pour Avis

Acte 13-2024 pour Avis

Acte 14-2024 pour Avis

Acte 15-2024 Double diplomation FST

Acte 16-2024 Modification de parcours FST

Acte 17-2024 Modification de parcours FST

Acte 18-2024 Modifications et renouvellement de DU

Acte 19-2024 Création de maquettes SHS

Acte 20-2024 Créations de maquettes IUT de Roanne

Acte 21-2024 TEDS

Acte 22-2024 Création de DU SHS

Acte 23-2024 Création de DU ALL

Acte 24-2024 Règlement Général des Etudes 2024-2025

Acte 25-2024 Règlement des Etudes Droit

Acte 26-2024 Modifications de maquettes FST

Acte 27-2024 Modifications de maquettes IAE

Acte 28-2024 Modifications de maquettes IUT Saint-Etienne

Acte 29-2024 Modifications de maquettes ALL

Acte 30-2024 Modifications de maquettes SHS

Acte 31-2024 Modifications de maquettes IUT de Roanne

Acte 32-2024 Calendriers pédagogiques IUT de Saint-Etienne

Acte 33-2024 Calendriers pédagogiques DEPT

Acte 34-2024 Calendriers pédagogiques SHS

Acte 35-2024 Calendriers pédagogiques IUT de Roanne

Acte 36-2024 Calendriers pédagogiques IAE

Acte 37-2024 Calendriers pédagogiques ALL

Acte 38-2024 Procès-verbal de la séance du 09 février 2024

 

 

CFVU du 09 février 2024

Relevé de conclusions du 9 février 2024

Acte 01-2024

Acte 02-2024

Acte 03-2024

Acte 04-2024

Acte 05-2024

Acte 06-2024

Acte 07-2024

Année 2023

Relevés de Conclusions :

CFVU du 24 novembre 2023

CFVU de 27 octobre 2023

Consultation exceptionnelle en ligne du 11 au 15 octobre 2023

CFVU du 22 septembre 2023

CFVU du 30 juin 2023

CFVU du 26 mai 2023

CFVU du 28 avril 2023

CFVU du 24 mars 2023

CFVU du 10 février 2023

2022

Relevés de Conclusions :

CFVU du 25 novembre 2022

CFVU du 28 octobre 2022

CFVU du 23 septembre 2022

CFVU du 8 juillet 2022

CFVU du 10 juin 2022

CFVU du 8 avril 2022

CFVU du 04 fevrier 2022

2021

Relevés de Conclusions:

CFVU du 10 décembre 2021

CFVU du 19 novembre 2021

CFVU du 27 octobre 2021

CFVU du 17 septembre 2021

CFVU du 9 juillet 2021

CFVU du 18 juin 2021

CFVU du 15 janvier 2021

Arrêtés signés par la Présidence

Année 2024

Année 2024

Arrêté DAJS 24-01 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS de Saint-Etienne, sortie de ski à Saint-Gervais du 9 au 11 janvier 2024, Jean-Philippe PUP, régisseur

Arrêté DAJS 24-02 Ordre de mission permanent, Yves JOURLIN, Directeur du Labex MANUTECH-SISE, exercice 2024  

Arrêté DAJS 24-03 Arrêté de délégation de signature, modification de l'article 7 relatif aux structures de recherche

Arrêté DAJS 24-04 Ordre de mission permanent pour les Directeurs des unités de recherche, Directeurs des composantes, Directeurs des Services Centraux, Directeurs des Services communs, VP des Conseils centraux, VP délégués, Chargés de mission, Exercice 2024

Arrêté DAJS 24-05 Ordre de mission permanent pour le Président de l'UJM, Exercice 2024

Arrêté DAJS 24-06 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du DEPT, Voyage d'études du Master 1 Altervilles à Marseille, du 21 au 27 janvier 2024, Christelle MOREL JOURNEL, régisseuse

Arrêté DAJS 24-08 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS de Saint-Etienne, sortie de ski à Saint-Gervais du 19 au 21 janvier 2024, Jean-Philippe PUP, régisseur    

Arrêté DAJS 24-09 Organisation d'élections universitaires les 20 et 21 mars 2024 : renouvellement complet et partiel des composantes de l'Université et attribution d'un siège vacant à la Commission de la Recherche  

