Textes statutaires et actes réglementaires
Statuts et règlements
Les statuts de l'Université
L'Université de Saint-Etienne est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au sens de la loi du 26 janvier 1984. Elle participe aux missions assignées par cette loi au service public de l'enseignement supérieur.
Elle prend le nom d'Université Jean MONNET, Saint-Etienne.
L'université est régie par des statuts qui réglementent son organisation. Ils déterminent son fonctionnement.
Règlement intérieur
Le règlement intérieur de l'Université Jean Monnet
Téléchargez la version en vigueur du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l'Université Jean Monnet a pour objet de compléter les statuts de l'Université et de garantir le bon accomplissement de ses missions de service public de l'enseignement supérieur en organisant sa vie collective.
Les dispositions du règlement intérieur s'appliquent à l'ensemble des usagers et personnels de l'Université, et d'une manière générale, à toute personne physique ou morale présente, à quelque titre que ce soit, au sein de l'Université.
Règlement intérieur du parc du campus Tréfilerie
Délibérations
Conseil d'administration
Année 2023
Séance du conseil d'administration du 10 juillet 2023
Questions relatives au fonctionnement de l'université : cession des parts de l'UJM au sein de la société CERCLH SAS filiale de l'université
Questions financières : droits différenciés applicables aux étudiants étrangers hors UE
Questions ressources humaines : présentation du dispositif pour proche aidants et parent d'enfant gravement malade et mise en place du dispositif de don de jours pour les personnels BIATSS
modification de la grille de rémunération des personnels contractuels
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 9 mai 2023
Questions financières :
tarifs de l'université (valorisation/recherche/divers année civile 2023) document annexé
tarifs de l'université (alternance/formation initiale/formation continue année universitaire 2023 2024) document annexé
dispositifs de bourses et d'aides à destination des étudiants
reconduction des dispositifs d'aides sociales numériques et d'aides à l'achat de vélo et équipement de sécurité pour les étudiants
fixation du seuil d'émission des titres de recettes
Plan de contrôle interne : validation du plan d'action du process des dépenses
Questions relatives à la formation :
CFVU du 28 avril 2023 : création de l'AEU préparation concours mention écrits de l'agrégation EPS, création du Tropical Bioacoustics Certificate, adoption des nouvelles maquettes des parcours BUT 3 des départements de l'IUT de Saint-Etienne (document annexe à venir), modification de l'attestation Bioacoustics Winter School Certificate
CFVU du 26 mai 2023 : création du DIU Psychopathologie de l'enfant et de l'adolescent, création du Master 2 lettres parcours Métiers des Institutions Culturelles (document annexe), modification du DIU Infirmier en santé au travail et du DIU le sommeil et sa pathologie
CFVU du 30 juin 2023 : programmation des actions CVEC du 1er semestre de l'année universitaire 2023/2024, capacités d'accueil en 2ème année de médecine 2024/2025, adoption des nouvelles maquettes des parcours BUT 3 des départements de l'IUT de Roanne (document annexe à venir)
Séance restreinte du conseil d'administration du 25 mai 2023
Désignation des Grands électeurs de l'université Jean Monnet pour l'élection des membres du Conseil d'administration de l'université de Lyon : collège des usagers
Séance du conseil d'administration du 9 mai 2023
Questions financières et budgétaires : Orientations budgétaires 2024
Questions relatives aux ressources humaines : Evolution des rémunérations des contractuels, Régime indemnitaire des IGR, Campagne d'emplois contractuels 2023, Modification du Calendrier universitaire 2023 2024
Questions relatives à la recherche : Feuille de route pour une politique de Science Ouverte, Signature de la Charte DORA
Fonctionnement de l'université : approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 13 mars 2023
Questions financières : Révision de la note relative aux frais de restauration, Admission en non-valeur
Séance du conseil d'administration du 13 mars 2023
