Textes statutaires et actes réglementaires
Statuts et règlements
Les statuts de l'Université
L'Université Jean Monnet est en établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel expérimental (EPE) au sens de l'article 1er de l'ordonnance du 12 décembre 2018, sous la tutelle du ministère chargé de l'enseignement supérieur.
L’École nationale supérieure d'architecture de Saint-Étienne (ENSASE), établissement public administratif sous cotutelle des ministères chargé de la culture et de l'enseignement supérieur et de la recherche, est établissement-composante de l'Université Jean Monnet.
Les statuts de l'Université Jean Monnet, régissent son organisation, ses missions et son fonctionnement. Ils sont annexés au Décret n° 2024-1155 du 4 décembre 2024 portant création de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel expérimental (EPE)
Règlement intérieur
Le règlement intérieur de l'Université Jean Monnet a pour objet de compléter les statuts de l'Université et de garantir le bon accomplissement de ses missions de service public de l'enseignement supérieur en organisant sa vie collective.
Les dispositions du règlement intérieur s'appliquent à l'ensemble des usagers et personnels de l'Université, et d'une manière générale, à toute personne physique ou morale présente, à quelque titre que ce soit, au sein de l'Université.
Règlement Intérieur Provisoire de l'Université Jean Monnet document à télécharger
Annexe 1 : liste des Unités de Recherche dont l'UJM est tutelle
Annexe 2 : modalités électorales concernant les chercheurs hébergés
Règlement intérieur du parc du campus Tréfilerie
Délibérations
Conseil d'administration
Année 2025
Séance du Conseil d'administration du 12 mai 2025
Désignation des Personnalités Extérieures Qualifiées : à télécharger
Séance du Conseil d'administration provisoire du 31 mars 2025
Questions relatives aux ressources humaines : Répartition par discipline des possibilités de promotion interne de MCF vers PR pour l'année 2025
Séance du Conseil d'administration provisoire du 10 mars 2025
Présentation d'une Motion
Questions relatives aux affaires financières et budgétaires : Compte Financier 2024 de l'UJM et Compte Financier 2024 de la fondation
Questions relatives au fonctionnement de l'université : Installation du bureau de l'Etablissement Public Expérimental ; Statuts de l'entité légale T4EU
Questions relatives aux ressources humaines : Mise à jour du dispositif RIFSEEP ; Campagne d'emplois des personnels contractuels
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration provisoire du 27 janvier 2025
Questions financières : Convention entre l'université Jean Monnet et l'association FATSE
Questions relatives à la formation (CFVU du 14 février 2025) : Dispositifs de bourses ou d'aide à la mobilité de la faculté des Sciences et Techniques ; dispositifs de bourses de l'Institut ARTS ; dispositif de bourses de l'IUT de Saint-Etienne ; modification du dispositif de bourses de l'EUR Manutech Sleight (2024-2025) ; dispositif de bourses de l'EUR Manutech Sleight (202(-2026) ; dispositifs de bourses de l'Ecole d'Economie ; dispositif de bourses du DEPT ; dispositifs de bourses de l'IAE
Programmation des actions de la Commission Vie Etudiante et de Campus ; crédits CVEC 2024 ; création de certificat (IAE) : micro-certification Transition Durable
Séance du Conseil d'administration provisoire du 27 janvier 2025
Questions relatives au fonctionnement de l'université : Règlement intérieur provisoire de l'Université Jean Monnet
Questions relatives aux affaires financières et au patrimoine : Acquisition de locaux dans le cadre de la mise en place du Centre de Santé Etudiant
Questions relatives aux ressources humaines : Modification de la Campagne d'emplois titulaires 2025
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil d'administration du 4 novembre 2024 et du 9 décembre 2024
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration provisoire du 9 décembre 2024
Questions financières : Remise gracieuse
Questions formation (CFVU du 10 janvier 2025) : Modification du tarif Tropical Bioacoustics Certificate en formation initiale, année universitaire 2024/2025
Année 2024
Séance du Conseil d'administration provisoire du 9 décembre 2024
Questions budgétaires : Budget initial 2025 (Principal et SAIC) et (Fondation universitaire)
Questions relatives au fonctionnement de l'université : Délégation de pouvoir du Conseil d'administration provisoire au Président de l'Université (EPE)
Séance du Conseil d'administration de l'Université Jean Monnet du 9 décembre 2024
Questions relatives aux ressources humaines : Campagne d'emplois titulaires 2025
Questions financières : Tarifs de l'Université 2025/2026 (document à télécharger) ; Délibération de la CVEC 13 novembre 2024 (subventions accordées aux projets étudiants) ; Bilan prévisionnel crédits CVEC 2025 ; Admissions en non valeur pour un montant supérieur à 5000 euros, Modification de la note relative aux frais de mission
Questions recherche : Modification des mentions de Doctorat ; Critères d'attribution de la PEDR des personnels Hospitalo-Universitaire- Campagne 2025
Questions formation : Adoption du Schéma Directeur de la Vie Etudiante (document à télécharger) ; Dispositifs d'aide à la mobilité de l'IUT de Roanne, Capacité d'accueil 2025 : Parcoursup et et plateforme nationale en 1ère année de Master "Mon Master" ; Création de formation : DIU et Certificat de l'UFR Médecine et renouvellement de formation : DIU de l'UFR de Médecine
Séance du Conseil d'administration du 4 novembre 2024
Questions relatives aux ressources humaines : Versement d'une prime de fin d'année aux personnels UJM, Validation du calendrier institutionnel (ajustement du calendrier pour la période estivale) ; Contingent des congés pour recherche ou conversion thématique, année 2025/2026 ; Volume des décharges d'enseignement pour les enseignants du second degré 2025/2026
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 23 septembre 2024
Questions formation : (CFVU du 6 septembre 2024) : Création de formation : DU Banque Assurance à l'IUT de Roanne ; DIU Anesthésie et réanimation du patient âgé à l'UFR de Médecine / (CFVU du 11 octobre 2024) : Dossier d'accréditation hors vague Master mention STAPS ; Dispositif de bourse de mobilité entrante du DEPT (2024/2025) ; Dispositif de bourses de mobilité sortante, de bourses d'attractivité internationale, de bourses d'excellence et de bourses de gratification de stage de l'Ecole d'Economie (2024/2025) ; Dispositif de bourses de stage de l'UFR Droit (2024/2025) ; Dispositif de bourses d'excellence Master 2 Activité physique-Sport-Santé de la Graduate School PATHS (2024/2025)
Séance du Conseil d'administration du 23 septembre 2024
Questions budgétaires : Enveloppes de crédits formation et recherche 2025
Questions relatives au fonctionnement de l'université : Avis relatif à la nomination de la Directrice du Service commun universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé étudiante
Questions financières et patrimoine ; dossier d'expertise du projet CRIO
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 10 juillet 2024
Questions relatives aux ressources humaines : versement de vacations aux médecins intervenants au SUMPPS et Bilan de formation des nouveaux enseignants chercheurs
Questions financières : tarifs foire aux livres organisée par les PUSE, approbation de la convention entre l'UJM et l'association FASEE ; approbation de la convention entre l'UJM et l'association AS STAPS
