Textes statutaires et actes réglementaires

Statuts et règlements
Délibérations
Arrêtés signés par la Présidence
Actes signés par la Présidence par délégation du CA

Statuts et règlements

Les statuts de l'Université

L'Université de Saint-Etienne est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au sens de la loi du 26 janvier 1984. Elle participe aux missions assignées par cette loi au service public de l'enseignement supérieur.
Elle prend le nom d'Université Jean MONNET, Saint-Etienne.

L'université est régie par des statuts qui réglementent son organisation. Ils déterminent son fonctionnement.

Téléchargez les statuts de l'Université Jean Monnet (version modifiée et adoptée en Conseil d'administration le 11 juillet 2022)

Règlement intérieur

Le règlement intérieur de l'Université Jean Monnet
Téléchargez la version en vigueur du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l'Université Jean Monnet a pour objet de compléter les statuts de l'Université et de garantir le bon accomplissement de ses missions de service public de l'enseignement supérieur en organisant sa vie collective.

Les dispositions du règlement intérieur s'appliquent à l'ensemble des usagers et personnels de l'Université, et d'une manière générale, à toute personne physique ou morale présente, à quelque titre que ce soit, au sein de l'Université.

Règlement intérieur du parc du campus Tréfilerie

Téléchargez le règlement intérieur du parc du campus Tréfilerie

Délibérations

Conseil d'administration

Année 2023

Séance restreinte du conseil d'administration du 25 mai 2023

Désignation des Grands électeurs de l'université Jean Monnet pour l'élection des membres du Conseil d'administration de l'université de Lyon : collège des usagers

Séance du conseil d'administration du 9 mai 2023

Questions financières et budgétaires : Orientations budgétaires 2024

Questions relatives aux ressources humaines : Evolution des rémunérations des contractuels, Régime indemnitaire des IGR, Campagne d'emplois contractuels 2023, Modification du Calendrier universitaire 2023 2024

Questions relatives à la recherche : Feuille de route pour une politique de Science Ouverte, Signature de la Charte DORA

Fonctionnement de l'université : approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 13 mars 2023

Questions financières : Révision de la note relative aux frais de restauration, Admission en non-valeur

Séance du conseil d'administration du 13 mars 2023

Questions financières et budgétaires : Compte Financier 2022 Affectation des résultats et le Budget Rectificatif Technique de report1 exercice 2023

Questions relatives aux ressources humaines : Répartition par disciplines des possibilités de promotions au titre de la voie de la promotion interne de MCF vers PR pour 2023 - Plan de formation des personnels - Calendrier universitaire 2023 2024- CRCT

Questions relatives à la Recherche : Modifications des statuts du GIE MANUTECH USD- Convention constitutive du CHU- Modification de la Charte du Doctorat

Questions relatives au fonctionnement de l'université

Questions relatives aux questions financières : Modification du régime des prestations sociales- Modification du guide de mobilité PEA-Tchad- Modification du dispositif d'aide à la mobilité de l'EUR Manutech Sleight- Convention entre l'UJM et l'association FATSE

Questions relatives à la formation : création de l'AEU FLE ALL CILEC

Adoption de deux Motions en séance

Année 2022

Séance du Conseil d'administration du 12 décembre 2022

Questions budgétaires : Budget Initial 2023 et plafond d'emplois ETPT

Questions relatives aux Ressources Humaines : Campagne d'emplois titulaires 2023 et Schéma directeur de la formation 2023/2025

Questions relatives à la Recherche

Questions relatives au fonctionnement de l'université : plan de sobriété énergétique

Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 11 juillet 2022

Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 17 octobre 2022

Questions financières : Modification des Tarifs de l'Université 2022/2023 et Tarifs de l'Université 2023/3024

Questions financières : dispositif de "bourses d'excellence" IAE et d'aide à la mobilité entrante et sortante de l'EUR Manutech Sleight

Questions financières : plan d'action des process Missions et Recettes, fixation de la redevance d'occupation du domaine public, subventions de l'UJM à l'association FASEE au titre des projets 2023

Questions formation : Capacités d'accueil en deuxième année de Médecine

Questions formation : accréditation hors vague : Master mention "Droit notarial" parcours Droit notarial des affaires / Diplôme d'Etat Infirmier en pratique avancée mention Urgences : dossier annexe / Création DU Laïcité et liberté religieuse

Questions formation : cadrage général des campagnes de recrutement 2023

Parcoursup : Capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et Sociales, IAE, Ecole d'Economie, Télécom Saint-Etienne, IUT Saint-Etienne, IUT de Roanne (Licence AES et SPI et BUT)

Plateforme recrutement en Masters : capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et Sociales, IAE, Ecole d'Economie, DEPT, Télécom Saint-Etienne, IUT de Roanne

Questions formation : Statut de l'auditeur libre

Questions formation : Actions financées par le produit de la contribution de la vie étudiante et de campus du second semestre de l'année universitaire 2022 2023

Séance du Conseil d'administration du 17 octobre 2022

Questions budgétaires

BR3 et enveloppes de crédits Formation et Recherche 2023

Questions relatives au fonctionnement de l'université : renouvellement partiel du conseil du Service Commun de Documentation et renouvellement complet du conseil du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives

Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 14 mars 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 16 mai 2022

Fonctionnement de l'université

guide d'usage du mail à l'UJM

Questions relatives aux

Ressources Humaines

Questions relatives à la Recherche

Charte du Doctorat

Questions financières : approbation de l'avenant signé entre l'UJM et l'association FASEE

