Textes statutaires et actes réglementaires

Statuts et règlements
Délibérations
Arrêtés signés par la Présidence
Actes signés par la Présidence par délégation du CA

Statuts et règlements

Les statuts de l'Université

L'Université de Saint-Etienne est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au sens de la loi du 26 janvier 1984. Elle participe aux missions assignées par cette loi au service public de l'enseignement supérieur.
Elle prend le nom d'Université Jean MONNET, Saint-Etienne.

L'université est régie par des statuts qui réglementent son organisation. Ils déterminent son fonctionnement.

Téléchargez les statuts de l'Université Jean Monnet (version modifiée et adoptée en Conseil d'administration le 11 juillet 2022)

Règlement intérieur

Le règlement intérieur de l'Université Jean Monnet
Téléchargez la version en vigueur du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l'Université Jean Monnet a pour objet de compléter les statuts de l'Université et de garantir le bon accomplissement de ses missions de service public de l'enseignement supérieur en organisant sa vie collective.

Les dispositions du règlement intérieur s'appliquent à l'ensemble des usagers et personnels de l'Université, et d'une manière générale, à toute personne physique ou morale présente, à quelque titre que ce soit, au sein de l'Université.

Règlement intérieur du parc du campus Tréfilerie

Règlement intérieur du parc du Campus Tréfilerie

Délibérations

Conseil d'administration

Année 2024

Séance du Conseil d'administration du 23 septembre 2024

Questions budgétaires : Enveloppes de crédits formation et recherche 2025

Questions relatives au fonctionnement de l'université : Avis relatif à la nomination de la Directrice du Service commun universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé étudiante

Questions financières et patrimoine ; dossier d'expertise du projet CRIO

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 10 juillet 2024

Questions relatives aux ressources humaines : versement de vacations aux médecins intervenants au SUMPPS et Bilan de formation des nouveaux enseignants chercheurs

Questions financières : tarifs foire aux livres organisée par les PUSE, approbation de la convention entre l'UJM et l'association FASEE ; approbation de la convention entre l'UJM et l'association AS STAPS

Questions formation ( CFVU du 6 septembre 2024) : Exonération partielle des droits d'inscription des étudiants étrangers extra communautaires pour l'année 2024 2025, Dispositifs de bourses pour l'année 2024 2025 : faculté des Sciences et Techniques, IAE, EUR Manutech sleight, Capacités d'accueil en 2ème année d'études de santé : répartition par formation rentrée 2025 et rentrée 2026, Projet de convention de partenariat cadre des EPSCP et des EPLE avec classe préparatoire aux études supérieures, classe d'approfondissement en arts plastiques

Questions formation : dispositifs de bourses : UFR Droit et Télécom Saint-Etienne

Séance du Conseil d'administration du 10 juillet 2024

Questions relatives au fonctionnement de l'université : Projet de décret portant création de l'Université Jean Monnet, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel expérimental (EPE) et du projet de statuts de l'Université Jean Monnet (EPE) : projet de décret et projet de statuts UJM Etablissement Public Expérimental

Désignation de la Directrice du SAIC ; Modification des statuts de l'UFR Droit ; Dossier d'expertise de l'opération de transfert du LBVPAM au bâtiment H

Approbation de la séance du Conseil d'administration du 11 mars 2024 et du 29 avril 2024

Questions financières : Adoption des tarifs de l'université valorisation/ recherche/divers année civile 2024 (document à télécharger) tarifs valorisation recherche et divers adoption des tarifs de l'université alternance/formation initiale/formation continue année universitaire 2024/2025 (document à télécharger alternance / formation initiale / formation continue ) ; Dispositifs de bourses Transform 4 Europe

Questions relatives aux ressources humaines : Approbation du Rapport Social Unique 2023 ( document à télécharger) ; Modalités de versement de la Prime d'enseignement pour les enseignants contractuels type second degré ; Liste des fonctions donnant droit au versement d'une prime pour charge administrative ; Prime de complément indemnitaire d'activité dans le cadre de la mise en oeuvre du RIFSEEP