Questions formation ( CFVU du 6 septembre 2024) : Exonération partielle des droits d'inscription des étudiants étrangers extra communautaires pour l'année 2024 2025, Dispositifs de bourses pour l'année 2024 2025 : faculté des Sciences et Techniques, IAE, EUR Manutech sleight, Capacités d'accueil en 2ème année d'études de santé : répartition par formation rentrée 2025 et rentrée 2026, Projet de convention de partenariat cadre des EPSCP et des EPLE avec classe préparatoire aux études supérieures, classe d'approfondissement en arts plastiques
Questions formation : dispositifs de bourses : UFR Droit et Télécom Saint-Etienne
Séance du Conseil d'administration du 10 juillet 2024
Questions relatives au fonctionnement de l'université : Projet de décret portant création de l'Université Jean Monnet, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel expérimental (EPE) et du projet de statuts de l'Université Jean Monnet (EPE) : projet de décret et projet de statuts UJM Etablissement Public Expérimental
Désignation de la Directrice du SAIC ; Modification des statuts de l'UFR Droit ; Dossier d'expertise de l'opération de transfert du LBVPAM au bâtiment H
Approbation de la séance du Conseil d'administration du 11 mars 2024 et du 29 avril 2024
Questions financières : Adoption des tarifs de l'université valorisation/ recherche/divers année civile 2024 (document à télécharger) tarifs valorisation recherche et divers adoption des tarifs de l'université alternance/formation initiale/formation continue année universitaire 2024/2025 (document à télécharger alternance / formation initiale / formation continue ) ; Dispositifs de bourses Transform 4 Europe
Questions relatives aux ressources humaines : Approbation du Rapport Social Unique 2023 ( document à télécharger) ; Modalités de versement de la Prime d'enseignement pour les enseignants contractuels type second degré ; Liste des fonctions donnant droit au versement d'une prime pour charge administrative ; Prime de complément indemnitaire d'activité dans le cadre de la mise en oeuvre du RIFSEEP
Questions relatives à la formation (CFVU 21 juin 2024) : Programmation des actions CVEC du 1er semestre de l'année universitaire 2024-2025
Séance du Conseil d'administration du 29 avril 2024
Questions relatives au fonctionnement de l'université : Projet d'intégration de l'ENSASE sous forme d'établissement composante de l'Université Jean Monnet et transformation de l'UJM en Etablissement Public Expérimental
Questions budgétaires : Orientations budgétaires 2025 et Evolution du bilan financier concernant le bâtiment CSI ANNINO
Questions financières : Dispositifs de bourses ; Dispositif d'exonération des droits d'inscription nationaux dans le cadre de partenariats de doubles diplômes nationaux- TSE ; Modification de la note relative aux frais de mission ; Principe d'acquisition d'un local dédié aux associations
Questions relatives aux ressources humaines : Modification du dispositif de rémunération des agents publics participant à titre accessoire à des activités de formation ; Modalités de gestion des horaires dans le cadre de l'organisation des événements FEST'U et FEST'IVE ; Prime d'intérim à destination des contractuels
Questions relatives à la formation (CFVU 19 avril 2024) : Mise en oeuvre des formations TEDS 1er cycle ; Création du DU Pédagogie dans l'enseignement supérieur ; Création du DU Préparation de l'agrégation en Arts Plastiques ; Création de maquettes : Master Géographie Aménagement Environnement et Développement parcours Santé Environnement Informations spatio temporelles / Licence 3 Sciences pour l'Ingénieur parcours Energie Electrique et Automatique / Licence 3 Sciences pour l'Ingénieur parcours Génie Industriel
Séance du Conseil d'administration du 11 mars 2024
Questions relatives aux questions financières et budgétaires : Compte Financier 2023 et Budget Rectificatif Technique de report 1 pour l'exercice 2024
Questions relatives au fonctionnement de l'université : Contrat pluriannuel du site Lyon Saint-Etienne 2022/2026
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 11 décembre 2023
Questions relatives aux ressources humaines : Campagne emploi titulaires (ajustement) ; Campagne emploi contractuels ; Ajustement des IFSE ; Prime enseignants contractuels ; Plan de formation des personnels 2024 ; Calendrier universitaire 2024/2025 ; Ajustement de la campagne des CRCT
Questions relatives aux questions financières : Dispositif de bourses de mobilité pour des stages de Master de l'EUR Manutech Sleight ; Modification du seuil d'immobilisation, Approbation de la Convention UJM et association FATSE
Questions relatives à la formation (CFVU 9 février 2024) : Modification du règlement de la Commission Vie Etudiante et de Campus ; Création du DU "Enjeux contemporains de la santé"
Année 2023
Séance du conseil d'administration du 11 décembre 2023
Questions budgétaires : Budget Initial 2024 (Principal et SAIC) et (Fondation Universitaire)
Questions relatives aux ressources humaines : Campagnes d'emplois titulaires 2024, Répartition par discipline de promotion interne de MCF vers PR pour 2024, Prime exceptionnelle
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 16 octobre 2023
Question relative à la recherche : Critères d'attribution de la PEDR des personnels Hospitalo Universitaire-campagne 2024
Question relative au fonctionnement de l'Université : Modification des statuts de l'UFR Arts Lettres et Langues
Questions financières : Dispositif d'aides à la mobilité en vue d'une carrière hospitalo-universitaire / Tarifs de l'Université 2024/2025 / Modification de la note relative aux frais de déplacement / Politique et charte "achats" / Dépenses de cadeaux et libéralités de faibles montants / Modalités de définition d'une redevance d'occupation du domaine public
Questions formation :
(CFVU 27 10 2023) Capacités d'accueil en 2ème année de maïeutique, pharmacie et odontologie année 2024/2025 / création et renouvellement de formations au sein de l'UFR Arts Lettres et Langues
(CFVU 24 11 23) Capacités d'accueil 2024 : Parcoursup et plateforme nationale de recrutement en 1ère année de Master "Mon Master" / création de formation au sein de l'UFR Arts, Lesttres et Langues / création de formation au sein de l'Ecole d'Economie / Actions financées par le produit de la contribution de la vie étudiante et de campus du second semestre de l'année universitaire 2023-2024
Séance du conseil d'administration du 16 octobre 2023
Questions budgétaires : crédits formation et recherche 2024
Fonctionnement de l'université : contrat d'établissement
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 10 juillet 2023
Questions relatives aux ressources humaines : CRCT/ décharge d'enseignement/ PCA/ modes de compensation des dépassements horaires des BIATSS/ prime de fin d'année
Questions financières : dispositif de bourse Master Erasmus Mundus LIVE / modification de tarifs UM (valorisation recherche divers) / approbation de l'avenant à la convention signée entre l'UJM et l'association FASEE
Questions relatives à la formation : accréditation de formation hors vague ( co-accréditation Master GAED/ création LP Maintenance Technologie Systèmes multi techniques / Fermeture GACO IUT St Etienne parcours Management responsable de projet et entrepreuneriat)
Séance du conseil d'administration du 10 juillet 2023
Questions relatives au fonctionnement de l'université : cession des parts de l'UJM au sein de la société CERCLH SAS filiale de l'université
Questions financières : droits différenciés applicables aux étudiants étrangers hors UE
Questions ressources humaines : présentation du dispositif pour proche aidants et parent d'enfant gravement malade et mise en place du dispositif de don de jours pour les personnels BIATSS
modification de la grille de rémunération des personnels contractuels
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 9 mai 2023
