Documents réglementaires

Textes statutaires et actes réglementaires

Statuts et règlements

Les statuts de l'Université

L'Université de Saint-Etienne est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au sens de la loi du 26 janvier 1984. Elle participe aux missions assignées par cette loi au service public de l'enseignement supérieur.
Elle prend le nom d'Université Jean MONNET, Saint-Etienne.

L'université est régie par des statuts qui réglementent son organisation. Ils déterminent son fonctionnement.

Téléchargez les statuts de l'Université Jean Monnet (version modifiée et adoptée en Conseil d'administration le 11 juillet 2022)

Règlement intérieur

Le règlement intérieur de l'Université Jean Monnet
Téléchargez la version en vigueur du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l'Université Jean Monnet a pour objet de compléter les statuts de l'Université et de garantir le bon accomplissement de ses missions de service public de l'enseignement supérieur en organisant sa vie collective. 

Les dispositions du règlement intérieur s'appliquent à l'ensemble des usagers et personnels de l'Université, et d'une manière générale, à toute personne physique ou morale présente, à quelque titre que ce soit, au sein de l'Université.

Règlement intérieur du parc du campus Tréfilerie

Délibérations

Conseil d'administration

Année 2022

Séance du Conseil d'administration du 12 décembre 2022

Questions budgétaires : Budget Initial 2023 et plafond d'emplois ETPT

Questions relatives aux Ressources Humaines : Campagne d'emplois titulaires 2023 et Schéma directeur de la formation 2023/2025

Questions relatives à la Recherche

Questions relatives au fonctionnement de l'université : plan de sobriété énergétique

Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 11 juillet 2022

Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 17 octobre 2022

Questions financières : Modification des Tarifs de l'Université 2022/2023 et Tarifs de l'Université 2023/3024

 Questions financières : dispositif de "bourses d'excellence" IAE et  d'aide à la mobilité entrante et sortante de l'EUR Manutech  Sleight

Questions financières : plan d'action des process Missions et Recettes, fixation de la redevance d'occupation du domaine public, subventions de l'UJM à l'association FASEE au titre des projets 2023 

Questions formation : Capacités d'accueil en deuxième année de Médecine

Questions formation : accréditation hors vague : Master mention "Droit notarial" parcours Droit notarial des affaires / Diplôme d'Etat Infirmier en pratique avancée mention Urgences : dossier annexe / Création DU Laïcité et liberté religieuse 

Questions formation : cadrage général des campagnes de recrutement 2023

Parcoursup : Capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et SocialesIAE, Ecole d'Economie, Télécom Saint-Etienne, IUT Saint-Etienne, IUT de Roanne (Licence AES et SPI et BUT)

Plateforme recrutement en Masters : capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et Sociales, IAE, Ecole d'Economie, DEPT, Télécom Saint-Etienne, IUT de Roanne

Questions formation : Statut de l'auditeur libre

Questions formation : Actions financées par le produit de la contribution de la vie étudiante et de campus du second semestre de l'année universitaire 2022 2023

Séance du Conseil d'administration du 17 octobre 2022

Questions budgétaires

BR3 et enveloppes de crédits Formation et Recherche 2023

Questions relatives au fonctionnement de l'université : renouvellement partiel du conseil du Service Commun de Documentation et renouvellement complet du conseil du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives 

Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 14 mars 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 16 mai 2022

Fonctionnement de l'université 

guide d'usage du mail à l'UJM

Questions relatives aux

Ressources Humaines

Questions relatives à la Recherche

 Charte du Doctorat

Questions financières : approbation de l'avenant signé entre l'UJM et l'association FASEE

Questions relatives à la formation 

CFVU du 23 septembre 2022

Séance du Conseil d'administration du 11 juillet 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'Université :
modification des Statuts du SUAPS, UFR ALL, annexe 1 des Statuts de l'UJM et modification du RI du CFA UJM 

Questions relatives aux Ressources Humaines :
mise en place du RIPEC
mise en place du cadre de gestion des contractuels
 Calendrier Universitaire 2022/2023
cadre général des PCA
Ajustement de la Campagne des personnels contractuels

Question Recherche :
intitulé du Doctorat délivré par l'UJM

Question financière :
réduction durée amortissement de matériels

Questions formation CFVU du 8 juillet 2022 :
Modification des Tarifs UJM 2022/2023, programmation des actions CVEC 1er semestre 2022/2023
Capacités d'accueil Médecine 2ème année 2023/2024
Dispositif UNIV'R, Dispositifs de bourses attribuées par les composantes
Exonération des droits différenciés

