Section disciplinaire du Conseil Académique du 29 septembre 2016
La Section disciplinaire réunie en formation de jugement le jeudi 29 septembre 2016 a rendu les décisions suivantes :
- l’exclusion pour une durée d’un an, de l’Université Jean Monnet...
Section disciplinaire du Conseil Académique du 2 septembre 2016
La Section disciplinaire réunie en formation de jugement le vendredi 2 septembre 2016 a rendu les décisions suivantes :
- l’exclusion pour une durée d’un an, de l’Université Jean Monnet avec sursis...
Section disciplinaire du Conseil Académique du 31 mars 2017
La Section disciplinaire réunie en formation de jugement le vendredi 31 mars 2017 a rendu les décisions suivantes :
- l’exclusion pour une durée de deux ans, de l’Université Jean Monnet...
SECTION DISCIPLINAIRE DU CONSEIL ACADÉMIQUE DU 20 JUIN 2017
La Section disciplinaire réunie en formation de jugement le mardi 20 juin 2017 a rendu les décisions suivantes :
- l’exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur...
Section disciplinaire du Conseil Académique du 10 février 2017
La Section disciplinaire réunie en formation de jugement le vendredi 10 février 2017 a rendu les décisions suivantes :
- l’exclusion pour une durée de trois ans, de l’Université Jean Monnet, à l’encontre...
SECTION DISCIPLINAIRE DU CONSEIL ACADÉMIQUE DU 4 JUILLET 2017
La Section disciplinaire réunie en formation de jugement le mardi 4 juillet 2017 a rendu les décisions suivantes :
- un avertissement, à l’encontre de M ……..étudiant en Licence 3 LEA...
SECTION DISCIPLINAIRE DU CONSEIL ACADÉMIQUE DU 13 JUILLET 2017
La Section disciplinaire réunie en formation de jugement le jeudi 13 juillet 2017 a rendu les décisions suivantes :
- La révocation de la précédente sanction et l’exclusion de tout...
Section disciplinaire du Conseil Académique du 10 mars 2017
La Section disciplinaire réunie en formation de jugement le vendredi 10 mars 2017 a rendu les décisions suivantes :
- l’exclusion pour une durée d’un an, de l’Université Jean Monnet avec sursis
Section disciplinaire du Conseil Académique du 20 décembre 2016
Section disciplinaire du Conseil Académique de l’Université
La Section disciplinaire réunie en formation de jugement le mardi 20 décembre 2016 a rendu les décisions suivantes :
- l’exclusion pour...
SECTION DISCIPLINAIRE DU CONSEIL ACADÉMIQUE DU 4 MAI 2017
La Section disciplinaire réunie en formation de jugement le jeudi 4 mai 2017 a rendu les décisions suivantes :
- l’exclusion pour une durée d’un an, avec sursis, de l’Université Jean...
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