Questions financières :
tarifs de l'université (valorisation/recherche/divers année civile 2023) document annexé
tarifs de l'université (alternance/formation initiale/formation continue année universitaire 2023 2024) document annexé
dispositifs de bourses et d'aides à destination des étudiants
reconduction des dispositifs d'aides sociales numériques et d'aides à l'achat de vélo et équipement de sécurité pour les étudiants
fixation du seuil d'émission des titres de recettes
Plan de contrôle interne : validation du plan d'action du process des dépenses
Questions relatives à la formation :
CFVU du 28 avril 2023 : création de l'AEU préparation concours mention écrits de l'agrégation EPS, création du Tropical Bioacoustics Certificate, adoption des nouvelles maquettes des parcours BUT 3 des départements de l'IUT de Saint-Etienne (document annexe à venir), modification de l'attestation Bioacoustics Winter School Certificate
CFVU du 26 mai 2023 : création du DIU Psychopathologie de l'enfant et de l'adolescent, création du Master 2 lettres parcours Métiers des Institutions Culturelles (document annexe), modification du DIU Infirmier en santé au travail et du DIU le sommeil et sa pathologie
CFVU du 30 juin 2023 : programmation des actions CVEC du 1er semestre de l'année universitaire 2023/2024, capacités d'accueil en 2ème année de médecine 2024/2025, adoption des nouvelles maquettes des parcours BUT 3 des départements de l'IUT de Roanne (document annexe à venir)
Séance restreinte du conseil d'administration du 25 mai 2023
Désignation des Grands électeurs de l'université Jean Monnet pour l'élection des membres du Conseil d'administration de l'université de Lyon : collège des usagers
Séance du conseil d'administration du 9 mai 2023
Questions financières et budgétaires : Orientations budgétaires 2024
Questions relatives aux ressources humaines : Evolution des rémunérations des contractuels, Régime indemnitaire des IGR, Campagne d'emplois contractuels 2023, Modification du Calendrier universitaire 2023 2024
Questions relatives à la recherche : Feuille de route pour une politique de Science Ouverte, Signature de la Charte DORA
Fonctionnement de l'université : approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 13 mars 2023
Questions financières : Révision de la note relative aux frais de restauration, Admission en non-valeur
Séance du conseil d'administration du 13 mars 2023
Questions financières et budgétaires : Compte Financier 2022 Affectation des résultats et le Budget Rectificatif Technique de report1 exercice 2023
Questions relatives aux ressources humaines : Répartition par disciplines des possibilités de promotions au titre de la voie de la promotion interne de MCF vers PR pour 2023 - Plan de formation des personnels - Calendrier universitaire 2023 2024- CRCT
Questions relatives à la Recherche : Modifications des statuts du GIE MANUTECH USD- Convention constitutive du CHU- Modification de la Charte du Doctorat
Questions relatives au fonctionnement de l'université
Questions relatives aux questions financières : Modification du régime des prestations sociales- Modification du guide de mobilité PEA-Tchad- Modification du dispositif d'aide à la mobilité de l'EUR Manutech Sleight- Convention entre l'UJM et l'association FATSE
Questions relatives à la formation : création de l'AEU FLE ALL CILEC
Adoption de deux Motions en séance
Année 2022
Séance du Conseil d'administration du 12 décembre 2022
Questions budgétaires : Budget Initial 2023 et plafond d'emplois ETPT
Questions relatives aux Ressources Humaines : Campagne d'emplois titulaires 2023 et Schéma directeur de la formation 2023/2025
Questions relatives à la Recherche
Questions relatives au fonctionnement de l'université : Plan de sobriété énergétique
Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 11 juillet 2022
Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'administration du 17 octobre 2022
Questions financières : Modification des Tarifs de l'Université 2022/2023 et Tarifs de l'Université 2023/2024
Questions financières : dispositif de "bourses d'excellence" IAE et d'aide à la mobilité entrante et sortante de l'EUR Manutech Sleight
Questions financières : plan d'action des process Missions et Recettes, fixation de la redevance d'occupation du domaine public, subventions de l'UJM à l'association FASEE au titre des projets 2023
Questions formation : Capacités d'accueil en deuxième année de Médecine
Questions formation : accréditation hors vague : Master mention "Droit notarial" parcours Droit notarial des affaires / Diplôme d'Etat Infirmier en pratique avancée mention Urgences : dossier annexe / Création DU Laïcité et liberté religieuse
Questions formation : cadrage général des campagnes de recrutement 2023
Parcoursup : Capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et Sociales, IAE, Ecole d'Economie, Télécom Saint-Etienne, IUT Saint-Etienne, IUT de Roanne (Licence AES et SPI et BUT)
Plateforme recrutement en Masters : capacités d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des voeux : UFR Arts Lettres Langues, UFR Droit, UFR Médecine, UFR Sciences et Techniques, UFR Sciences Humaines et Sociales, IAE, Ecole d'Economie, DEPT, Télécom Saint-Etienne, IUT de Roanne
Questions formation : Statut de l'auditeur libre
Questions formation : Actions financées par le produit de la contribution de la vie étudiante et de campus du second semestre de l'année universitaire 2022 2023
Séance du Conseil d'administration du 17 octobre 2022
Questions budgétaires : BR3 et enveloppes de crédits Formation et Recherche 2023
Questions relatives au fonctionnement de l'université : renouvellement partiel du conseil du Service Commun de Documentation et renouvellement complet du conseil du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives
Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 14 mars 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 16 mai 2022
Fonctionnement de l'université : guide d'usage du mail à l'UJM
Questions relatives aux Ressources Humaines
Questions relatives à la Recherche : Charte du Doctorat
Questions financières : approbation de l'avenant de la convention signé entre l'UJM et l'association FASEE
Questions relatives à la formation : CFVU du 23 septembre 2022
Séance du Conseil d'administration du 11 juillet 2022
Questions relatives au fonctionnement de l'Université : modification des Statuts du SUAPS, UFR ALL, annexe 1 des Statuts de l'UJM et modification du RI du CFA UJM
Questions relatives aux Ressources Humaines :
mise en place du RIPEC
mise en place du cadre de gestion des contractuels
Calendrier Universitaire 2022/2023
cadre général des PCA
Ajustement de la Campagne des personnels contractuels
Question Recherche :
intitulé du Doctorat délivré par l'UJM
Question financière :
réduction durée amortissement de matériels
Questions formation CFVU du 8 juillet 2022 :
Modification des Tarifs UJM 2022/2023, Programmation des actions CVEC 1er semestre 2022/2023
Capacités d'accueil Médecine 2ème année 2023/2024
Dispositif UNIV'R, Dispositifs de bourses attribuées par les composantes
Exonération des droits différenciés
Séance du Conseil d'administration du 16 mai 2022
Questions relatives au fonctionnement de l'Université
création de l'Ecole d'Economie
révision des Statuts de l'IAE
révision des Statuts de l'IUT de Roanne
Question relative au fonctionnement de l'Université :
stratégie HRS4R
Question budgétaire :
Orientations budgétaires 2023
Questions relatives aux Ressources Humaines :
complément campagne emplois titulaires 2022
campagnes emplois contractuels 2022
Questions relatives aux Ressources Humaines :
Ajustement RIFSEEP
Adoption du PV Conseil d'administration du 13 décembre 2021