Questions financières et budgétaires : Compte Financier 2022 Affectation des résultats et le Budget Rectificatif Technique de report1 exercice 2023
Questions relatives aux ressources humaines : Répartition par disciplines des possibilités de promotions au titre de la voie de la promotion interne de MCF vers PR pour 2023 - Plan de formation des personnels - Calendrier universitaire 2023 2024- CRCT
Questions relatives à la Recherche : Modifications des statuts du GIE MANUTECH USD- Convention constitutive du CHU- Modification de la Charte du Doctorat
Questions relatives au fonctionnement de l'université
Questions relatives aux questions financières : Modification du régime des prestations sociales- Modification du guide de mobilité PEA-Tchad- Modification du dispositif d'aide à la mobilité de l'EUR Manutech Sleight- Convention entre l'UJM et l'association FATSE
Questions relatives à la formation : création de l'AEU FLE ALL CILEC
Adoption de deux Motions en séance
Année 2022
Séance du Conseil d'administration du 12 décembre 2022
Questions budgétaires : Budget Initial 2023 et plafond d'emplois ETPT
Questions relatives aux Ressources Humaines : Campagne d'emplois titulaires 2023 et Schéma directeur de la formation 2023/2025
Questions relatives à la Recherche
Questions relatives au fonctionnement de l'université : Plan de sobriété énergétique
Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 11 juillet 2022
Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 17 octobre 2022
Questions financières : Modification des Tarifs de l'Université 2022/2023 et Tarifs de l'Université 2023/2024
Questions financières : dispositif de "bourses d'excellence" IAE et d'aide à la mobilité entrante et sortante de l'EUR Manutech Sleight
Questions financières : plan d'action des process Missions et Recettes, fixation de la redevance d'occupation du domaine public, subventions de l'UJM à l'association FASEE au titre des projets 2023
Questions formation : Capacités d'accueil en deuxième année de Médecine
Questions formation : accréditation hors vague : Master mention "Droit notarial" parcours Droit notarial des affaires / Diplôme d'Etat Infirmier en pratique avancée mention Urgences : dossier annexe / Création DU Laïcité et liberté religieuse
Questions formation : cadrage général des campagnes de recrutement 2023
Parcoursup : Capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et Sociales, IAE, Ecole d'Economie, Télécom Saint-Etienne, IUT Saint-Etienne, IUT de Roanne (Licence AES et SPI et BUT)
Plateforme recrutement en Masters : capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et Sociales, IAE, Ecole d'Economie, DEPT, Télécom Saint-Etienne, IUT de Roanne
Questions formation : Statut de l'auditeur libre
Questions formation : Actions financées par le produit de la contribution de la vie étudiante et de campus du second semestre de l'année universitaire 2022 2023
Séance du Conseil d'administration du 17 octobre 2022
Questions budgétaires : BR3 et enveloppes de crédits Formation et Recherche 2023
Questions relatives au fonctionnement de l'université : renouvellement partiel du conseil du Service Commun de Documentation et renouvellement complet du conseil du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives
Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 14 mars 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 16 mai 2022
Fonctionnement de l'université : guide d'usage du mail à l'UJM
Questions relatives aux Ressources Humaines
Questions relatives à la Recherche : Charte du Doctorat
Questions financières : approbation de l'avenant de la convention signé entre l'UJM et l'association FASEE
Questions relatives à la formation : CFVU du 23 septembre 2022
Séance du Conseil d'administration du 11 juillet 2022
Questions relatives au fonctionnement de l'Université : modification des Statuts du SUAPS, UFR ALL, annexe 1 des Statuts de l'UJM et modification du RI du CFA UJM
Questions relatives aux Ressources Humaines :
mise en place du RIPEC
mise en place du cadre de gestion des contractuels
Calendrier Universitaire 2022/2023
cadre général des PCA
Ajustement de la Campagne des personnels contractuels