Arrêté DAJS 24-10 Organisation des élections au sein du Conseil de l'Ecole Doctorale Sciences Ingénierie Santé dans le cadre du renouvellement du collège des Doctorants, scrutin des 11 et 13 mars 2024

Arrêté DAJS 24-13 Ordre de mission permanent, Marc SEBBAN, Directeur adjoint du Laboratoire Hubert Curien, Exercice 2024 

Arrêté DAJS 24-14 Modification de l'arrêté DAJS 24 09 organisant les élections universitaires de mars 2024

Arrêté DAJS 24-15 Nomination de Vincent BEAL, en qualité d'administrateur provisoire du Département d'Etudes Politiques et Territoriales du 1er mars 2024 et jusqu'à l'élection de la nouvelle Direction 

Arrêté DAJS 24-16 Arrêté portant candidatures pour les élections universitaires organisées les 26 et 27 mars 2024

Arrêté DAJS 24-17 Arrêté de délégation de signature, modification de l'article 6 : Laure AMBROISE, Directrice de l'IAE  

Arrêté DAJS 24-18 Modification des régies d'avances et de recettes de l'Institut d'Administration des Entreprises

Arrêté DAJS 24-19 Régie d'avances et recettes IAE, nomination de Françoise BRUYAS, régisseuse et Rose DUFAIT, mandataire  

Arrêté DAJS 24-20  Arrêté portant organisation des élections universitaires : composition du bureau de vote et localisation des postes informatiques

Arrêté DAJS 24-21 Ordre de mission permanent, Bénédicte LABAUME, Responsable administrative de l'IUT de Roanne, Exercice 2024   

Arrêté DAJS 24-22 Proclamation des résultats des élections universitaires organisées du 26 au 27 mars 2024

Arrêté DAJS 24-23  Arrêté général de délégation de signatures du 9 avril 2024 

Arrêté DAJS 24-24 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de trail course à Saint Genest Malifaux du 4 au 5 mai 2024, Severine. BOVERO, régisseuse 

Arrêté DAJS 24-25 Relatif à la cellule « alerte et accompagnement –violences et discrimination »

Arrêté DAJS 24-26 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, Antenne de Roanne, stage de surf du 2 au 7 juin 2024 dans les Landes, José CARDENAS, régisseur

Arrêté DAJS 24-36 Suppression de la régie d'avances instituée auprès de l'UFR des Sciences Humaines et Sociales

Arrêté DAJS 24-37 Suppression de la régie d'avances instituée auprès du Département d'Etudes Politiques et Territoriales de l'Université Jean Monnet

Arrêté DAJS 24-38 Suppression de la régie de recettes instituée auprès du Service Universitaire de Formation Tout au Long de la Vie

Arrêté DAJS 24-39 Suppression de la régie de recettes instituée auprès de l'UFR de Droit

Arrêté DAJS 24-40 Suppression de la régie de recettes du Pôle Recherche de l'UFR Arts, Lettres et Langues

Arrêté DAJS 24-41 Suppression de la régie d'avances instituée auprès du laboratoire CERCRID de l'UFR de Droit

Arrêté DAJS 24-42 Modification de la régie d'avances auprès de la Direction des Servi ces Financiers, Sylvie PIETRZAK est nommée régisseuse, Régis VARILLON est nommé mandataire 

Arrêté DAJS 24-43 Ordre de mission permanent, Jean-François MOYEN, enseignant-chercheur auprès du Laboratoire LMV de Clermont-Ferrand

Arrêté DAJS 24-44 Modification de l'article 7 de l'arrêté 24-23 portant délégation de signature au profit de Maria MOREIRA,  Responsable de l'Institut Arts en l'absence de Anne  DAMON GUILLOT et Zoé SCHWEITZER

Arrêté DAJS 24-45 Délégation pour signature acte notarié (4 rue Tréfilerie)

Année 2023

Arrêté DAJS 23 01 Délégation de signature : S. COIN LONGERAY, Direction SFR Approches Littéraires, Linguistiques et Historiques des Sources (ALLHIS) et L. HOUDOY, Direction par intérim Service Commun de Documentation et de Bibliothèques (SCD)