Questions Financières : Actualisation de la note relative aux frais de mission, Subventions de l'UJM à l'association FATSE au titre des projets 2022, Correction du tableau 9 du Compte Financier 2021
Questions Formation : CFVU du 8 avril 2022
Séance du Conseil d'administration du 14 mars 2022
Question financière :
dispositif d'aide exceptionnelle aux ressortissants ukrainiens accueillis à l'Université Jean Monnet
Questions financières :
Compte Financier 2021 et Budget Rectificatif Technique de report-Exercice 2022
Questions Ressources Humaines :
Points A Lignes Directrices de Gestion
Questions Recherche :
Modification des statuts du GIE MANUTECH USD
Adoption du PV du Conseil d'administration du 11 octobre 2021
Questions Ressources Humaines :
Points B : Contingent de CRCT, Plan de formation des personnels 2022, Création du Comité Social d’Administration d’Etablissement, Revalorisation de la grille des contractuels BIATSS C et B suite à hausse du SMIC, Délibération complémentaire sur la campagne d’emplois des titulaires
Questions Formation : CFVU du 4 février 2022
Année 2021
Séance du Conseil d'administration du 13 décembre 2021
Questions budgétaires :
BI 2022
Ressources humaines :
Mise en place du RIFSEEP
Ressources humaines :
Campagne d'emplois 2022
Autres questions relatives aux Ressources Humaines
Questions Formation CFVU du 19 novembre 2021 : Exonération droits différenciés pour les étudiants extra communautaires et CFVU du 10 décembre 2021 : Objectifs pluriannuels et capacités d'accueil en filière Médecine, Cadrage général des campagnes de recrutement 2022, Commission d'appui et de suivi de la R1C santé, Actions financées par le produit de la CVEC du second semestre année universitaire 2021/2022
Fonctionnement de l'université : Délégation de pouvoir du Conseil d'administration au Président de l'université, Représentant UJM au collège universitaire de la Chaire Lyonnaise des Droits de l'Homme
Adoption PV Conseil d'administration 12 juillet 2021
Séance du Conseil d'administration du 11 octobre 2021
Questions budgétaires :
Orientations budgétaires 2022
Enveloppes de crédits Formation et Recherche 2022
Questions relatives au fonctionnement de l'université : Représentant du Conseil d'administration au Comité Stratégique du Numérique, Renouvellement du collège des enseignants chercheurs au conseil du Service Commun de Documentation
Adoption du PV du Conseil d'administration du 31 mai 2021
Adoption du PV du Conseil d'administration du 21 juin 2021
Questions financières
Questions relatives aux ressources humaines
Questions relatives à la formation : CFVU du 17 septembre 2021
Modification de l'accréditation des parcours BUT GMP à l'IUT de Saint-Etienne ;
Capacités d'accueil en 2ème année de premier cycle filière médecine UJM, 2022/2023 ;
Actions financées par la CVEC pour le 1er semestre de l'année universitaire 2021/2022
Séance du Conseil d'administration du 12 juillet 2021
Questions relatives au Fonctionnement de l'Université dont la restructuration du Campus Tréfilerie
Questions Financières : Dispositifs d'aide à la mobilité et la recherche internationale, Dispositifs d'aide à la mobilité internationale de l'EUR Manutech Sleight
Questions Ressources Humaines
Questions Formation : CFVU du 9 juillet 2021
Capacité d'accueil en 2ème année du premier cycle d'études médicales de l'UJM pour 2021/2022, filière Médecine
Questions Formation : CFVU du 9 juillet 2021
Tarifs des nouvelles formations et modification de tarifs de formations existantes
Séance du Conseil d'administration du 21 juin 2021
Questions financières :
Compte Financier 2020
Soutien financier mis en place pour les frais de mission réalisés au sein de l'Université européenne ARQUS
Questions formation : CFVU du 18 juin 2021
capacité d'accueil en 2ème année du 1er cycle d'études médicales de l'UJM pour 2021/2022 filière Médecine et filière Pharmacie, Odontologie, Maïeutique Modification des tarifs Formation Initiale / Modification des tarifs Formation Continue
Questions formation : Modification de la composition et du fonctionnement de la CVEC
Questions relatives aux Ressources humaines
Adoption du PV Conseil d'administration du 6 novembre 2020
Adoption du PV Conseil d'administration du 14 décembre 2020
Adoption du PV Conseil d'administration du 29 janvier 2021
Adoption du PV Conseil d'administration du 11 mai 2021
Séance du Conseil d'administration du 31 mai 2021
Séance du Conseil d'administration du 20 mai 2021
Election à la Présidence de l'Université
Séance du Conseil d'administration du 11 mai 2021
Fonctionnement de l'université
Séance du Conseil d'administration du 29 janvier 2021
Adoption du PV du Conseil d'administration du 23 octobre 2020
Fonctionnement de l'université : modification des Statuts de l'UFR Médecine
Questions relatives aux Ressources Humaines
Questions formation : Capacités d'accueil , campagne 2021 Parcoursup et création de DU
Conseil académique plénier
Année 2024
Séance plénière du 28 novembre 2024 : Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024 / Modification des mentions du Doctorat / Campagne d'emplois 2025 : qualification à donner aux emplois d'enseignants chercheurs vacants
Séance restreinte du 5 septembre 2024 : Section Disciplinaire compétente à l'égard des usagers : renouvellement partiel et Section Disciplinaire compétente à l'égard des enseignants : renouvellement partiel
Séance plénière du 20 juin 2024 : Projet de décret portant création de l'Université Jean Monnet, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel expérimental (EPE)
Séance plénière du 11 avril 2024 : Projet d'intégration de l'ENSASE sous forme d'établissement composante de l'Université Jean Monnet
Année 2023
Séance plénière du 30 novembre 2023 : Adoption du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023 / Campagne d'emplois 2024 : qualification à donner aux emplois d'enseignants chercheurs vacants
Séance plénière du 12 octobre 2023 : Adoption du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022 / adoption du PV du 25 mai 2023 / Contrat d'établissement / Accréditation de formation hors vague
Séance plénière du 25 mai 2023 : Election de la Vice-présidence Etudiante
Séance restreinte du 25 mai 2023 : Election du collège étudiant de la section disciplinaire
2022
Séance du 13 décembre 2022 : adoption PV 7 avril 2022, campagne d'emplois 2023 : qualification à donner aux emplois d'enseignants chercheurs vacants et postes à pour voir par la voie de la mutation
Séance du 7 avril 2022 : adoption PV 9 décembre 2021, campagne d'emplois 2022, création école économie, modification statuts IAE et IUT de Roanne
2021
Séance du 9 décembre 2021 : adoption PV 17 juin 2021 et campagne d'emplois 2022
Séance du 9 septembre 2021 (séance restreinte) : composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants et compétente à l'égard des usagers
Séance du 17 juin 2021 : Dossier accréditation/ Election VP Etudiant et Election du collège étudiant pour la section disciplinaire
Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
Année 2025
Actes et Relevés de Conclusions :
CFVU du 04 avril 2025
Relevé de conclusions du 04 avril 2025
Actes pour avis (Lorsque la CFVU se prononce pour avis, se référer à l'acte correspondant du Conseil d'Administration) :
Actes pour Adoption :
Acte 45-2025 Création parcours PDIS MEDECINE
Acte 46-2025 Création du DU Préparation Ingénieur Roanne de TELECOM St-Etienne
Acte 47-2025 Création du DU Création et Gestion d'Activités IAE
Acte 48-2025 Délibération Règlements des composantes
Acte 49-2025 Règlement des études IAE 2025-2026
Acte 50-2025 Règlement des études de la Faculté de Médecine 2025-2026
Acte 51-2025 Règlement des études de la Faculté d'Arts, Lettres et Langues 2025-2026