Séance du Conseil d'administration du 16 mai 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'Université
création de l'Ecole d'Economie
révision des Statuts de l'IAE
révision des Statuts de l'IUT de Roanne

Question relative au fonctionnement de l'Université :
stratégie HRS4R

Question budgétaire :
Orientations budgétaires 2023

Questions relatives aux Ressources Humaines :
complément campagne emplois titulaires 2022
campagnes emplois contractuels 2022,

Questions relatives aux Ressources Humaines :
Ajustement RIFSEEP

Adoption PV Conseil d'administration du 13 décembre 2021

Questions Financières

Questions Formation :
CFVU 8 avril 2022

Séance du Conseil d'administration d u 14 mars 2022

Question financière :
dispositif d'aide exceptionnelle aux ressortissants ukrainiens accueillis à l'Université Jean Monnet

Questions financières :
Compte Financier 2021 et Budget Rectificatif Technique de report-Exercice 2022

Questions Ressources Humaines :
Points A Lignes Directrices de Gestion

Questions Recherche :
Modification des statuts du GIE MANUTECH USD

Adoption
PV Conseil d'administration 11 octobre 2021

Questions Ressources Humaines :
Points B

Questions financières :
Points B

Questions Formation :
CFVU 4 février 2022

 

Année 2021

Séance du Conseil d'administration du 13 décembre 2021

Questions budgétaires :
BI 2022

Ressources humaines :
mise en place du RIFSEEP

Ressources humaines :
Campagne d'emplois 2022

Autres questions relatives aux Ressources Humaines

Questions Recherche

Questions Financières

Questions Formation

Fonctionnement de l'université

Motion

Adoption PV Conseil d'administration 12 juillet 2021

Séance du Conseil d'administration du 11 octobre 2021

Questions budgétaires :
Orientations budgétaires 2022
Enveloppes de crédits Formation et Recherche 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'université

Adoption PV Conseil d'administration du 31 mai 2021

Adoption PV Conseil d'administration du 21 juin 2021

Questions financières

Questions relatives aux ressources humaines

Questions relatives à la formation :
Modification de l'accréditation des parcours BUT GMP à l'IUT de Saint-Etienne ;
Capacités d'accueil en 2ème année de premier cycle filière médecine UJM, 2022/2023 ;
Actions financées par la CVEC pour le 1 er semestre de l'année universitaire 2021/2022  

Séance du Conseil d'administration du 12 juillet 2021

Questions relatives au Fonctionnement de l'Université

Questions Financières

Questions Ressources Humaines

Questions Formation :
Capacité d'accueil en 2ème année du premier cycle d'études médicales de l'Ujm pour 2021/2022, filière Médecine

Questions Formation :
tarifs des nouvelles formations et modification de tarifs de formations existantes

Séance du Conseil d'administration du 21 juin 2021

Questions financières :
le Compte Financier 2020
Soutien financier frais de mission réalisés au sein de l'Université européenne ARQUS

Questions formation :
capacité d'accueil en 2ème année du 1er cycle d'études médicales de l'UJM pour 2021/2022 filière Médecine et filière Pharmacie, Odontologie, Maïeutique / modification de la composition et du fonctionnement de la CVEC / Modification des tarifs Formation Initiale / Modification des tarifs Formation Continue

Ressources humaines

Adoption PV Conseil d'administration du 6 novembre 2020

Adoption PV Conseil d'administration du 14 décembre 2020

Adoption PV Conseil d'administration du 29 janvier 2021

Adoption PV Conseil d'administration du 11 mai 2021

Séance du Conseil d'administration du 31 mai 2021

Fonctionnement de l'université

Motion

Séance du Conseil d'administration du 20 mai 2021

Election à la Présidence de l'Université

Séance du Conseil d'administration du 11 mai 2021

Fonctionnement de l'université

Séance du Conseil d'administration du 29 janvier 2021

Adoption PV Conseil d'administration du 23 octobre 2020

Fonctionnement de l'université : modification Statuts UFR Médecine

Questions Ressources Humaines

Questions financières

Questions formation : Parcoursup 2021 et création de DU

Conseil académique plénier

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

Arrêtés signés par la Présidence

Année 2023

Année 2022

Arrêté DAJS 22 01
Organisation des élections de l'Ecole Doctorale Sciences Ingénierie Santé, renouvellement du collège des Doctorants, session 2022

Arrêté DAJS 22 02
Ordre de mission permament : équipe présidentielle, Directions services centraux, services communs, Directions de laboratoire Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 03
Ordre de mission permanent : Président UJM Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 04
  Composition de la Commission des Statuts