Questions relatives à la formation

CFVU du 23 septembre 2022

Séance du Conseil d'administration du 11 juillet 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'Université :
modification des Statuts du SUAPS, UFR ALL, annexe 1 des Statuts de l'UJM et modification du RI du CFA UJM

Questions relatives aux Ressources Humaines :
mise en place du RIPEC
mise en place du cadre de gestion des contractuels
Calendrier Universitaire 2022/2023
cadre général des PCA
Ajustement de la Campagne des personnels contractuels

Question Recherche :
intitulé du Doctorat délivré par l'UJM

Question financière :
réduction durée amortissement de matériels

Questions formation CFVU du 8 juillet 2022 :
Modification des Tarifs UJM 2022/2023, programmation des actions CVEC 1er semestre 2022/2023
Capacités d'accueil Médecine 2ème année 2023/2024
Dispositif UNIV'R, Dispositifs de bourses attribuées par les composantes
Exonération des droits différenciés

Séance du Conseil d'administration du 16 mai 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'Université
création de l'Ecole d'Economie
révision des Statuts de l'IAE
révision des Statuts de l'IUT de Roanne

Question relative au fonctionnement de l'Université :
stratégie HRS4R

Question budgétaire :
Orientations budgétaires 2023

Questions relatives aux Ressources Humaines :
complément campagne emplois titulaires 2022
campagnes emplois contractuels 2022,

Questions relatives aux Ressources Humaines :
Ajustement RIFSEEP

Adoption PV Conseil d'administration du 13 décembre 2021

Questions Financières

Questions Formation :
CFVU 8 avril 2022

Séance du Conseil d'administration d u 14 mars 2022

Question financière :
dispositif d'aide exceptionnelle aux ressortissants ukrainiens accueillis à l'Université Jean Monnet

Questions financières :
Compte Financier 2021 et Budget Rectificatif Technique de report-Exercice 2022

Questions Ressources Humaines :
Points A Lignes Directrices de Gestion

Questions Recherche :
Modification des statuts du GIE MANUTECH USD

Adoption
PV Conseil d'administration 11 octobre 2021

Questions Ressources Humaines :
Points B

Questions financières :
Points B

Questions Formation :
CFVU 4 février 2022

Année 2021

Séance du Conseil d'administration du 13 décembre 2021

Questions budgétaires :
BI 2022

Ressources humaines :
mise en place du RIFSEEP

Ressources humaines :
Campagne d'emplois 2022

Autres questions relatives aux Ressources Humaines

Questions Recherche

Questions Financières

Questions Formation

Fonctionnement de l'université

Motion

Adoption PV Conseil d'administration 12 juillet 2021

Séance du Conseil d'administration du 11 octobre 2021

Questions budgétaires :
Orientations budgétaires 2022
Enveloppes de crédits Formation et Recherche 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'université

Adoption PV Conseil d'administration du 31 mai 2021

Adoption PV Conseil d'administration du 21 juin 2021

Questions financières

Questions relatives aux ressources humaines

Questions relatives à la formation :
Modification de l'accréditation des parcours BUT GMP à l'IUT de Saint-Etienne ;
Capacités d'accueil en 2ème année de premier cycle filière médecine UJM, 2022/2023 ;
Actions financées par la CVEC pour le 1 er semestre de l'année universitaire 2021/2022

Séance du Conseil d'administration du 12 juillet 2021

Questions relatives au Fonctionnement de l'Université

Questions Financières

Questions Ressources Humaines

Questions Formation :
Capacité d'accueil en 2ème année du premier cycle d'études médicales de l'Ujm pour 2021/2022, filière Médecine

Questions Formation :
tarifs des nouvelles formations et modification de tarifs de formations existantes

Séance du Conseil d'administration du 21 juin 2021

Questions financières :
le Compte Financier 2020
Soutien financier frais de mission réalisés au sein de l'Université européenne ARQUS

Questions formation :
capacité d'accueil en 2ème année du 1er cycle d'études médicales de l'UJM pour 2021/2022 filière Médecine et filière Pharmacie, Odontologie, Maïeutique / modification de la composition et du fonctionnement de la CVEC / Modification des tarifs Formation Initiale / Modification des tarifs Formation Continue

Ressources humaines

Adoption PV Conseil d'administration du 6 novembre 2020

Adoption PV Conseil d'administration du 14 décembre 2020

Adoption PV Conseil d'administration du 29 janvier 2021

Adoption PV Conseil d'administration du 11 mai 2021

Séance du Conseil d'administration du 31 mai 2021

Fonctionnement de l'université

Motion

Séance du Conseil d'administration du 20 mai 2021

Election à la Présidence de l'Université

Séance du Conseil d'administration du 11 mai 2021

Fonctionnement de l'université

Séance du Conseil d'administration du 29 janvier 2021

Adoption PV Conseil d'administration du 23 octobre 2020

Fonctionnement de l'université : modification Statuts UFR Médecine

Questions Ressources Humaines

Questions financières

Questions formation : Parcoursup 2021 et création de DU

Conseil académique plénier

Séance du 9 septembre 2021 (séance restreinte) : composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants et compétente à l'égard des usagers

Séance du 17 juin 2021 : Dossier accréditation/ Election VP Etudiant et Election du collège étudiant pour la section disciplinaire