Question Recherche :
intitulé du Doctorat délivré par l'UJM
Question financière :
réduction durée amortissement de matériels
Questions formation CFVU du 8 juillet 2022 :
Modification des Tarifs UJM 2022/2023, Programmation des actions CVEC 1er semestre 2022/2023
Capacités d'accueil Médecine 2ème année 2023/2024
Dispositif UNIV'R, Dispositifs de bourses attribuées par les composantes
Exonération des droits différenciés
Séance du Conseil d'administration du 16 mai 2022
Questions relatives au fonctionnement de l'Université
création de l'Ecole d'Economie
révision des Statuts de l'IAE
révision des Statuts de l'IUT de Roanne
Question relative au fonctionnement de l'Université :
stratégie HRS4R
Question budgétaire :
Orientations budgétaires 2023
Questions relatives aux Ressources Humaines :
complément campagne emplois titulaires 2022
campagnes emplois contractuels 2022
Questions relatives aux Ressources Humaines :
Ajustement RIFSEEP
Adoption du PV Conseil d'administration du 13 décembre 2021
Questions Financières : Actualisation de la note relative aux frais de mission, Subventions de l'UJM à l'association FATSE au titre des projets 2022, Correction du tableau 9 du Compte Financier 2021
Questions Formation : CFVU du 8 avril 2022
Séance du Conseil d'administration du 14 mars 2022
Question financière :
dispositif d'aide exceptionnelle aux ressortissants ukrainiens accueillis à l'Université Jean Monnet
Questions financières :
Compte Financier 2021 et Budget Rectificatif Technique de report-Exercice 2022
Questions Ressources Humaines :
Points A Lignes Directrices de Gestion
Questions Recherche :
Modification des statuts du GIE MANUTECH USD
Adoption du PV du Conseil d'administration du 11 octobre 2021
Questions Ressources Humaines :
Points B : Contingent de CRCT, Plan de formation des personnels 2022, Création du Comité Social d’Administration d’Etablissement, Revalorisation de la grille des contractuels BIATSS C et B suite à hausse du SMIC, Délibération complémentaire sur la campagne d’emplois des titulaires
Questions Formation : CFVU du 4 février 2022
Année 2021
Séance du Conseil d'administration du 13 décembre 2021
Questions budgétaires :
BI 2022
Ressources humaines :
Mise en place du RIFSEEP
Ressources humaines :
Campagne d'emplois 2022
Autres questions relatives aux Ressources Humaines
Questions Formation CFVU du 19 novembre 2021 : Exonération droits différenciés pour les étudiants extra communautaires et CFVU du 10 décembre 2021 : Objectifs pluriannuels et capacités d'accueil en filière Médecine, Cadrage général des campagnes de recrutement 2022, Commission d'appui et de suivi de la R1C santé, Actions financées par le produit de la CVEC du second semestre année universitaire 2021/2022
Fonctionnement de l'université : Délégation de pouvoir du Conseil d'administration au Président de l'université, Représentant UJM au collège universitaire de la Chaire Lyonnaise des Droits de l'Homme
Adoption PV Conseil d'administration 12 juillet 2021
Séance du Conseil d'administration du 11 octobre 2021
Questions budgétaires :
Orientations budgétaires 2022
Enveloppes de crédits Formation et Recherche 2022
Questions relatives au fonctionnement de l'université : Représentant du Conseil d'administration au Comité Stratégique du Numérique, Renouvellement du collège des enseignants chercheurs au conseil du Service Commun de Documentation
Adoption du PV du Conseil d'administration du 31 mai 2021
Adoption du PV du Conseil d'administration du 21 juin 2021
Questions financières
Questions relatives aux ressources humaines
Questions relatives à la formation : CFVU du 17 septembre 2021
Modification de l'accréditation des parcours BUT GMP à l'IUT de Saint-Etienne ;
Capacités d'accueil en 2ème année de premier cycle filière médecine UJM, 2022/2023 ;
Actions financées par la CVEC pour le 1er semestre de l'année universitaire 2021/2022
Séance du Conseil d'administration du 12 juillet 2021
Questions relatives au Fonctionnement de l'Université dont la restructuration du Campus Tréfilerie
Questions Financières : Dispositifs d'aide à la mobilité et la recherche internationale, Dispositifs d'aide à la mobilité internationale de l'EUR Manutech Sleight
Questions Ressources Humaines