Questions relatives à la formation (CFVU 21 juin 2024) : Programmation des actions CVEC du 1er semestre de l'année universitaire 2024-2025

Séance du Conseil d'administration du 29 avril 2024

Questions relatives au fonctionnement de l'université : Projet d'intégration de l'ENSASE sous forme d'établissement composante de l'Université Jean Monnet et transformation de l'UJM en Etablissement Public Expérimental

Questions budgétaires : Orientations budgétaires 2025 et Evolution du bilan financier concernant le bâtiment CSI ANNINO

Questions financières : Dispositifs de bourses ; Dispositif d'exonération des droits d'inscription nationaux dans le cadre de partenariats de doubles diplômes nationaux- TSE ; Modification de la note relative aux frais de mission ; Principe d'acquisition d'un local dédié aux associations

Questions relatives aux ressources humaines : Modification du dispositif de rémunération des agents publics participant à titre accessoire à des activités de formation ; Modalités de gestion des horaires dans le cadre de l'organisation des événements FEST'U et FEST'IVE ; Prime d'intérim à destination des contractuels

Questions relatives à la formation (CFVU 19 avril 2024) : Mise en oeuvre des formations TEDS 1er cycle ; Création du DU Pédagogie dans l'enseignement supérieur ; Création du DU Préparation de l'agrégation en Arts Plastiques ; Création de maquettes : Master Géographie Aménagement Environnement et Développement parcours Santé Environnement Informations spatio temporelles / Licence 3 Sciences pour l'Ingénieur parcours Energie Electrique et Automatique / Licence 3 Sciences pour l'Ingénieur parcours Génie Industriel

Séance du Conseil d'administration du 11 mars 2024

Questions relatives aux questions financières et budgétaires : Compte Financier 2023 et Budget Rectificatif Technique de report 1 pour l'exercice 2024

Questions relatives au fonctionnement de l'université : Contrat pluriannuel du site Lyon Saint-Etienne 2022/2026

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 11 décembre 2023

Questions relatives aux ressources humaines : Campagne emploi titulaires (ajustement) ; Campagne emploi contractuels ; Ajustement des IFSE ; Prime enseignants contractuels ; Plan de formation des personnels 2024 ; Calendrier universitaire 2024/2025 ; Ajustement de la campagne des CRCT

Questions relatives aux questions financières : Dispositif de bourses de mobilité pour des stages de Master de l'EUR Manutech Sleight ; Modification du seuil d'immobilisation, Approbation de la Convention UJM et association FATSE

Questions relatives à la formation (CFVU 9 février 2024) : Modification du règlement de la Commission Vie Etudiante et de Campus ; Création du DU "Enjeux contemporains de la santé"

Année 2023

Séance du conseil d'administration du 11 décembre 2023

Questions budgétaires : Budget Initial 2024 (Principal et SAIC) et (Fondation Universitaire)

Questions relatives aux ressources humaines : Campagnes d'emplois titulaires 2024, Répartition par discipline de promotion interne de MCF vers PR pour 2024, Prime exceptionnelle

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 16 octobre 2023

Question relative à la recherche : Critères d'attribution de la PEDR des personnels Hospitalo Universitaire-campagne 2024

Question relative au fonctionnement de l'Université : Modification des statuts de l'UFR Arts Lettres et Langues

Questions financières : Dispositif d'aides à la mobilité en vue d'une carrière hospitalo-universitaire / Tarifs de l'Université 2024/2025 / Modification de la note relative aux frais de déplacement / Politique et charte "achats" / Dépenses de cadeaux et libéralités de faibles montants / Modalités de définition d'une redevance d'occupation du domaine public

Questions formation :

(CFVU 27 10 2023) Capacités d'accueil en 2ème année de maïeutique, pharmacie et odontologie année 2024/2025 / création et renouvellement de formations au sein de l'UFR Arts Lettres et Langues