Acte 52-2025 Modifications de maquettes et MCCC FST 2025-2026
Acte 53-2025 Modifications de maquettes et MCCC IAE 2025-2026
Acte 54-2025 Modifications de maquettes et MCCC IUT St-Etienne 2025-2026
Acte 55-2025 Modifications de maquettes et MCCC DROIT 2025-2026
Acte 56-2025 Modifications de maquettes et MCCC MEDECINE 2025-2026
Acte 57-2025 Modifications de maquettes et MCCC IUT Roanne 2025-2026
Acte 58-2025 Modifications de maquettes et MCCC DEPT 2025-2026
Acte 59-2025 Modifications de maquettes et MCCC ALL 2025-2026
Acte 60-2025 Calendriers IUT St-Etienne 2024-2025
Acte 61-2025 Calendriers IAE 2025-2026
Acte 62-2025 Calendriers IUT St-Etienne 2025-2026
Acte 63-2025 Calendriers IUT Roanne 2025-2026
Acte 64-2025 Calendriers DEPT 2025-2026
Acte 65-2025 Calendriers ALL 2025-2026
Acte 66-2025 Calendriers IUT Roanne 2026-2027
Acte 67-2025 PV de la CFVU du 14 février 2025
Acte 68-2025 Règlement d'admission en 2ème année des Etudes de Santé MMOPK -Médecine 2025-2026
CFVU du 14 février 2025
Relevé de conclusions du 14 février 2025
Actes pour avis (Lorsque la CFVU se prononce pour avis, se référer à l'acte correspondant du Conseil d'Administration) :
Actes pour Adoption :
Acte 23-2025 Règlement Général des Etudes 2025-2026
Acte 24-2025 MEDECINE: Modification Règlement général de l'expérimentation IFSI-MRT
Acte 25-2025 Création micro-certification IAE
Acte 26-2025 Pièces justificatives MonMaster ALL
Acte 27-2025 Pièces justificatives MonMaster DEPT
Acte 28-2025 Pièces justificatives MonMaster DROIT
Acte 29-2025 Pièces justificatives MonMaster EE
Acte 30-2025 Pièces justificatives MonMaster IAE
Acte 31-2025 Pièces justificatives MonMaster IUT Roanne
Acte 32-2025 Pièces justificatives MonMaster Médecine
Acte 33-2025 Pièces justificatives MonMaster FST
Acte 34-2025 Pièces justificatives MonMaster SHS
Acte 35-2025 Pièces justificatives MonMaster TELECOM
Acte 36-2025 Modification calendrier 2024-2025 BUT3 GIM IUT Roanne
Acte 37-2025 PV de la séance du 22 novembre 2024
Acte 38-2025 PV de la séance exceptionnelle du 10 janvier 2025
CFVU exceptionnelle du 10 janvier 2025
Relevé de conclusions du 10 janvier 2025
Actes pour avis (Lorsque la CFVU se prononce pour avis, se référer à l'acte correspondant du Conseil d'Administration) :
Actes pour Adoption :
Acte 02-2025 modification intitulé de parcours Ecole d'Economie
Acte 03-2025 Campagne de recrutement MonMaster ALL
Acte 04-2025 Campagne de recrutement MonMaster FST
Acte 05-2025 Campagne de recrutement MonMaster IAE
Acte 06-2025 Campagne de recrutement MonMaster Ecole d'Economie
Année 2024
Actes et Relevés de Conclusions :
CFVU du 22 novembre 2024
Relevé de conclusions du 22 novembre 2024
Actes pour avis (Lorsque la CFVU se prononce pour avis, se référer à l'acte correspondant du Conseil d'Administration) :
Actes pour Adoption :
Acte 124-2024 Cadrage général- Campagne de recrutement Mon Master 2025
Acte 125-2024 Campagne de recrutement Mon Master ALL
Acte 126-2024 Campagne de recrutement Mon Master DEPT
Acte 127-2024 Campagne de recrutement Mon Master DROIT
Acte 128-2024 Campagne de recrutement Mon Master ECOLE D'ECONOMIE
Acte 129-2024 Campagne de recrutement Mon Master IAE
Acte 130-2024 Campagne de recrutement Mon Master IUT de ROANNE
Acte 131-2024 Campagne de recrutement Mon Master MEDECINE
Acte 132-2024 Campagne de recrutement Mon Master FST
Acte 133-2024 Campagne de recrutement Mon Master SHS
Acte 134-2024 Campagne de recrutement Mon Master TELECOM
Acte 135-2024 Campagne de recrutement Parcoursup ALL
Acte 136-2024 Campagne de recrutement Parcoursup DROIT
Acte 137-2024 Campagne de recrutement Parcoursup ECOLE D'ECONOMIE
Acte 138-2024 Campagne de recrutement Parcoursup IAE
Acte 139-2024 Campagne de recrutement Parcoursup IUT SAINT-ETIENNE
Acte 140-2024 Campagne de recrutement Parcoursup IUT de ROANNE
Acte 141-2024 Campagne de recrutement Parcoursup MEDECINE
Acte 142-2024 Campagne de recrutement Parcoursup FST
Acte 143-2024 Campagne de recrutement Parcoursup SHS
Acte 144-2024 Campagne de recrutement Parcoursup TELECOM
Acte 145-2024 Creation DIU Assistant Explorations Vasculaires - MEDECINE
Acte 146-2024 Creation du certificat numérique MANU - MEDECINE
Acte 147-2024 Renouvellement du DIU PMST - MEDECINE
Acte 148-2024 PV CFVU du 06 septembre 2024
Acte 149-2024 PV CFVU du 11 octobre 2024
CFVU du 11 octobre 2024
Relevé de conclusions du 11 octobre 2024
Actes pour avis (Lorsque la CFVU se prononce pour avis, se référer à l'acte correspondant du Conseil d'Administration) :
Actes pour Adoption :
Acte 113-2024 Modification de maquettes et MCCC Faculté de Médecine
Acte 114-2024 Modification de maquettes et MCCC Faculté de Droit
Acte 115-2024 Calendrier de l'IUT de Saint-Etienne
Acte 116-2024 Procès-verbal de la CFVU du 21 juin 2024
CFVU du 06 septembre 2024
Relevé de conclusions du 06 septembre 2024
Actes pour avis (Lorsque la CFVU se prononce pour avis, se référer à l'acte correspondant du Conseil d'Administration) :
Actes pour Adoption :
Acte 89-2024 Additif - délibération niveau de français campagnes recrutements 2025
Acte 90-2024 Règlement de la Faculté de Droit
Acte 91-2024 Règlement de la Faculté d'Arts, Lettres et Langues
Acte 92-2024 Règlement de la Faculté de Médecine
Acte 93-2024 Règlement d'admission en 2ème année des Etudes de Santé 2024/2025
Acte 94-2024 Création de parcours IAE
Acte 95-2024 Création de parcours Médecine
Acte 96-2024 Création de parcours Médecine
Acte 97-2024 Création de parcours Médecine
Acte 98-2024 Création de DU IUT de Roanne
Acte 99-2024 Création de DIU Médecine
Acte 100-2024 Modification du DU Droit
Acte 102-2024 Modifications de maquettes et MCCC IUT Saint-Etienne
Acte 103-2024 Modifications de maquettes et MCCC IUT de Roanne
Acte 104-2024 Modifications de maquettes et MCCC Médecine
Acte 105-2024 Modifications de maquettes et MCCC Droit
Acte 106-2024 Correction d'erreurs matérielles maquettes Droit
Acte 107-2024 Correction d'erreurs matérielles TELECOM
Acte 108-2024 Calendrier de l'IUT de Saint-Etienne
CFVU du 21 juin 2024
Relevé de conclusions du 21 juin 2024
Actes pour avis (Lorsque la CFVU se prononce pour avis, se référer à l'acte correspondant du Conseil d'Administration) :
Actes pour Adoption :
Acte 52-2024 Créations de maquettes DROIT
Acte 53-2024 Créations de maquettes FST
Acte 54-2024 Création de DU ALL
Acte 55-2024 Création de DU MEDECINE
Acte 56-2024 Renouvellement de DIU MEDECINE
Acte 57-2024 Création de DU SHS
Acte 58-2024 Modification de DU TELECOM
Acte 59-2024 Modification de DU MEDECINE
Acte 60-2024 Modification de DIU MEDECINE
Acte 61-2024 Règlement Général des Etudes 2024-2025
Acte 62-2024 Règlement des Etudes DEPT 2024-2025
Acte 63-2023 Règlement des Etudes Ecole d'Economie 2024-2025
Acte 64-2024 Règlement des Etudes DROIT 2024-2025
Acte 65-2024 Règlement des Etudes IAE 2024-2025
Acte 66-2024 Règlement des Etudes FST 2024-2025
Acte 67-2024 Règlement des Etudes MEDECINE 2024-2025
Acte 68-2024 Modifications de maquettes et MCCC DEPT
Acte 69-2024 Modifications de maquettes et MCCC MEDECINE
Acte 70-2024 Modifications de maquettes et MCCC DROIT
Acte 71-2024 Modifications de maquettes et MCCC FST
Acte 72-2024 Modifications de maquettes et MCCC TELECOM
Acte 73-2024 Modification de maquettes et MCCC IAE
Acte 74-2024 Calendrier 2024-2025 IUT de Saint-Etienne
Acte 75-2024 Calendriers 2024-2025 DROIT
Acte 76-2024 Calendriers 2024-2025 FST
Acte 77-2024 Calendriers 2024-2025 TELECOM
Acte 78-2024 Calendriers 2024-2025 IUT de Roanne
Acte 79-2024 Procès verbal de la séance du 24 mai 2024
CFVU du 24 mai 2024
Relevé de conclusions du 24 mai 2024
Actes pour avis (Lorsque la CFVU se prononce pour avis, se référer à l'acte correspondant du Conseil d'Administration) :
Acte 39-2024 pour Avis - Tarifs UJM 2024-2025