Arrêté DAJS 23 02 Ordre de Mission Permanent Exercice 2023 : Directeurs de laboratoires et Unités de recherche, Directeurs de composantes, Directeurs des Services Communs, Directeurs des Services Centraux, DGS, VP des Conseils Centraux, VP Délégués et Chargés de mission

Arrêté DAJS 23 03 Ordre de Mission Permanent Exercice 2023 : Président de l'Université

Arrêté DAJS 23 04 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du Département d'Etudes Politiques et Territoriales de l'UJM, voyage d'études à Bruxelles pour les étudiants du Master 1 Altervilles   

Arrêté DAJS 23 05 Modifications apportées aux délégations de signature pour les structures de recherche : Centre Max Weber et SAINBIOSE

Arrêté DAJS 23 06 Ordre de mission permanent, A. THOMAS, Ingénieur pédagogique SUP/IUT Saint-Etienne et Roanne

Arrêté DAJS 23 07 Ordre de mission permanent, M. SEBBAN, Directeur adjoint du Laboratoire Hubert Curien 

Arrêté DAJS 23 08 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de ski à Saint Gervais du 7 au 9 mars 2023, J.P PUP est nommé régisseur

Arrêté DAJS 23 09 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de ski à Saint Gervais du 10 au 12 mars 2023, J.P  PUP est nommé régisseur

Arrêté DAJS 23 10 Organisation des élections universitaires des 25 au 27 avril 2023 : renouvellement complet du collège étudiant et renouvellement partiel du collège des personnels aux conseils Centraux

Arrêté DAJS 23 11 portant organisation des élections des représentants des personnels au CNESER 

Arrêté DAJS 23 12 arrêté général portant délégation de signature

Arrêté DAJS 23 13 Ordre de mission permanent, Bénédicte LABAUME, Responsable administrative de l'IUT de Roanne

Arrêté DAJS 23 14 portant mesure d'ordre public

Arrêté DAJS 23 15 Délégation de signature Institut ARTS, Cécile JOSSE Responsable de l'Institut ARTS

Arrêté DAJS 23 16 portant réouverture du site Michelet

Arrêté DAJS 23 17 Composition du bureau de vote et localisation des postes informatiques pour le scrutin du 25 au 27 avril 2023

Arrêté DAJS 23 18 Portant désignation du directeur du centre de don de corps et des membres de son comité d’éthique, scientifique et pédagogique

Arrêté DAJS 23-19 portant proclamation des résultats aux élections aux conseils centraux du 25 au 27 avril 2023

Arrêté DAJS 23-20 Délégation de signature : modification des articles 1 et 3 de l'arrêté DAJS 23-12

Arrêté DAJS 23-21 Délégation de signature : administration provisoire UFR ALL Clara MORTAMET

Arrêté DAJS 23-22 Composition du bureau de vote pour l'élection des représentants des personnels des EPSCP au CNESER

Arrêté DAJS 23-23 Ordre de mission permanent, Alexandre DELACHE, Enseignant-chercheur, Laboratoire de Mécanique des fluides et acoustiques (LMFA)

Arrêté DAJS 23-24 Délégation de signature : modification de l'article 4 de l'Arrêté DAJS 23-12 

Arrêté DAJS 23-25 Modification de la régie d'avances du laboratoire GATE LSE : Sara BOUACHMIR, régisseuse principale et Philippe SOLAL, mandataire

Arrêté DAJS 23-26 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage d'alpinisme à Pelvoux du 9 au 11 juin 2023, P. LAVENNE est nommé régisseur   

Arrêté DAJS 23 27 Ordre de mission permanent, Jean-François MOYEN, Enseignant chercheur, Laboratoire Magmas et Volcans de l'Université Clermont Auvergne

Arrêté DAJS 23 28 Modification de l'arrêté DAJS 23 22 relatif à la composition du bureau de vote des représentants des personnels des EPSCP au CNESER

Arrêté DAJS 23 29 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, découverte de l'Oisans juillet 2023, J.P PUP est nommé régisseur

Arrêté DAJS 23 30 Modification des régies des PUSE, suppression de la régie d'avances et modification de la régie de recettes, Léa JEANJEAN est nommée régisseuse