(CFVU 24 11 23) Capacités d'accueil 2024 : Parcoursup et plateforme nationale de recrutement en 1ère année de Master "Mon Master" / création de formation au sein de l'UFR Arts, Lesttres et Langues / création de formation au sein de l'Ecole d'Economie / Actions financées par le produit de la contribution de la vie étudiante et de campus du second semestre de l'année universitaire 2023-2024

Séance du conseil d'administration du 16 octobre 2023

Questions budgétaires : crédits formation et recherche 2024

Fonctionnement de l'université : contrat d'établissement

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 10 juillet 2023

Questions relatives aux ressources humaines : CRCT/ décharge d'enseignement/ PCA/ modes de compensation des dépassements horaires des BIATSS/ prime de fin d'année

Questions financières : dispositif de bourse Master Erasmus Mundus LIVE / modification de tarifs UM (valorisation recherche divers) / approbation de l'avenant à la convention signée entre l'UJM et l'association FASEE

Questions relatives à la formation : accréditation de formation hors vague ( co-accréditation Master GAED/ création LP Maintenance Technologie Systèmes multi techniques / Fermeture GACO IUT St Etienne parcours Management responsable de projet et entrepreuneriat)

MOTION

Séance du conseil d'administration du 10 juillet 2023

Questions relatives au fonctionnement de l'université : cession des parts de l'UJM au sein de la société CERCLH SAS filiale de l'université

Questions financières : droits différenciés applicables aux étudiants étrangers hors UE

Questions ressources humaines : présentation du dispositif pour proche aidants et parent d'enfant gravement malade et mise en place du dispositif de don de jours pour les personnels BIATSS

modification de la grille de rémunération des personnels contractuels

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 9 mai 2023

Questions financières :
tarifs de l'université (valorisation/recherche/divers année civile 2023) document annexé
tarifs de l'université (alternance/formation initiale/formation continue année universitaire 2023 2024) document annexé
dispositifs de bourses et d'aides à destination des étudiants
reconduction des dispositifs d'aides sociales numériques et d'aides à l'achat de vélo et équipement de sécurité pour les étudiants
fixation du seuil d'émission des titres de recettes
Plan de contrôle interne : validation du plan d'action du process des dépenses

Questions relatives à la formation :

CFVU du 28 avril 2023 : création de l'AEU préparation concours mention écrits de l'agrégation EPS, création du Tropical Bioacoustics Certificate, adoption des nouvelles maquettes des parcours BUT 3 des départements de l'IUT de Saint-Etienne (document annexe à venir), modification de l'attestation Bioacoustics Winter School Certificate

CFVU du 26 mai 2023 : création du DIU Psychopathologie de l'enfant et de l'adolescent, création du Master 2 lettres parcours Métiers des Institutions Culturelles (document annexe), modification du DIU Infirmier en santé au travail et du DIU le sommeil et sa pathologie

CFVU du 30 juin 2023 : programmation des actions CVEC du 1er semestre de l'année universitaire 2023/2024, capacités d'accueil en 2ème année de médecine 2024/2025, adoption des nouvelles maquettes des parcours BUT 3 des départements de l'IUT de Roanne (document annexe à venir)

Séance restreinte du conseil d'administration du 25 mai 2023

Désignation des Grands électeurs de l'université Jean Monnet pour l'élection des membres du Conseil d'administration de l'université de Lyon : collège des usagers

Séance du conseil d'administration du 9 mai 2023

Questions financières et budgétaires : Orientations budgétaires 2024

Questions relatives aux ressources humaines : Evolution des rémunérations des contractuels, Régime indemnitaire des IGR, Campagne d'emplois contractuels 2023, Modification du Calendrier universitaire 2023 2024

Questions relatives à la recherche : Feuille de route pour une politique de Science Ouverte, Signature de la Charte DORA

Fonctionnement de l'université : approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 13 mars 2023