Questions Formation : CFVU du 9 juillet 2021
Capacité d'accueil en 2ème année du premier cycle d'études médicales de l'UJM pour 2021/2022, filière Médecine
Questions Formation : CFVU du 9 juillet 2021
Tarifs des nouvelles formations et modification de tarifs de formations existantes
Séance du Conseil d'administration du 21 juin 2021
Questions financières :
Compte Financier 2020
Soutien financier mis en place pour les frais de mission réalisés au sein de l'Université européenne ARQUS
Questions formation : CFVU du 18 juin 2021
capacité d'accueil en 2ème année du 1er cycle d'études médicales de l'UJM pour 2021/2022 filière Médecine et filière Pharmacie, Odontologie, Maïeutique Modification des tarifs Formation Initiale / Modification des tarifs Formation Continue
Questions formation : Modification de la composition et du fonctionnement de la CVEC
Questions relatives aux Ressources humaines
Adoption du PV Conseil d'administration du 6 novembre 2020
Adoption du PV Conseil d'administration du 14 décembre 2020
Adoption du PV Conseil d'administration du 29 janvier 2021
Adoption du PV Conseil d'administration du 11 mai 2021
Séance du Conseil d'administration du 31 mai 2021
Séance du Conseil d'administration du 20 mai 2021
Election à la Présidence de l'Université
Séance du Conseil d'administration du 11 mai 2021
Fonctionnement de l'université
Séance du Conseil d'administration du 29 janvier 2021
Adoption du PV du Conseil d'administration du 23 octobre 2020
Fonctionnement de l'université : modification des Statuts de l'UFR Médecine
Questions relatives aux Ressources Humaines
Questions formation : Capacités d'accueil , campagne 2021 Parcoursup et création de DU
Conseil académique plénier
2023
Séance plénière du 25 mai 2023 : Election de la Vice-présidence Etudiante
Séance restreinte du 25 mai 2023 : Election du collège étudiant de la section disciplinaire
2022
Séance du 13 décembre 2022 : adoption PV 7 avril 2022, campagne d'emplois 2023 : qualification à donner aux emplois d'enseignants chercheurs vacants et postes à pour voir par la voie de la mutation
Séance du 7 avril 2022 : adoption PV 9 décembre 2021, campagne d'emplois 2022, création école économie, modification statuts IAE et IUT de Roanne
2021
Séance du 9 décembre 2021 : adoption PV 17 juin 2021 et campagne d'emplois 2022
Séance du 9 septembre 2021 (séance restreinte) : composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants et compétente à l'égard des usagers
Séance du 17 juin 2021 : Dossier accréditation/ Election VP Etudiant et Election du collège étudiant pour la section disciplinaire
Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
Arrêtés signés par la Présidence
Année 2023
Arrêté DAJS 23 03 Ordre de Mission Permanent Exercice 2023 : Président de l'Université
Arrêté DAJS 23 05 Modifications apportées aux délégations de signature pour les structures de recherche : Centre Max Weber et SAINBIOSE
Arrêté DAJS 23 06 Ordre de mission permanent, A. THOMAS, Ingénieur pédagogique SUP/IUT Saint-Etienne et Roanne
Arrêté DAJS 23 07 Ordre de mission permanent, M. SEBBAN, Directeur adjoint du Laboratoire Hubert Curien
Arrêté DAJS 23 08 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de ski à Saint Gervais du 7 au 9 mars 2023, J.P PUP est nommé régisseur
Arrêté DAJS 23 09 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de ski à Saint Gervais du 10 au 12 mars 2023, J.P PUP est nommé régisseur
Arrêté DAJS 23 11 portant organisation des élections des représentants des personnels au CNESER
Arrêté DAJS 23 12 arrêté général portant délégation de signature
Arrêté DAJS 23 13 Ordre de mission permanent, Bénédicte LABAUME, Responsable administrative de l'IUT de Roanne
Arrêté DAJS 23 14 portant mesure d'ordre public
Arrêté DAJS 23 15 Délégation de signature Institut ARTS, Cécile JOSSE Responsable de l'Institut ARTS
Arrêté DAJS 23 16 portant réouverture du site Michelet
Arrêté DAJS 23 17 Composition du bureau de vote et localisation des postes informatiques pour le scrutin du 25 au 27 avril 2023
Arrêté DAJS 23 18 Portant désignation du directeur du centre de don de corps et des membres de son comité d’éthique, scientifique et pédagogique