Arrêté DAJS 22 05
Délégation de signature EUR Manutech Sleight C. Etienne

Arrêté DAJS 22 06
Organisation des épreuves de substitution UFR ALL et Droit

Arrêté DAJS 22 07
Délégations de signature

Arrêté DAJS 22 08
  Organisation des élections universitaires 17 et 18 mars 2022 (conseils de composantes)

Arrêté DAJS 22 09
Modifiant les dispositions de l'arrêté DAJS 22 06 relatives aux épreuves de substitution de l'UFR Arts Lettres Langues

Arrêté DAJS 22 10
Délégations de signature modifiant l'article 4 de l'arrêté DAJS 22 07, Isabelle MARAS Directrice de la DFIP 

Arrêté DAJS 22 11
Elections universitaires, modification des articles 6 et 8 de l'arrêté DAJS 22 08

Arrêté DAJS 22 13
Modification des régies de recettes et d'avances de l'IAE, F. BRUYAS, régisseuse et C. RUCAR, mandataire

Arrêté DAJS 22 14
Modification de l'arrêté DAJS 17 05, régie d'avances du Laboratoire COACTIS, F. BRUYAS, mandataire et C. TEYSSIER, mandataire

Arrêté DAJS 22 15
Nomination Nathalie MERLEY Administratrice provisoire du DEPT

 Arrêté DAJS 22 16
Organisation des élections relatives au renouvellement de la direction de Télécom Saint-Etienne

Arrêté DAJS 22 17
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS de Saint Etienne, stage de ski à Saint Gervais, du 8 au 10 mars 2022, Jean Philippe PUP, régisseur, Nathalie MATHIEU CELLE, mandataire

Arrêté DAJS 22 18
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS de Saint Etienne, stage de ski à Saint Gervais, du 11 au 13 mars 2022, Jean Philippe PUP, régisseur, Nathalie MATHIEU CELLE, mandataire

Arrêté DAJS 22 19
Nomination Baptiste BONNET, administrateur provisoire de l'UFR DROIT

Arrêté DAJS 22 20
Modifiant l'arrêté n°22-08 relatif aux élections universitaires (localisation postes informatiques dédiés)

Arrêté DAJS 22 21
Relatif à la composition du bureau de vote

Arrêté DAJS 22 22
  Consignes sanitaires dans le bâtiment IRMIS

Arrêté DAJS 22 23
OMP Alexandre DELACHE Laboratoire de mécanique des fluides et acoustiques Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 24
OMP Jean françois MOYEN, LMV Clermont Ferrand, Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 25
OMP Bénédicte LABAUME, Responsable administrative de l'IUT de Roanne, Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 26
Modifiant l'arrêté DAJS 21 36 portant nomination des Vice-Présidents et des Chargés de mission

Arrêté DAJS 22 27
Délégation de signature (arrêté consolidé)

Arrêté DAJS 22 28
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du DEPT, voyage d'études à Pittsburgh, Master 1 Altervilles, Aisling HEALY, régisseuse

Arrêté DAJS 22 29
Modification des régies de recettes et d'avances de la Direction de l'International

Arrêté DAJS 22 30
Nomination de Fadila CHITER, régisseuse titulaire et Carole CHANTEPERDRIX, mandataire des régies de la Direction de l'International  

Arrêté DAJS 22 31
Ordre de mission permanent, Julia NARD, Ingénieure pédagogique IUT/SUP Exercice 2022

Arrêté DAJS 22 32
Création d'une régie de recettes temporaire auprès de l'EUR Manutech Sleight, pour Science Event#8, Aurélie HIBON POTEL, régisseuse titulaire

Arrêté DAJS 22 33
Nabih NEJJAR est nommé Administrateur Provisoire de l'Institut Universitaire de Technologie de Roanne, à compter du 4 juillet 2022

Arrêté DAJS 22 34
Composition du Comité Electoral Consultatif

Arrêté DAJS 22 35
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, découverte de l'Oisans, Juin 2022, Jean Philippe PUP, Régisseur

Arrêté DAJS 22 36
Nomination des VP, VP délégués et Chargés de mission : Séverine ALLEGRA est nommée Vice Présidente déléguée "Développement durable et Responsable Sociétale de l'Etablissement" et Vito AVARELLO est nommé Chargé de mission "Egalité et lutte contre les discriminations et le harcèlement"      

Arrêté DAJS 22 37
Suppression de la régie d'avances institutée auprès des Services Généraux de l'UJM en 1972

Arrêté DAJS 22 38
Création d'une régie d'avances permanente auprès de la Direction des Services Financiers de l'UJM

Arrêté DAJS 22 39
Nomination de Sylvie PIETRZAK, régisseuse titulaire et Loïc BERROYER, mandataire de la régie d'avances de la DSF