Questions financières : Révision de la note relative aux frais de restauration, Admission en non-valeur

Séance du conseil d'administration du 13 mars 2023

Questions financières et budgétaires : Compte Financier 2022 Affectation des résultats et le Budget Rectificatif Technique de report1 exercice 2023

Questions relatives aux ressources humaines : Répartition par disciplines des possibilités de promotions au titre de la voie de la promotion interne de MCF vers PR pour 2023 - Plan de formation des personnels - Calendrier universitaire 2023 2024- CRCT

Questions relatives à la Recherche : Modifications des statuts du GIE MANUTECH USD- Convention constitutive du CHU- Modification de la Charte du Doctorat

Questions relatives au fonctionnement de l'université

Questions relatives aux questions financières : Modification du régime des prestations sociales- Modification du guide de mobilité PEA-Tchad- Modification du dispositif d'aide à la mobilité de l'EUR Manutech Sleight- Convention entre l'UJM et l'association FATSE

Questions relatives à la formation : création de l'AEU FLE ALL CILEC

Adoption de deux Motions en séance

Année 2022

Séance du Conseil d'administration du 12 décembre 2022

Questions budgétaires : Budget Initial 2023 et plafond d'emplois ETPT

Questions relatives aux Ressources Humaines : Campagne d'emplois titulaires 2023 et Schéma directeur de la formation 2023/2025

Questions relatives à la Recherche

Questions relatives au fonctionnement de l'université : Plan de sobriété énergétique

Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 11 juillet 2022

Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 17 octobre 2022

Questions financières : Modification des Tarifs de l'Université 2022/2023 et Tarifs de l'Université 2023/2024

Questions financières : dispositif de "bourses d'excellence" IAE et d'aide à la mobilité entrante et sortante de l'EUR Manutech Sleight

Questions financières : plan d'action des process Missions et Recettes, fixation de la redevance d'occupation du domaine public, subventions de l'UJM à l'association FASEE au titre des projets 2023

Questions formation : Capacités d'accueil en deuxième année de Médecine

Questions formation : accréditation hors vague : Master mention "Droit notarial" parcours Droit notarial des affaires / Diplôme d'Etat Infirmier en pratique avancée mention Urgences : dossier annexe / Création DU Laïcité et liberté religieuse

Questions formation : cadrage général des campagnes de recrutement 2023

Parcoursup : Capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et Sociales, IAE, Ecole d'Economie, Télécom Saint-Etienne, IUT Saint-Etienne, IUT de Roanne (Licence AES et SPI et BUT)

Plateforme recrutement en Masters : capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et Sociales, IAE, Ecole d'Economie, DEPT, Télécom Saint-Etienne, IUT de Roanne

Questions formation : Statut de l'auditeur libre

Questions formation : Actions financées par le produit de la contribution de la vie étudiante et de campus du second semestre de l'année universitaire 2022 2023

Séance du Conseil d'administration du 17 octobre 2022

Questions budgétaires : BR3 et enveloppes de crédits Formation et Recherche 2023

Questions relatives au fonctionnement de l'université : renouvellement partiel du conseil du Service Commun de Documentation et renouvellement complet du conseil du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives

Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 14 mars 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 16 mai 2022

Fonctionnement de l'université : guide d'usage du mail à l'UJM

Questions relatives aux Ressources Humaines

Questions relatives à la Recherche : Charte du Doctorat

Questions financières : approbation de l'avenant de la convention signé entre l'UJM et l'association FASEE

Questions relatives à la formation : CFVU du 23 septembre 2022

Séance du Conseil d'administration du 11 juillet 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'Université : modification des Statuts du SUAPS, UFR ALL, annexe 1 des Statuts de l'UJM et modification du RI du CFA UJM

Questions relatives aux Ressources Humaines :
mise en place du RIPEC
mise en place du cadre de gestion des contractuels
Calendrier Universitaire 2022/2023
cadre général des PCA
Ajustement de la Campagne des personnels contractuels