Actes pour Adoption :
Acte 40-2024 Création Certificat Trail FST
Acte 41-2024 Modifications de maquettes Ecole d'Economie
Acte 42-2024 Modifications de maquettes FST
Acte 43-2024 Calendriers pédagogiques 2024-2025 Ecole d'Economie
Acte 44-2024 Calendriers pédagogiques 2024-2025 IAE
Acte 45-2024 Calendriers pédagogiques 2024-2025 IUT de Roanne
Acte 46-2024 Procès-verbal CFVU du 19 avril 2024
CFVU du 19 avril 2024
Relevé de conclusions du 19 avril 2024
Actes pour avis (Lorsque la CFVU se prononce pour avis, se référer à l'acte correspondant du Conseil d'Administration) :
Actes pour Adoption :
Acte 15-2024 Double diplomation FST
Acte 16-2024 Modification de parcours FST
Acte 17-2024 Modification de parcours FST
Acte 18-2024 Modifications et renouvellement de DU
Acte 19-2024 Création de maquettes SHS
Acte 20-2024 Créations de maquettes IUT de Roanne
Acte 22-2024 Création de DU SHS
Acte 23-2024 Création de DU ALL
Acte 24-2024 Règlement Général des Etudes 2024-2025
Acte 25-2024 Règlement des Etudes Droit
Acte 26-2024 Modifications de maquettes FST
Acte 27-2024 Modifications de maquettes IAE
Acte 28-2024 Modifications de maquettes IUT Saint-Etienne
Acte 29-2024 Modifications de maquettes ALL
Acte 30-2024 Modifications de maquettes SHS
Acte 31-2024 Modifications de maquettes IUT de Roanne
Acte 32-2024 Calendriers pédagogiques IUT de Saint-Etienne
Acte 33-2024 Calendriers pédagogiques DEPT
Acte 34-2024 Calendriers pédagogiques SHS
Acte 35-2024 Calendriers pédagogiques IUT de Roanne
Acte 36-2024 Calendriers pédagogiques IAE
Acte 37-2024 Calendriers pédagogiques ALL
Acte 38-2024 Procès-verbal de la séance du 09 février 2024
CFVU du 09 février 2024
Relevé de conclusions du 9 février 2024
Année 2023
Relevés de Conclusions :
Consultation exceptionnelle en ligne du 11 au 15 octobre 2023
2022
Relevés de Conclusions :
2021
Relevés de Conclusions:
Arrêtés signés par la Présidence
Année 2025
Arrêté DAJS 2025 01 Nomination des Vice-Présidents, Vice-Présidents délégués et Chargés de mission par le Président de l'Université Jean Monnet
Arrêté DAJS 2025 02 Délégation de signature général du Président de l'Université Jean Monnet
Arrêté DAJS 2025 03 Délégation de signature Structures de Recherche du Président de l'Université Jean Monnet
Arrêté DAJS 2025 04 Création d'une régie de recettes auprès de l'IUT de Roanne
Arrêté DAJS 2025 05 Régie de recettes auprès de l'IUT de Roanne, C.PAVET, régisseuse titulaire, A.RAPHANEL, mandataire
Arrêté DAJS 2025 06 Création d'une régie de recettes auprès de la Vie de Campus de l'IUT de Roanne
Arrêté DAJS 2025 08 Modification de la régie d'avances de l'IUT de Roanne, K. SABATIER, titulaire, A.GAILLOT, mandatire
Arrêté DAJS 2025 09 Suppression de la régie de recettes auprès du Campus de Roanne
Arrêté DAJS 2025 10 Suppression de la régie de recettes auprès de la Maison du Campus de Roanne
Arrêté DAJS 2025 11 Modification de la régie de recettes et de la régie d'avances de l'UFR Médecine
Arrêté DAJS 2025 12 Régie de recettes et régie d'avances de l'UFR Médecine, N.SOUALMI, régisseuse titulaire des régies
Arrêté DAJS 2025 13 Modification de la régie d'avances et de la régie de recettes de l'IAE
Arrêté DAJS 2025 14 Régies d'avances et régie de recettes de l'IAE, L. TENA, régisseuse titulaire, P. ROCIPON , mandataire
Arrêté DAJS 2025 15 Ordre de mission permanent, A. DELACHE, Laboratoire LMFA, exercice 2025
Arrêté DAJS 2025 16 Composition du Comité Electoral consultatif
Arrêté DAJS 2025 18 Ordre de mission permanent au Président de l'UJM, de février à décembre 2025
Arrêté DAJS 2025 19 Modification de la régie d'avances et de la régie de recettes de l'IUT de Saint-Etienne
Arrêté DAJS 2025 20 Régie d'avances et régie de recettes de l'IUT de Saint-Etienne, L.CARDIN, régisseuse et E. VUILLOD, mandataire
Arrêté DAJS 2025 21 Modification des articles 5 et 6 de l'arrêté DAJS 2025-02 relatif aux délégations de signature,C. DASSONVILLE est nommée responsable administrative de l'IAE
Arrêté DAJS 2025 22 Arrêté électoral- élections universitaires des Conseils Centraux- du 15 au 17 avril 2025
Arrêté DAJS 2025 23 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du DEPT, voyage d'études à Marseille du Master 1 Altervilles, C. MOREL JOURNEL, régisseuse titulaire
Arrêté DAJS 2025 26 Ordre de mission permanent, B. LABAUME, Responsable administrative de l'IUT de Roanne, de mars 2025 à mars 2026
Arrêté DAJS 2025 27 Portant recevabilité des candidatures dans le cadre des élections universitaires organisées du 15 au 17 avril 2025
Arrêté DAJS 2025 28 Relatif à la composition du Comité électoral consultatif complétée par les délégués de listes issus des candidatures
Arrêté DAJS 2025 29 Modifiant l'article 9 de l'arrêté électoral DAJS 2025 22
Arrêté DAJS 2025 31 relatif à la composition du bureau de vote et à la localisation des postes informatiques
Arrêté DAJS 2025 33 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS de Saint-Etienne, stage de trail à Saint Genest Malifaux, S.BOVERO régisseuse
Arrêté DAJS 2025 34 Délégation de signature portant sur les structures de recherche, arrêté consolidé à la date du 7 avril 2025
Arrêté DAJS 2025 35 Création d'une régie d'avances temporaire auprès de l'UFR Sciences pour le Laboratoire CRNL ENES, organisation de la Tropical School, 2 au 18 mai 2025, N.BOYER, régisseur
Arrêté DAJS 2025 36 Proclamation des résultats des élections universitaires organisées du 15 au 17 avril 2025
Arrêté DAJS 2025 37 Organisation de l'élection à la Présidence de l'Université
Arrêté DAJS 2025 38 Validation des candidatures à l'élection à la Présidence de l'Université
Année 2024
Arrêté DAJS 24-01 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS de Saint-Etienne, sortie de ski à Saint-Gervais du 9 au 11 janvier 2024, Jean-Philippe PUP, régisseur
Arrêté DAJS 24-02 Ordre de mission permanent, Yves JOURLIN, Directeur du Labex MANUTECH-SISE, exercice 2024
Arrêté DAJS 24-03 Arrêté de délégation de signature, modification de l'article 7 relatif aux structures de recherche
Arrêté DAJS 24-05 Ordre de mission permanent pour le Président de l'UJM, Exercice 2024
Arrêté DAJS 24-08 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS de Saint-Etienne, sortie de ski à Saint-Gervais du 19 au 21 janvier 2024, Jean-Philippe PUP, régisseur
Arrêté DAJS 24-13 Ordre de mission permanent, Marc SEBBAN, Directeur adjoint du Laboratoire Hubert Curien, Exercice 2024
Arrêté DAJS 24-14 Modification de l'arrêté DAJS 24 09 organisant les élections universitaires de mars 2024
Arrêté DAJS 24-16 Arrêté portant candidatures pour les élections universitaires organisées les 26 et 27 mars 2024
Arrêté DAJS 24-17 Arrêté de délégation de signature, modification de l'article 6 : Laure AMBROISE, Directrice de l'IAE
Arrêté DAJS 24-18 Modification des régies d'avances et de recettes de l'Institut d'Administration des Entreprises
Arrêté DAJS 24-19 Régie d'avances et recettes IAE, nomination de Françoise BRUYAS, régisseuse et Rose DUFAIT, mandataire
Arrêté DAJS 24-20 Arrêté portant organisation des élections universitaires : composition du bureau de vote et localisation des postes informatiques
Arrêté DAJS 24-21 Ordre de mission permanent, Bénédicte LABAUME, Responsable administrative de l'IUT de Roanne, Exercice 2024
Arrêté DAJS 24-22 Proclamation des résultats des élections universitaires organisées du 26 au 27 mars 2024
Arrêté DAJS 24-23 Arrêté général de délégation de signatures du 9 avril 2024
Arrêté DAJS 24-24 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de trail course à Saint Genest Malifaux du 4 au 5 mai 2024, Severine. BOVERO, régisseuse
Arrêté DAJS 24-25 Relatif à la cellule « alerte et accompagnement –violences et discrimination »