Arrêté DAJS 22 40
Délégation de signature modification de l'article 5 (Mme BEAUCHAUD)

Arrêté DAJS 22 41
Règlement du Parc du CAMPUS de Tréfilerie

Arrêté DAJS 22 42
Délégation de signature modification de l'article 9, Brigitte RENOUF, Directrice du Service Commun de Documentation et de Bibliothèques

Arrêté DAJS 22 43
Ordre de mission permanent, Gilles BOULEUX, Enseignant chercheur, département Réseaux et Télécommunication, IUT de Roanne, juillet 2022/2023

Arrêté DAJS 22 44
Ordre de mission permanent, Tao WANG, Enseignant chercheur, département Qualité Logistique industrielle et organisation, IUT de Roanne, juillet 2022/2023

Arrêté DAJS 22 45
Nomination Directrice du Département Ecole d'Economie

Arrêté DAJS 22-46
Portant délégation de signature (arrêté consolidé)

Arrêté DAJS 22-47
Nomination Cécile JUANICO en qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents administratifs (PRADA)

Arrêté DAJS 22-48
Composition du Comité Electoral Consultatif

Arrêté DAJS 22-49
Modifiant l'arrêté DAJS 22 43 OMP Guillaume BOULEUX

Arrêté DAJS 22 50
Modifiant l'arrêté DAJS 22 44 OMP Tao WANG

Arrêté DAJS 22-51
Elections composantes école d'economie, IAE, IUT Roanne

Arrêté DAJS 22-52
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de plongée septembre octobre 2022, Ph LAVENNE régisseur

Arrêté DAJS 22-53
Elections conseil de perfectionnement CFA-UJM collège apprentis

Arrêté DAJS 22-54

Modification des régies d'avances et de recettes de l'IUT de Saint-Etienne, Julianne PONSONNET est nommée mandataire en remplacement d'Agnès BACHELARD

Arrêté DAJS 22-55

Modification des régies d'avances et de recettes de l'IAE, Nathalie GENEBRIER est nommée mandataire en remplacement de Clémence RUCAR

Arrêté DAJS 22-56

Délégations de signature, arrêté consolidé à la date du 4 octobre 2022

Arrêté DAJS 22-57

Suppression de la régie de recettes du CELEC

Arrêté DAJS 22-58

Suppression de la régie de recette de la Direction du Patrimoine

Arrêté DAJS 22-59

Suppression de la régie de recettes du Service de la Vie Etudiante

Arrêté DAJS 22-60

Suppression de la régie d'avances du CUR

Arrêté DAJS 22-61

Bureaux de vote élections 18-10-2022

Arrêté DAJS 22-62 

Modification de l'arrêté AFJS 17 05 relatif à la régie d'avances du Laboratoire GATE LSE, Sara BOUACHMIR est nommée régiseusse titulaire et Caroline DASSONVILLE est nommée mandataire

Arrêté DAJS 22-63

Création d'une régie de recettes exceptionnelle auprès de la BU Tréfilerie, Braderie d'Automne

Arrêté DAJS 22-64

Mise en place de la Commission Universitaire d'Action Sociale à l'Université Jean Monnet

Arrêté DAJS 22-65

Délégation de signature, modification de l'arrêté DAJS 22-56 article 6 relatif à la Direction de l'IUT de Roanne

Arrêté DAJS 22-66

  Nomination des VP, VP Délégués et Chargés de mission

Arrêté DAJS 22 67

Création d'une régie de recettes auprès du SUAPS, Antenne de Roanne

Arrêté DAJS 22 68

Régie de recettes du SUAPS, Antenne de Roanne, Assia BOUZIANE est nommée régisseuse titulaire, José CARDENAS est nommé mandataire

Arrêté DAJS 22 69

Ordre de mission permanent accordé à Philippe BERTHELOT, Doyen UFR Médecine du 1er décembre 2022 au 30 novembre 2023

Arrêté DAJS 22 70

Délégation de signature (arrêté consolidé)

Arrêté DAJS 22 71

Ordre de mission permanent, Yves JOURLIN, Directeur du labex MANUTECH SISE, Exercice 2023

Arrêté DAJS 22 72

Ordre de mission permanent, Christophe DONNET, Secrétaire du Pôle de Compétitivité CIMES et Représentant le Labex MANUTECH SISE, Exercice 2023

Arrêté DAJS 22 73 

Nomination de Nathalie MATHIEU CELLE, Directrice du Service des Activités Physiques et sportives, avec prise de fonctions au 7 janvier 2023

Actes signés par la Présidence par délégation du CA

Année 2023

Année 2023

Année 2022

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