Arrêté DAJS 23 31 Délégation de signature: directrice UFR ALL Clara MORTAMET

Arrêté DAJS 23 32 portant délégation générale de signature

Arrêté DAJS 23 33 Actualisation de l'arrêté portant nomination des Vice-Présidents, des Vice-Présidents délégués, des Chargés de mission et des Référents

Arrêté DAJS 23 34  Création d'une régie d'avances temporaire  auprès du SUAPS, stage de plongée sur la presqu'île de Giens, octobre 2023, P. LAVENNE est nommé régisseur

Arrêté DAJS 23 35 Renouvellement des représentants des apprentis au Conseil de perfectionnement du CFA-UJM, scrutin du 22 novembre 2023 

Arrêté DAJS 23 36 Délégation de signature temporaire à N. GRATALOUP, Directeur Général des Services adjoint

Arrêté DAJS 23 37 Création d'une régie de recettes permanente auprès du Learning Center Manufacture Manufacture

Arrêté DAJS 23 38 Nomination de Damien MUNOZ, régisseur et Laurence HOUDOY, mandataire de la régie de recettes du Learning Center Manufacture

Arrêté DAJS 23 39 Création d'une régie de recettes permanente auprès de la Bibliothèque Universitaire des Sciences Métare

Arrêté DAJS 23 40 Nomination d'Amélie PLANCHON, régisseuse et Laurence HOUDOY, mandataire de la régie de recettes de la Bibliothèque Sciences Métare

Arrêté DAJS 23 41 Ordre de mission permanent, T. WANG, enseignant à l'IUT de Roanne

Arrêté DAJS 23 42 Nomination des Vice Présidents et Chargés de mission

Arrêté DAJS 23 43 Modification de la régie de recettes du SUAPS

Arrêté DAJS 23 44 Nomination de Florence AUBERT, régisseuse et Jean-Philippe PUP, mandataire de la régie de recettes  du SUAPS

Arrêté DAJS 23 45Portant délégation générale de signature

Arrêté DAJS 23 46 Création d'une régie de recettes temporaire auprès de la Bibliothèque Universitaire Tréfilerie dans le cadre de la braderie d'automne

Arrêté DAJS 23 47  Délégation de signature : modification de l'article 5 de l'arrêté DAJS 23 45

Arrêté DAJS 23 48 Création d'une régie d'avances temporaire auprès de l'IAE dans le cadre du Challenge Idéaboom du 23 au 25 novembre 2023

Arrêté DAJS 23 49 Ordre de mission permanent, G. BOULEUX, enseignant à l'IUT de Roanne 

Arrêté DAJS 23 50 Modification de la régie d'avances instituée auprès du Laboratoire Hubert Curien

Arrêté DAJS 23 51 Nomination de Véronique REVEILLE, régisseuse et Marc SEBBAN, mandataire de la régie d'avances auprès du Laboratoire Hubert Curien 

Arrêté DAJS 23 52 Portant nomination des Vice-Présidents et Chargés de mission

Arrêté DAJS 23 53 Ordre de mission permanent, Ph BERTHELOT, Doyen de la Faculté de Médecine

Arrêté DAJS 23 54 portant délégation de signature

Année 2022

Arrêté DAJS 22 01
Organisation des élections de l'Ecole Doctorale Sciences Ingénierie Santé, renouvellement du collège des Doctorants, session 2022

Arrêté DAJS 22 02
Ordre de mission permament : équipe présidentielle, Directions services centraux, services communs, Directions de laboratoire Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 03
Ordre de mission permanent : Président UJM Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 04
  Composition de la Commission des Statuts

Arrêté DAJS 22 05
Délégation de signature EUR Manutech Sleight C. Etienne

Arrêté DAJS 22 06
Organisation des épreuves de substitution UFR ALL et Droit

Arrêté DAJS 22 07
Délégations de signature

Arrêté DAJS 22 08
  Organisation des élections universitaires 17 et 18 mars 2022 (conseils de composantes)

Arrêté DAJS 22 09
Modifiant les dispositions de l'arrêté DAJS 22 06 relatives aux épreuves de substitution de l'UFR Arts Lettres Langues

Arrêté DAJS 22 10
Délégations de signature modifiant l'article 4 de l'arrêté DAJS 22 07, Isabelle MARAS Directrice de la DFIP 