Arrêté DAJS 24-26 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, Antenne de Roanne, stage de surf du 2 au 7 juin 2024 dans les Landes, José CARDENAS, régisseur
Arrêté DAJS 24-36 Suppression de la régie d'avances instituée auprès de l'UFR des Sciences Humaines et Sociales
Arrêté DAJS 24-37 Suppression de la régie d'avances instituée auprès du Département d'Etudes Politiques et Territoriales de l'Université Jean Monnet
Arrêté DAJS 24-38 Suppression de la régie de recettes instituée auprès du Service Universitaire de Formation Tout au Long de la Vie
Arrêté DAJS 24-39 Suppression de la régie de recettes instituée auprès de l'UFR de Droit
Arrêté DAJS 24-40 Suppression de la régie de recettes du Pôle Recherche de l'UFR Arts, Lettres et Langues
Arrêté DAJS 24-41 Suppression de la régie d'avances instituée auprès du laboratoire CERCRID de l'UFR de Droit
Arrêté DAJS 24-42 Modification de la régie d'avances auprès de la Direction des Servi ces Financiers, Sylvie PIETRZAK est nommée régisseuse, Régis VARILLON est nommé mandataire
Arrêté DAJS 24-43 Ordre de mission permanent, Jean-François MOYEN, enseignant-chercheur auprès du Laboratoire LMV de Clermont-Ferrand
Arrêté DAJS 24-45 Délégation pour signature acte notarié (4 rue Tréfilerie)
Arrêté DAJS 24-47 Modification arrêté DAJS 24-45 Délégation signature acte notarié (local 4 rue Tréfilerie)
Arrêté DAJS 24-48 Modificatif- Centre dons de corps
Arrêté DAJS 24-49 Arrêté général de délégations de signature
Arrêtés DAJS 24-50 Délégations de signature relative aux structures de recherche
Arrêté DAJS 24-51 Modification de l'arrêté DAJS 23-52 portant nomination des Vice-Présidents et Chargés de mission
Arrêté DAJS 24-53 Elections composantes-SE² IAE IUT SE IUT Roanne DEPT Octobre 2024
Arrêté DAJS 24-54 Elections conseil de perfectionnement CFA (tous collèges)
Arrêté DAJS 24-55 Nomination de Camille NDONDOKI, en qualité de Directrice du Service Commun Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé étudiante
Arrêté DAJS 24-56 Arrêté général de délégations de signature
Arrêté DAJS 24-57 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de plongée à Giens (83), du 4 au 6 octobre 2024, Maxime DAL GOBBO, régisseur
Arrêté DAJS 24-58 Création d'une régie de recettes, Foire aux livres organisée par les PUSE, les 8,9 et 10 octobre 2024, Léa JEANJEAN, régisseuse
Arrêté DAJS 24-59 Ordre de mission permanent Tao WANG, enseignant-chercheur auprès du laboratoire DISP de l'INSA de Lyon
Arrêté DAJS 24-60 Arrêté général de délégations de signature portant modification de l'arrêté DAJS 24-56
Arrêté DAJS 24-61 relatif à la recevabilité des candidatures pour les élections du 22 octobre 2024
Arrêté DAJS 24-62 relatif aux bureaux de vote pour les élections du 22 octobre 2024
Arrêté DAJS 24-87 Ordre de mission permanent, Philippe BERTHELOT, Doyen de la faculté de Médecine
Arrêté DAJS 24-88 Ordre de mission permanent, Guillaume BOULEUX, enseignant-chercheur auprès du laboratoire du DISP de l'INSA de Lyon
Arrêté DAJS 24-89 Renouvellement de la composition du collège de déontologie
Arrêté DAJS 24-90 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de ski alpin à Saint-Gervais du 7 au 9 janvier 2025, Jean Philippe PUP, réigisseur,
Arrêté DAJS 24-91 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de ski alpin à Saint-Gervais, du 10 au 12 janvier 2025, Jean Philippe PUP, régisseur,
Année 2023
Arrêté DAJS 23 03 Ordre de Mission Permanent Exercice 2023 : Président de l'Université
Arrêté DAJS 23 05 Modifications apportées aux délégations de signature pour les structures de recherche : Centre Max Weber et SAINBIOSE
Arrêté DAJS 23 06 Ordre de mission permanent, A. THOMAS, Ingénieur pédagogique SUP/IUT Saint-Etienne et Roanne
Arrêté DAJS 23 07 Ordre de mission permanent, M. SEBBAN, Directeur adjoint du Laboratoire Hubert Curien
Arrêté DAJS 23 08 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de ski à Saint Gervais du 7 au 9 mars 2023, J.P PUP est nommé régisseur
Arrêté DAJS 23 09 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de ski à Saint Gervais du 10 au 12 mars 2023, J.P PUP est nommé régisseur
Arrêté DAJS 23 11 portant organisation des élections des représentants des personnels au CNESER
Arrêté DAJS 23 12 arrêté général portant délégation de signature
Arrêté DAJS 23 13 Ordre de mission permanent, Bénédicte LABAUME, Responsable administrative de l'IUT de Roanne
Arrêté DAJS 23 14 portant mesure d'ordre public
Arrêté DAJS 23 15 Délégation de signature Institut ARTS, Cécile JOSSE Responsable de l'Institut ARTS
Arrêté DAJS 23 16 portant réouverture du site Michelet
Arrêté DAJS 23 17 Composition du bureau de vote et localisation des postes informatiques pour le scrutin du 25 au 27 avril 2023
Arrêté DAJS 23 18 Portant désignation du directeur du centre de don de corps et des membres de son comité d’éthique, scientifique et pédagogique
Arrêté DAJS 23-19 portant proclamation des résultats aux élections aux conseils centraux du 25 au 27 avril 2023
Arrêté DAJS 23-20 Délégation de signature : modification des articles 1 et 3 de l'arrêté DAJS 23-12
Arrêté DAJS 23-21 Délégation de signature : administration provisoire UFR ALL Clara MORTAMET
Arrêté DAJS 23-22 Composition du bureau de vote pour l'élection des représentants des personnels des EPSCP au CNESER
Arrêté DAJS 23-23 Ordre de mission permanent, Alexandre DELACHE, Enseignant-chercheur, Laboratoire de Mécanique des fluides et acoustiques (LMFA)
Arrêté DAJS 23-24 Délégation de signature : modification de l'article 4 de l'Arrêté DAJS 23-12
Arrêté DAJS 23-25 Modification de la régie d'avances du laboratoire GATE LSE : Sara BOUACHMIR, régisseuse principale et Philippe SOLAL, mandataire
Arrêté DAJS 23-26 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage d'alpinisme à Pelvoux du 9 au 11 juin 2023, P. LAVENNE est nommé régisseur
Arrêté DAJS 23 27 Ordre de mission permanent, Jean-François MOYEN, Enseignant chercheur, Laboratoire Magmas et Volcans de l'Université Clermont Auvergne
Arrêté DAJS 23 28 Modification de l'arrêté DAJS 23 22 relatif à la composition du bureau de vote des représentants des personnels des EPSCP au CNESER
Arrêté DAJS 23 29 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, découverte de l'Oisans juillet 2023, J.P PUP est nommé régisseur
Arrêté DAJS 23 30 Modification des régies des PUSE, suppression de la régie d'avances et modification de la régie de recettes, Léa JEANJEAN est nommée régisseuse
Arrêté DAJS 23 31 Délégation de signature: directrice UFR ALL Clara MORTAMET
Arrêté DAJS 23 32 portant délégation générale de signature
Arrêté DAJS 23 33 Actualisation de l'arrêté portant nomination des Vice-Présidents, des Vice-Présidents délégués, des Chargés de mission et des Référents
Arrêté DAJS 23 34 Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de plongée sur la presqu'île de Giens, octobre 2023, P. LAVENNE est nommé régisseur
Arrêté DAJS 23 35 Renouvellement des représentants des apprentis au Conseil de perfectionnement du CFA-UJM, scrutin du 22 novembre 2023
Arrêté DAJS 23 36 Délégation de signature temporaire à N. GRATALOUP, Directeur Général des Services adjoint
Arrêté DAJS 23 37 Création d'une régie de recettes permanente auprès du Learning Center Manufacture Manufacture
Arrêté DAJS 23 38 Nomination de Damien MUNOZ, régisseur et Laurence HOUDOY, mandataire de la régie de recettes du Learning Center Manufacture
Arrêté DAJS 23 39 Création d'une régie de recettes permanente auprès de la Bibliothèque Universitaire des Sciences Métare
Arrêté DAJS 23 40 Nomination d'Amélie PLANCHON, régisseuse et Laurence HOUDOY, mandataire de la régie de recettes de la Bibliothèque Sciences Métare
Arrêté DAJS 23 41 Ordre de mission permanent, T. WANG, enseignant à l'IUT de Roanne