Question Recherche :
intitulé du Doctorat délivré par l'UJM

Question financière :
réduction durée amortissement de matériels

Questions formation CFVU du 8 juillet 2022 :
Modification des Tarifs UJM 2022/2023, Programmation des actions CVEC 1er semestre 2022/2023
Capacités d'accueil Médecine 2ème année 2023/2024
Dispositif UNIV'R, Dispositifs de bourses attribuées par les composantes
Exonération des droits différenciés

Séance du Conseil d'administration du 16 mai 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'Université
création de l'Ecole d'Economie
révision des Statuts de l'IAE
révision des Statuts de l'IUT de Roanne

Question relative au fonctionnement de l'Université :
stratégie HRS4R

Question budgétaire :
Orientations budgétaires 2023

Questions relatives aux Ressources Humaines :
complément campagne emplois titulaires 2022
campagnes emplois contractuels 2022

Questions relatives aux Ressources Humaines :
Ajustement RIFSEEP

Adoption du PV Conseil d'administration du 13 décembre 2021

Questions Financières : Actualisation de la note relative aux frais de mission, Subventions de l'UJM à l'association FATSE au titre des projets 2022, Correction du tableau 9 du Compte Financier 2021

Questions Formation : CFVU du 8 avril 2022

Séance du Conseil d'administration du 14 mars 2022

Question financière :
dispositif d'aide exceptionnelle aux ressortissants ukrainiens accueillis à l'Université Jean Monnet

Questions financières :
Compte Financier 2021 et Budget Rectificatif Technique de report-Exercice 2022

Questions Ressources Humaines :
Points A Lignes Directrices de Gestion

Questions Recherche :
Modification des statuts du GIE MANUTECH USD

Adoption du PV du Conseil d'administration du 11 octobre 2021

Questions Ressources Humaines :
Points B : Contingent de CRCT, Plan de formation des personnels 2022, Création du Comité Social d’Administration d’Etablissement, Revalorisation de la grille des contractuels BIATSS C et B suite à hausse du SMIC, Délibération complémentaire sur la campagne d’emplois des titulaires

Questions financières :
Points B : Actualisation du régime des Prestations Sociales, Modification de la note relative aux frais de mission, Soutien financier mis en place pour les frais de mission et de déplacement réalisés dans le cadre des actions menées au sein du projet PEA-Tchad, Actualisation du guide de gestion financière ARQUS, Sortie d’inventaire 2021 des bâtiments ABC de Tréfilerie et les composants immobiliers, Subventions de l’UJM à l’association FASEE au titre des projets 2022 (approbation de la convention)

Questions Formation : CFVU du 4 février 2022

Année 2021

Séance du Conseil d'administration du 13 décembre 2021

Questions budgétaires :
BI 2022

Ressources humaines :
Mise en place du RIFSEEP

Ressources humaines :
Campagne d'emplois 2022

Autres questions relatives aux Ressources Humaines

Questions Recherche

Questions Financières

Questions Formation CFVU du 19 novembre 2021 : Exonération droits différenciés pour les étudiants extra communautaires et CFVU du 10 décembre 2021 : Objectifs pluriannuels et capacités d'accueil en filière Médecine, Cadrage général des campagnes de recrutement 2022, Commission d'appui et de suivi de la R1C santé, Actions financées par le produit de la CVEC du second semestre année universitaire 2021/2022

Fonctionnement de l'université : Délégation de pouvoir du Conseil d'administration au Président de l'université, Représentant UJM au collège universitaire de la Chaire Lyonnaise des Droits de l'Homme

Motion

Adoption PV Conseil d'administration 12 juillet 2021

Séance du Conseil d'administration du 11 octobre 2021

Questions budgétaires :
Orientations budgétaires 2022
Enveloppes de crédits Formation et Recherche 2022

Questions relatives au fonctionnement de l'université : Représentant du Conseil d'administration au Comité Stratégique du Numérique, Renouvellement du collège des enseignants chercheurs au conseil du Service Commun de Documentation