Arrêté DAJS 23-19 portant proclamation des résultats aux élections aux conseils centraux du 25 au 27 avril 2023
Arrêté DAJS 23-20 Délégation de signature : modification des articles 1 et 3 de l'arrêté DAJS 23-12
Arrêté DAJS 23-21 Délégation de signature : administration provisoire UFR ALL Clara MORTAMET
Arrêté DAJS 23-22 Composition du bureau de vote pour l'élection des représentants des personnels des EPSCP au CNESER
Arrêté DAJS 23-23 Ordre de mission permanent, Alexandre DELACHE, Enseignant-chercheur, Laboratoire de Mécanique des fluides et acoustiques (LMFA)
Arrêté DAJS 23-24 Délégation de signature : modification de l'article 4 de l'Arrêté DAJS 23-12
Arrêté DAJS 23-25 Modification de la régie d'avances du laboratoire GATE LSE : Sara BOUACHMIR, régisseuse principale et Philippe SOLAL, mandataire
Arrêté DAJS 23-26 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage d'alpinisme à Pelvoux du 9 au 11 juin 2023, P. LAVENNE est nommé régisseur
Arrêté DAJS 23 27 Ordre de mission permanent, Jean-François MOYEN, Enseignant chercheur, Laboratoire Magmas et Volcans de l'Université Clermont Auvergne
Arrêté DAJS 23 28 Modification de l'arrêté DAJS 23 22 relatif à la composition du bureau de vote des représentants des personnels des EPSCP au CNESER
Arrêté DAJS 23 29 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, découverte de l'Oisans juillet 2023, J.P PUP est nommé régisseur
Arrêté DAJS 23 30 Modification des régies des PUSE, suppression de la régie d'avances et modification de la régie de recettes, Léa JEANJEAN est nommée régisseuse
Arrêté DAJS 23 31 Délégation de signature: directrice UFR ALL Clara MORTAMET
Arrêté DAJS 23 32 portant délégation générale de signature
Arrêté DAJS 23 33 Actualisation de l'arrêté portant nomination des Vice-Présidents, des Vice-Présidents délégués, des Chargés de mission et des Référents
Arrêté DAJS 23 34 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de plongée sur la presqu'île de Giens, octobre 2023, P. LAVENNE est nommé régisseur
Année 2022
Arrêté DAJS 22 01
Organisation des élections de l'Ecole Doctorale Sciences Ingénierie Santé, renouvellement du collège des Doctorants, session 2022
Arrêté DAJS 22 02
Ordre de mission permament : équipe présidentielle, Directions services centraux, services communs, Directions de laboratoire Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 03
Ordre de mission permanent : Président UJM Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 04
Composition de la Commission des Statuts
Arrêté DAJS 22 05
Délégation de signature EUR Manutech Sleight C. Etienne
Arrêté DAJS 22 06
Organisation des épreuves de substitution UFR ALL et Droit
Arrêté DAJS 22 07
Délégations de signature
Arrêté DAJS 22 08
Organisation des élections universitaires 17 et 18 mars 2022 (conseils de composantes)
Arrêté DAJS 22 09
Modifiant les dispositions de l'arrêté DAJS 22 06 relatives aux épreuves de substitution de l'UFR Arts Lettres Langues
Arrêté DAJS 22 10
Délégations de signature modifiant l'article 4 de l'arrêté DAJS 22 07, Isabelle MARAS Directrice de la DFIP
Arrêté DAJS 22 11
Elections universitaires, modification des articles 6 et 8 de l'arrêté DAJS 22 08
Arrêté DAJS 22 13
Modification des régies de recettes et d'avances de l'IAE, F. BRUYAS, régisseuse et C. RUCAR, mandataire
Arrêté DAJS 22 14
Modification de l'arrêté DAJS 17 05, régie d'avances du Laboratoire COACTIS, F. BRUYAS, mandataire et C. TEYSSIER, mandataire
Arrêté DAJS 22 15
Nomination Nathalie MERLEY Administratrice provisoire du DEPT
Arrêté DAJS 22 16
Organisation des élections relatives au renouvellement de la direction de Télécom Saint-Etienne
Arrêté DAJS 22 19
Nomination Baptiste BONNET, administrateur provisoire de l'UFR DROIT
Arrêté DAJS 22 20
Modifiant l'arrêté n°22-08 relatif aux élections universitaires (localisation postes informatiques dédiés)
Arrêté DAJS 22 21
Relatif à la composition du bureau de vote
Arrêté DAJS 22 22
Consignes sanitaires dans le bâtiment IRMIS
Arrêté DAJS 22 23
OMP Alexandre DELACHE Laboratoire de mécanique des fluides et acoustiques Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 24
OMP Jean françois MOYEN, LMV Clermont Ferrand, Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 25