Arrêté DAJS 23 42 Nomination des Vice Présidents et Chargés de mission
Arrêté DAJS 23 43 Modification de la régie de recettes du SUAPS
Arrêté DAJS 23 44 Nomination de Florence AUBERT, régisseuse et Jean-Philippe PUP, mandataire de la régie de recettes du SUAPS
Arrêté DAJS 23 45Portant délégation générale de signature
Arrêté DAJS 23 46 Création d'une régie de recettes temporaire auprès de la Bibliothèque Universitaire Tréfilerie dans le cadre de la braderie d'automne
Arrêté DAJS 23 47 Délégation de signature : modification de l'article 5 de l'arrêté DAJS 23 45
Arrêté DAJS 23 48 Création d'une régie d'avances temporaire auprès de l'IAE dans le cadre du Challenge Idéaboom du 23 au 25 novembre 2023
Arrêté DAJS 23 49 Ordre de mission permanent, G. BOULEUX, enseignant à l'IUT de Roanne
Arrêté DAJS 23 50 Modification de la régie d'avances instituée auprès du Laboratoire Hubert Curien
Arrêté DAJS 23 51 Nomination de Véronique REVEILLE, régisseuse et Marc SEBBAN, mandataire de la régie d'avances auprès du Laboratoire Hubert Curien
Arrêté DAJS 23 52 Portant nomination des Vice-Présidents et Chargés de mission
Arrêté DAJS 23 53 Ordre de mission permanent, Ph BERTHELOT, Doyen de la Faculté de Médecine
Arrêté DAJS 23 54 portant délégation de signature
Année 2022
Arrêté DAJS 22 01
Organisation des élections de l'Ecole Doctorale Sciences Ingénierie Santé, renouvellement du collège des Doctorants, session 2022
Arrêté DAJS 22 02
Ordre de mission permament : équipe présidentielle, Directions services centraux, services communs, Directions de laboratoire Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 03
Ordre de mission permanent : Président UJM Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 04
Composition de la Commission des Statuts
Arrêté DAJS 22 05
Délégation de signature EUR Manutech Sleight C. Etienne
Arrêté DAJS 22 06
Organisation des épreuves de substitution UFR ALL et Droit
Arrêté DAJS 22 07
Délégations de signature
Arrêté DAJS 22 08
Organisation des élections universitaires 17 et 18 mars 2022 (conseils de composantes)
Arrêté DAJS 22 09
Modifiant les dispositions de l'arrêté DAJS 22 06 relatives aux épreuves de substitution de l'UFR Arts Lettres Langues
Arrêté DAJS 22 10
Délégations de signature modifiant l'article 4 de l'arrêté DAJS 22 07, Isabelle MARAS Directrice de la DFIP
Arrêté DAJS 22 11
Elections universitaires, modification des articles 6 et 8 de l'arrêté DAJS 22 08
Arrêté DAJS 22 13
Modification des régies de recettes et d'avances de l'IAE, F. BRUYAS, régisseuse et C. RUCAR, mandataire
Arrêté DAJS 22 14
Modification de l'arrêté DAJS 17 05, régie d'avances du Laboratoire COACTIS, F. BRUYAS, mandataire et C. TEYSSIER, mandataire
Arrêté DAJS 22 15
Nomination Nathalie MERLEY Administratrice provisoire du DEPT
Arrêté DAJS 22 16
Organisation des élections relatives au renouvellement de la direction de Télécom Saint-Etienne
Arrêté DAJS 22 19
Nomination Baptiste BONNET, administrateur provisoire de l'UFR DROIT
Arrêté DAJS 22 20
Modifiant l'arrêté n°22-08 relatif aux élections universitaires (localisation postes informatiques dédiés)
Arrêté DAJS 22 21
Relatif à la composition du bureau de vote
Arrêté DAJS 22 22
Consignes sanitaires dans le bâtiment IRMIS
Arrêté DAJS 22 23
OMP Alexandre DELACHE Laboratoire de mécanique des fluides et acoustiques Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 24
OMP Jean françois MOYEN, LMV Clermont Ferrand, Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 25
OMP Bénédicte LABAUME, Responsable administrative de l'IUT de Roanne, Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 26
Modifiant l'arrêté DAJS 21 36 portant nomination des Vice-Présidents et des Chargés de mission
Arrêté DAJS 22 27
Délégation de signature (arrêté consolidé)
Arrêté DAJS 22 28
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du DEPT, voyage d'études à Pittsburgh, Master 1 Altervilles, Aisling HEALY, régisseuse
Arrêté DAJS 22 29
Modification des régies de recettes et d'avances de la Direction de l'International
Arrêté DAJS 22 30
Nomination de Fadila CHITER, régisseuse titulaire et Carole CHANTEPERDRIX, mandataire des régies de la Direction de l'International
Arrêté DAJS 22 31
Ordre de mission permanent, Julia NARD, Ingénieure pédagogique IUT/SUP Exercice 2022
Arrêté DAJS 22 32
Création d'une régie de recettes temporaire auprès de l'EUR Manutech Sleight, pour Science Event#8, Aurélie HIBON POTEL, régisseuse titulaire
Arrêté DAJS 22 33
Nabih NEJJAR est nommé Administrateur Provisoire de l'Institut Universitaire de Technologie de Roanne, à compter du 4 juillet 2022
Arrêté DAJS 22 34
Composition du Comité Electoral Consultatif
Arrêté DAJS 22 35
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, découverte de l'Oisans, Juin 2022, Jean Philippe PUP, Régisseur
Arrêté DAJS 22 37
Suppression de la régie d'avances institutée auprès des Services Généraux de l'UJM en 1972
Arrêté DAJS 22 38
Création d'une régie d'avances permanente auprès de la Direction des Services Financiers de l'UJM
Arrêté DAJS 22 39
Nomination de Sylvie PIETRZAK, régisseuse titulaire et Loïc BERROYER, mandataire de la régie d'avances de la DSF
Arrêté DAJS 22 40
Délégation de signature modification de l'article 5 (Mme BEAUCHAUD)
Arrêté DAJS 22 41
Règlement du Parc du CAMPUS de Tréfilerie
Arrêté DAJS 22 42
Délégation de signature modification de l'article 9, Brigitte RENOUF, Directrice du Service Commun de Documentation et de Bibliothèques
Arrêté DAJS 22 43
Ordre de mission permanent, Gilles BOULEUX, Enseignant chercheur, département Réseaux et Télécommunication, IUT de Roanne, juillet 2022/2023
Arrêté DAJS 22 44
Ordre de mission permanent, Tao WANG, Enseignant chercheur, département Qualité Logistique industrielle et organisation, IUT de Roanne, juillet 2022/2023
Arrêté DAJS 22 45
Nomination Directrice du Département Ecole d'Economie
Arrêté DAJS 22-46
Portant délégation de signature (arrêté consolidé)
Arrêté DAJS 22-47
Nomination Cécile JUANICO en qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents administratifs (PRADA)
Arrêté DAJS 22-48
Composition du Comité Electoral Consultatif
Arrêté DAJS 22-49
Modifiant l'arrêté DAJS 22 43 OMP Guillaume BOULEUX
Arrêté DAJS 22 50
Modifiant l'arrêté DAJS 22 44 OMP Tao WANG
Arrêté DAJS 22-51
Elections composantes école d'economie, IAE, IUT Roanne
Arrêté DAJS 22-52
Création d'une régie d'avances temporaire auprès du SUAPS, stage de plongée septembre octobre 2022, Ph LAVENNE régisseur
Arrêté DAJS 22-53
Elections conseil de perfectionnement CFA-UJM collège apprentis
Arrêté DAJS 22-54
Arrêté DAJS 22-55
Arrêté DAJS 22-56
Délégations de signature, arrêté consolidé à la date du 4 octobre 2022
Arrêté DAJS 22-57
Suppression de la régie de recettes du CELEC
Arrêté DAJS 22-58
Suppression de la régie de recette de la Direction du Patrimoine
Arrêté DAJS 22-59
Suppression de la régie de recettes du Service de la Vie Etudiante
Arrêté DAJS 22-60
Suppression de la régie d'avances du CUR
Arrêté DAJS 22-61
Bureaux de vote élections 18-10-2022
Arrêté DAJS 22-62
Arrêté DAJS 22-63
Création d'une régie de recettes exceptionnelle auprès de la BU Tréfilerie, Braderie d'Automne
Arrêté DAJS 22-64
Mise en place de la Commission Universitaire d'Action Sociale à l'Université Jean Monnet
Arrêté DAJS 22-65
Arrêté DAJS 22-66
Nomination des VP, VP Délégués et Chargés de mission
Arrêté DAJS 22 67
Création d'une régie de recettes auprès du SUAPS, Antenne de Roanne
Arrêté DAJS 22 68
Arrêté DAJS 22 69
Arrêté DAJS 22 70
Délégation de signature (arrêté consolidé)
Arrêté DAJS 22 71
Ordre de mission permanent, Yves JOURLIN, Directeur du labex MANUTECH SISE, Exercice 2023
Arrêté DAJS 22 72
Arrêté DAJS 22 73
Actes signés par la Présidence par délégation du CA
Année 2025
Année 2024
Année 2024