Adoption du PV du Conseil d'administration du 31 mai 2021

Adoption du PV du Conseil d'administration du 21 juin 2021

Questions financières

Questions relatives aux ressources humaines

Questions relatives à la formation : CFVU du 17 septembre 2021
Modification de l'accréditation des parcours BUT GMP à l'IUT de Saint-Etienne ;
Capacités d'accueil en 2ème année de premier cycle filière médecine UJM, 2022/2023 ;
Actions financées par la CVEC pour le 1er semestre de l'année universitaire 2021/2022

Séance du Conseil d'administration du 12 juillet 2021

Questions relatives au Fonctionnement de l'Université dont la restructuration du Campus Tréfilerie

Questions Financières : Dispositifs d'aide à la mobilité et la recherche internationale, Dispositifs d'aide à la mobilité internationale de l'EUR Manutech Sleight

Questions Ressources Humaines

Questions Formation : CFVU du 9 juillet 2021
Capacité d'accueil en 2ème année du premier cycle d'études médicales de l'UJM pour 2021/2022, filière Médecine

Questions Formation : CFVU du 9 juillet 2021
Tarifs des nouvelles formations et modification de tarifs de formations existantes

Séance du Conseil d'administration du 21 juin 2021

Questions financières :
Compte Financier 2020
Soutien financier mis en place pour les frais de mission réalisés au sein de l'Université européenne ARQUS

Questions formation : CFVU du 18 juin 2021
capacité d'accueil en 2ème année du 1er cycle d'études médicales de l'UJM pour 2021/2022 filière Médecine et filière Pharmacie, Odontologie, Maïeutique Modification des tarifs Formation Initiale / Modification des tarifs Formation Continue

Questions formation : Modification de la composition et du fonctionnement de la CVEC

Questions relatives aux Ressources humaines

Adoption du PV Conseil d'administration du 6 novembre 2020

Adoption du PV Conseil d'administration du 14 décembre 2020

Adoption du PV Conseil d'administration du 29 janvier 2021

Adoption du PV Conseil d'administration du 11 mai 2021

Séance du Conseil d'administration du 31 mai 2021

Fonctionnement de l'université : Election des membres du bureau/ Délégation du Conseil d'administration à la Présidence de l'Université/ Consultation du CA pour les remises gracieuses et admissions en non valeur inférieures ou égales à 5 000 euros par redevable/ Renouvellement du collège des représentants de l'établissement au sein du Conseil de gestion de la Fondation/ Modalités de désignation des grands électeurs du Conseil d'administration de l'UDL pour l'UJM

Motion

Séance du Conseil d'administration du 20 mai 2021

Election à la Présidence de l'Université

Séance du Conseil d'administration du 11 mai 2021

Fonctionnement de l'université

Séance du Conseil d'administration du 29 janvier 2021

Adoption du PV du Conseil d'administration du 23 octobre 2020

Fonctionnement de l'université : modification des Statuts de l'UFR Médecine

Questions relatives aux Ressources Humaines

Questions financières

Questions formation : Capacités d'accueil , campagne 2021 Parcoursup et création de DU

Conseil académique plénier

Année 2024

Séance restreinte du 5 septembre 2024 : Section Disciplinaire compétente à l'égard des usagers : renouvellement partiel et Section Disciplinaire compétente à l'égard des enseignants : renouvellement partiel

Séance plénière du 20 juin 2024 : Projet de décret portant création de l'Université Jean Monnet, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel expérimental (EPE)

Séance plénière du 11 avril 2024 : Projet d'intégration de l'ENSASE sous forme d'établissement composante de l'Université Jean Monnet

Séance du 9 septembre 2021 (séance restreinte) : composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants et compétente à l'égard des usagers

Séance du 17 juin 2021 : Dossier accréditation/ Election VP Etudiant et Election du collège étudiant pour la section disciplinaire