Arrêté DAJS 22 11
Elections universitaires, modification des articles 6 et 8 de l'arrêté DAJS 22 08

Arrêté DAJS 22 13
Modification des régies de recettes et d'avances de l'IAE, F. BRUYAS, régisseuse et C. RUCAR, mandataire

Arrêté DAJS 22 14
Modification de l'arrêté DAJS 17 05, régie d'avances du Laboratoire COACTIS, F. BRUYAS, mandataire et C. TEYSSIER, mandataire

Arrêté DAJS 22 15
Nomination Nathalie MERLEY Administratrice provisoire du DEPT

 Arrêté DAJS 22 16
Organisation des élections relatives au renouvellement de la direction de Télécom Saint-Etienne

Arrêté DAJS 22 17
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS de Saint Etienne, stage de ski à Saint Gervais, du 8 au 10 mars 2022, Jean Philippe PUP, régisseur, Nathalie MATHIEU CELLE, mandataire

Arrêté DAJS 22 18
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS de Saint Etienne, stage de ski à Saint Gervais, du 11 au 13 mars 2022, Jean Philippe PUP, régisseur, Nathalie MATHIEU CELLE, mandataire

Arrêté DAJS 22 19
Nomination Baptiste BONNET, administrateur provisoire de l'UFR DROIT

Arrêté DAJS 22 20
Modifiant l'arrêté n°22-08 relatif aux élections universitaires (localisation postes informatiques dédiés)

Arrêté DAJS 22 21
Relatif à la composition du bureau de vote

Arrêté DAJS 22 22
  Consignes sanitaires dans le bâtiment IRMIS

Arrêté DAJS 22 23
OMP Alexandre DELACHE Laboratoire de mécanique des fluides et acoustiques Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 24
OMP Jean françois MOYEN, LMV Clermont Ferrand, Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 25
OMP Bénédicte LABAUME, Responsable administrative de l'IUT de Roanne, Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 26
Modifiant l'arrêté DAJS 21 36 portant nomination des Vice-Présidents et des Chargés de mission

Arrêté DAJS 22 27
Délégation de signature (arrêté consolidé)

Arrêté DAJS 22 28
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du DEPT, voyage d'études à Pittsburgh, Master 1 Altervilles, Aisling HEALY, régisseuse

Arrêté DAJS 22 29
Modification des régies de recettes et d'avances de la Direction de l'International

Arrêté DAJS 22 30
Nomination de Fadila CHITER, régisseuse titulaire et Carole CHANTEPERDRIX, mandataire des régies de la Direction de l'International  

Arrêté DAJS 22 31
Ordre de mission permanent, Julia NARD, Ingénieure pédagogique IUT/SUP Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 32
Création d'une régie de recettes temporaire auprès de l'EUR Manutech Sleight, pour Science Event#8, Aurélie HIBON POTEL, régisseuse titulaire

Arrêté DAJS 22 33
Nabih NEJJAR est nommé Administrateur Provisoire de l'Institut Universitaire de Technologie de Roanne, à compter du 4 juillet 2022

Arrêté DAJS 22 34
Composition du Comité Electoral Consultatif

Arrêté DAJS 22 35
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, découverte de l'Oisans, Juin 2022, Jean Philippe PUP, Régisseur

Arrêté DAJS 22 36
Nomination des VP, VP délégués et Chargés de mission : Séverine ALLEGRA est nommée Vice Présidente déléguée "Développement durable et Responsable Sociétale de l'Etablissement" et Vito AVARELLO est nommé Chargé de mission "Egalité et lutte contre les discriminations et le harcèlement"      

Arrêté DAJS 22 37
Suppression de la régie d'avances institutée auprès des Services Généraux de l'UJM en 1972

Arrêté DAJS 22 38
Création d'une régie d'avances permanente auprès de la Direction des Services Financiers de l'UJM

Arrêté DAJS 22 39
Nomination de Sylvie PIETRZAK, régisseuse titulaire et Loïc BERROYER, mandataire de la régie d'avances de la DSF

Arrêté DAJS 22 40
Délégation de signature modification de l'article 5 (Mme BEAUCHAUD)

Arrêté DAJS 22 41
Règlement du Parc du CAMPUS de Tréfilerie

Arrêté DAJS 22 42
Délégation de signature modification de l'article 9, Brigitte RENOUF, Directrice du Service Commun de Documentation et de Bibliothèques