OMP Bénédicte LABAUME, Responsable administrative de l'IUT de Roanne, Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 26
Modifiant l'arrêté DAJS 21 36 portant nomination des Vice-Présidents et des Chargés de mission
Arrêté DAJS 22 27
Délégation de signature (arrêté consolidé)
Arrêté DAJS 22 28
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du DEPT, voyage d'études à Pittsburgh, Master 1 Altervilles, Aisling HEALY, régisseuse
Arrêté DAJS 22 29
Modification des régies de recettes et d'avances de la Direction de l'International
Arrêté DAJS 22 30
Nomination de Fadila CHITER, régisseuse titulaire et Carole CHANTEPERDRIX, mandataire des régies de la Direction de l'International
Arrêté DAJS 22 31
Ordre de mission permanent, Julia NARD, Ingénieure pédagogique IUT/SUP Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 32
Création d'une régie de recettes temporaire auprès de l'EUR Manutech Sleight, pour Science Event#8, Aurélie HIBON POTEL, régisseuse titulaire
Arrêté DAJS 22 33
Nabih NEJJAR est nommé Administrateur Provisoire de l'Institut Universitaire de Technologie de Roanne, à compter du 4 juillet 2022
Arrêté DAJS 22 34
Composition du Comité Electoral Consultatif
Arrêté DAJS 22 35
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, découverte de l'Oisans, Juin 2022, Jean Philippe PUP, Régisseur
Arrêté DAJS 22 37
Suppression de la régie d'avances institutée auprès des Services Généraux de l'UJM en 1972
Arrêté DAJS 22 38
Création d'une régie d'avances permanente auprès de la Direction des Services Financiers de l'UJM
Arrêté DAJS 22 39
Nomination de Sylvie PIETRZAK, régisseuse titulaire et Loïc BERROYER, mandataire de la régie d'avances de la DSF
Arrêté DAJS 22 40
Délégation de signature modification de l'article 5 (Mme BEAUCHAUD)
Arrêté DAJS 22 41
Règlement du Parc du CAMPUS de Tréfilerie
Arrêté DAJS 22 42
Délégation de signature modification de l'article 9, Brigitte RENOUF, Directrice du Service Commun de Documentation et de Bibliothèques
Arrêté DAJS 22 43
Ordre de mission permanent, Gilles BOULEUX, Enseignant chercheur, département Réseaux et Télécommunication, IUT de Roanne, juillet 2022/2023
Arrêté DAJS 22 44
Ordre de mission permanent, Tao WANG, Enseignant chercheur, département Qualité Logistique industrielle et organisation, IUT de Roanne, juillet 2022/2023
Arrêté DAJS 22 45
Nomination Directrice du Département Ecole d'Economie
Arrêté DAJS 22-46
Portant délégation de signature (arrêté consolidé)
Arrêté DAJS 22-47
Nomination Cécile JUANICO en qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents administratifs (PRADA)
Arrêté DAJS 22-48
Composition du Comité Electoral Consultatif
Arrêté DAJS 22-49
Modifiant l'arrêté DAJS 22 43 OMP Guillaume BOULEUX
Arrêté DAJS 22 50
Modifiant l'arrêté DAJS 22 44 OMP Tao WANG
Arrêté DAJS 22-51
Elections composantes école d'economie, IAE, IUT Roanne
Arrêté DAJS 22-52
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de plongée septembre octobre 2022, Ph LAVENNE régisseur
Arrêté DAJS 22-53
Elections conseil de perfectionnement CFA-UJM collège apprentis
Arrêté DAJS 22-54
Arrêté DAJS 22-55
Arrêté DAJS 22-56
Délégations de signature, arrêté consolidé à la date du 4 octobre 2022
Arrêté DAJS 22-57
Suppression de la régie de recettes du CELEC
Arrêté DAJS 22-58
Suppression de la régie de recette de la Direction du Patrimoine
Arrêté DAJS 22-59
Suppression de la régie de recettes du Service de la Vie Etudiante
Arrêté DAJS 22-60
Suppression de la régie d'avances du CUR
Arrêté DAJS 22-61
Bureaux de vote élections 18-10-2022
Arrêté DAJS 22-62
Arrêté DAJS 22-63
Création d'une régie de recettes exceptionnelle auprès de la BU Tréfilerie, Braderie d'Automne
Arrêté DAJS 22-64
Mise en place de la Commission Universitaire d'Action Sociale à l'Université Jean Monnet
Arrêté DAJS 22-65
Arrêté DAJS 22-66
Nomination des VP, VP Délégués et Chargés de mission
Arrêté DAJS 22 67
Création d'une régie de recettes auprès du SUAPS, Antenne de Roanne
Arrêté DAJS 22 68
Arrêté DAJS 22 69
Arrêté DAJS 22 70
Délégation de signature (arrêté consolidé)
Arrêté DAJS 22 71
Ordre de mission permanent, Yves JOURLIN, Directeur du labex MANUTECH SISE, Exercice 2023
Arrêté DAJS 22 72
Arrêté DAJS 22 73