Arrêté DAJS 22 43
Ordre de mission permanent, Gilles BOULEUX, Enseignant chercheur, département Réseaux et Télécommunication, IUT de Roanne, juillet 2022/2023

Arrêté DAJS 22 44
Ordre de mission permanent, Tao WANG, Enseignant chercheur, département Qualité Logistique industrielle et organisation, IUT de Roanne, juillet 2022/2023

Arrêté DAJS 22 45
Nomination Directrice du Département Ecole d'Economie

Arrêté DAJS 22-46
Portant délégation de signature (arrêté consolidé)

Arrêté DAJS 22-47
Nomination Cécile JUANICO en qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents administratifs (PRADA)

Arrêté DAJS 22-48
Composition du Comité Electoral Consultatif

Arrêté DAJS 22-49
Modifiant l'arrêté DAJS 22 43 OMP Guillaume BOULEUX

Arrêté DAJS 22 50
Modifiant l'arrêté DAJS 22 44 OMP Tao WANG

Arrêté DAJS 22-51
Elections composantes école d'economie, IAE, IUT Roanne

Arrêté DAJS 22-52
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de plongée septembre octobre 2022, Ph LAVENNE régisseur

Arrêté DAJS 22-53
Elections conseil de perfectionnement CFA-UJM collège apprentis

Arrêté DAJS 22-54

Modification des régies d'avances et de recettes de l'IUT de Saint-Etienne, Julianne PONSONNET est nommée mandataire en remplacement d'Agnès BACHELARD

Arrêté DAJS 22-55

Modification des régies d'avances et de recettes de l'IAE, Nathalie GENEBRIER est nommée mandataire en remplacement de Clémence RUCAR

Arrêté DAJS 22-56

Délégations de signature, arrêté consolidé à la date du 4 octobre 2022

Arrêté DAJS 22-57

Suppression de la régie de recettes du CELEC

Arrêté DAJS 22-58

Suppression de la régie de recette de la Direction du Patrimoine

Arrêté DAJS 22-59

Suppression de la régie de recettes du Service de la Vie Etudiante

Arrêté DAJS 22-60

Suppression de la régie d'avances du CUR

Arrêté DAJS 22-61

Bureaux de vote élections 18-10-2022

Arrêté DAJS 22-62 

Modification de l'arrêté AFJS 17 05 relatif à la régie d'avances du Laboratoire GATE LSE, Sara BOUACHMIR est nommée régiseusse titulaire et Caroline DASSONVILLE est nommée mandataire

Arrêté DAJS 22-63

Création d'une régie de recettes exceptionnelle auprès de la BU Tréfilerie, Braderie d'Automne

Arrêté DAJS 22-64

Mise en place de la Commission Universitaire d'Action Sociale à l'Université Jean Monnet

Arrêté DAJS 22-65

Délégation de signature, modification de l'arrêté DAJS 22-56 article 6 relatif à la Direction de l'IUT de Roanne

Arrêté DAJS 22-66

  Nomination des VP, VP Délégués et Chargés de mission

Arrêté DAJS 22 67

Création d'une régie de recettes auprès du SUAPS, Antenne de Roanne

Arrêté DAJS 22 68

Régie de recettes du SUAPS, Antenne de Roanne, Assia BOUZIANE est nommée régisseuse titulaire, José CARDENAS est nommé mandataire

Arrêté DAJS 22 69

Ordre de mission permanent accordé à Philippe BERTHELOT, Doyen UFR Médecine du 1er décembre 2022 au 30 novembre 2023

Arrêté DAJS 22 70

Délégation de signature (arrêté consolidé)

Arrêté DAJS 22 71

Ordre de mission permanent, Yves JOURLIN, Directeur du labex MANUTECH SISE, Exercice 2023

Arrêté DAJS 22 72

Ordre de mission permanent, Christophe DONNET, Secrétaire du Pôle de Compétitivité CIMES et Représentant le Labex MANUTECH SISE, Exercice 2023

Arrêté DAJS 22 73 

Nomination de Nathalie MATHIEU CELLE, Directrice du Service des Activités Physiques et sportives, avec prise de fonctions au 7 janvier 2023

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